Deux caractères principaux servent à distinguer ie

délit prévu par l'art. 161. 11 faut : 1° que le certificat entaché de faux soit uniquement propre à attirer la bienveillance sur des personnes qu'il désigne; 2" que ce certificat soit fabriqué sous le nom d'un fonctionnaire ou officier public.

974. — Peu importe que le fonctionnaire ou l'officier public, auquel le faux certificat est attribué, ou de qui émane le véritable certificat qui est falsifié, soit ou ne soit pas compétent pour le dresser: il n'existe pas en effet de compétence spéciale, lorsqu'il s'agit d'une attestation, d'une recommandation, qui n'est propre qu'à attirer la bienveillance du gouvernement ou des particuliers. Il est indifférent, également, que la personne dont le nom est usurpé exerçât ou non , à l'époque de la fabrication du certificat, la fonction qu'on lui prête. La loi punit aussi bien la supposition de nom que l'usurpation de qualité. — Garraud, t. 3, n. 1121 ; Blanche, n. 313. — Contra, Chauveau, F. Hélie et Villey, t. 2, n. 772.

975.— De ce que le certificat entaché de faux doit être uniquement propre à attirer la bienveillance sur des personnes qu'il désigne, il résulte qu'on devra appliquer les peines du faux criminel aux écrits qui, bien que dressés dans la forme ordinaire des certificats, ne sont pas desimpies recommandations à la bienveillance du Gouvernement ou des particuliers. Ces attestations sont d'une autre nature que celles qui sont visées par l'art. 161. La jurisprudence, qui a eu souvent à se prononcer sur de semblables qualifications, a sur ce point une doctrine précise et bien établie.

976. — Il en sera, ainsi d'abord, si le certificat n'a pas pour objet d'appeler la bienveillance sur une personne et de lui procurer places, crédit ou secours. Le. mol crédit n'est pas très-clair et on a soutenu que la loi désignait par là les certificats attestant la solvabilité d'un individu ; mais tel n'est pas son véritable sens.

977. — Jugé que le but auquel doivent servir les attestations visées par l'art. 161 est fixé par les mots places et secours; que l'expression « «redit » ne prêterait à l'équivoque qu'autant qu'elle serait entendue dans l'acception qu'elle reçoit dans les relations commerciales; mais que ce terme, qui est synonyme de créance, doit être compris dans le sens de confiance que peut inspirer à la crédulité publique celui qui, ;i l'aide de ce faux certificat, nous fait croire à la preuve de mérites ou de succès qui n'existent pas. — V. Cass., 28 janv. 1841, Régi, déjuges, [Bull, crim., n. 29]

978. — Spécialement, se rend coupable d'un faux criminel et non du délit prévu par l'art. 161 l'individu qui, pour obtenir un prêt, fabrique sous la fausse signature d'un maire un certificat dans lequel il est attesté que sa femme possède une maison et plusieurs pièces de terre. — Même arrêt.

979. — D'autre part, les certificats de bonne conduite ne sont plus de la nature de ceux visés par l'art. 161 lorsqu'ils sont délivrés par un fonctionnaire, en exécution d'une loi ou d'un règlement, pour faire preuve des aptitudes de celui qui les a obtenus ; ils forment alors un véritable titre, et les faux dont ils peuvent être affectés constituent le crime prévu par les art. 145 et s. — Garraud, loc. cit.; Blanche, t. 3, n. 313; Chauveau, F. Hélie et Villey, t. 2, n. 767.

980. — Ce principe a été nettement établi par la Cour de cassation dans un arrêt jugeant que les certificats auxquels se rapporte l'art. 161 ne sont autres que ces recommandations purement officieuses, délivrées spontanément à la personne y désignée parle fonctionnaire ou officier public qui les a revêtues de sa signature et dans l'unique objet d'appeler sur cette personne soit de la part du Gouvernement, soit de la part des particuliers, des témoignages spontanés d'intérêt ou de bienveillance ; mais que lorsque le certificat argué de faux présente le caractère d'un acte émané de fonctionnaires procédant en vertu d'un mandat de la loi, exerçant un droit, ou accomplissant une obligation inhérente à leur qualité, et que la production de cette pièce est la condition légale et nécessaire de l'admission de celui qui est appelé à s'en prévaloir à un service public, la nature oflicielle d'un tel acte, la garantie d'ordre général attachée à sa délivrance, la gravité des conséquences résultant de la fraude apportée dans sa confection, font rentrer ce fait dans la disposition des art. 147 et 148 qui régissent le faux en écriture authentique et publique. — Cass., 13 déc. 1836, Massonet Einhorn, [S. 37.1.821, P. 37.2.3371 — Sic, Garçon, toc. cit., n. 71 et 72.

981. — Ainsi jugé que le fait par un individu d'avoir falsifié, sur le brevet de capacité pour l'instruction primaire délivré a

FAUX. — Chap. VIII.

un autre, la date indicative de l'âge de l'impétrant, et d'avoir fait usage de ce certificat ainsi falsifié, ne constitue pas simplement le délit prévu par l'art. 161, C. pén., mais bien les crimes de faux et d'usage d'une pièce fausse, réprimés par les art. 147 et 148, 162 du même Code.— Cass., 23 déc. 1841, Gourdon,(S. 42.1.273, P. 42.1.605]

!>82. — Ce principe a été appliqué très-fréquemment au faux commis dans les certificats exigés par les lois de recrutement militaire, soit pour exempter un conscrit du service militaire, soit pour permetlre à un individu de contracter un engagement, ou autrefois d'être accepté comme remplaçant. Il est certain que ces faux constituent un crime et non le délit prévu par l'art. 161. — V. suprà, n. 377 et s.

983. — Ainsi jugé que le fait d'avoir falsifié un certificat de bonne conduite délivré par un maire pour établir l'aptitude d'un individu à servir dans l'armée constitue, non le simple délit puni par l'art. 161, C. pén., mais le crime de faux prévu et réprimé par l'art. 162, même code. — Cass., 19 mai 1836, Foulquier, [S. 36.1.880, P. chr.]— V. infrà, n. 1003.

984. — De même, les certificats d'indigence que les maires sont appelés à donner, dans l'exercice de leurs fonctions, pour exempter certains individus de peines ou formalités onéreuses, pouvant léser les tiers ou préjudicier au Trésor public, ne rentrent pas dans la classe de ceux dont s'occupe l'art. 161, et leur falsification constitue le crime de faux. — Chauveau, F. Hélie et Villey, t. 2, n. 767 ; Garraud, t. 3, n. 1121,

985. — On ne peut non plus assimiler aux faux certificats de bonne conduite ou d'indigence mentionnés dans l'art. 161, C. pén., un laux extrait des contributions foncières contenant l'indication d'un faux propriétaire et employé pour commettre une escroquerie. — Cass., 31 déc. 1813, Olhmann, [S. et P. chr.1

986. — Il en est de même de la fabrication de certificats délivrés en matière de réhabilitation. — Garraud, loc. cit.

987. — Ainsi qu'on l'a vu, l'art. 161 prévoit la fabrication de faux certificats et la falsification de certificats originairement véritables pour les approprier à une personne autre que celle à laquelle ils ont été primitivement délivrés. Mais que doit-on décider, pour le cas où la falsification d'un certificat originairement véritable a eu pour objet non de l'approprier à un tiers, mais d'y ajouter quelques nouvelles attestations en faveur de la personne qu'il désigne?

988. — En s'arrêtant aux termes de l'art. 161, C. pén., on pourrait croire que l'intercalation d'une nouvelle mention dans un certificat véritable, autrement que pour l'approprier à un tiers, ne constituerait pas le délit prévu par ledit article. Mais les auteurs font une distinction selon que la mention intercalée porte sur une circonstance accessoire aux faits qui y sont énoncés, ou qu'elle renferme une attestation d'une circonstance nouvelle propre à exciter la bienveillance. Dans le premier cas, la falsification ne constitue aucun délit, parce qu'elle ne porte pas sur une circonstance substantielle de l'acte, et que l'art. 161, C. pén., ne comprend pas celte espèce d'altération. Dans le second cas, au contraire, il y a délit, car qu'importe que le certificat de bonne conduite soit intercalé dans un premier certificat délivré à la même personne, mais pour un objet différent, ou qu'il soit fabriqué séparément et forme une pièce distincte'? La moralité du fait et le préjudice qu'il peut causer sont les mêmes. — Chauveau, F. Hélie et Villey, t. 2, n. 773 ; Garraud, t. 3, n. 1121.

989. — Jugé,, à cet égard, que celui qui falsifie le certificat d'un maire constatant la perte de sa feuille de route, en y insérant une attestation de bonnes vie et mœurs, ou qui fait sciemment usage d'un certificat ainsi falsifié, commet le délit prévu par l'art. 161, C. pén. — Cass., 0 juin 1826, Goillon, [S. et P. chr.]

990. — Un projet de loi déposé au Sénat en 1883 par M. Martin-Feuillée, garde des sceaux, modifiait l'art. 101 de manière à effacer toute distinction entre la fabrication et la falsification des certificats dont nous nous occupons. Mais ce projet, bien qu'adopté par le Sénat et transmis à la Chambre, ne fut jamais discuté par cette assemblée.

991. — Un s'est demandé si, dans le cas où l'agent a ajouté, sur le certificat d'indigence ou autre de même nature rentrant dans les prévisions de l'art. 161, l'apposition d'un faux timbre de l'autorité, cette altération constitue un délit distinct, ou si elle doit au moins modifier le caractère du premier délit. La Cour de cassation a décidé que cette apposition du faux timbre à

dessein d'inspirer plus de confiance ne changeait pas la nature du certificat et ne suffisait pas pour lui attribuer le caractère du crime de faux. — Cass., 25 janv. 1828, Constant, [S. et P. chr.]; — 16 janv. 1860, Tarlin, [P. 60.392, D. 60.5.176] — Angers, 14 mai 1891, Uourn. des parq., 91.2.161] — Contra. Blanche, n. 316.

992. — Le livret délivré aux militaires en exécution de l'art. 40, L. 15 juill. 1889, aie caractère d'un acte authentique. Cependant l'altération et la falsification de ce livret échappent aux dispositions de l'art. 161, C. pén., ainsi qu'à celle des autres articles sur le faux. Mais cette exonération ne s'applique pas à l'hypothèse d'un tiers falsifiant un livret pour se le rendre applicable : il v a alors faux en écriture authentique. — Cass., 15 janv. 1898, Meyer, [S. et P. 99.1.64]

993. — Le projet de loi de 1883 (V. suprà, n. 990) réprimait ce délit en ajoutant à l'art. 161 la disposition suivante : « Sont punis également d'un emprisonnement de six mois à deux ans : 1° tout individu qui aura lacéré, falsifié ou altéré par un moyen quelconque, les titre, livret ou certificat qui lui auront été délivrés en vue de constater sa situation ou ses services militaires; 2° tout individu qui se sera servi sciemment des titre, livret ou certificat ainsi modifié. »

2" Certificats fabriqués sous le nom d'un simple particulier.

994. — Avant la loi du 13 mai 1863 la fabrication d'un certificat de bonne conduite, sous le nom d'un particulier, ne constituait pas un faux punissable. — Paris, 30 avr. 1852, N..1 [S. 52.2.543, P. 53.2.603, D. 53.2.186] — Cette loi a introduit dans le paragraphe dernier de l'art. 161 une nouvelle incrimination, en punissant de quinze jours à six mois d'emprisonnement « la fabrication et l'usage » d'un certificat sous le nom d'un particulier.

995. — Les livrets d'ouvriers n'ayant plus de caractère légal (V. suprà, n. 904) les faux commis dans ces livrets ne sont plus passibles des peines portées par la loi du 22 juin 1854. Mais les ouvriers font, aujourd'hui encore, inscrire les certificats des patrons qui les emploient sur des livrets ; les Taux commis dans ces attestations tomberaient, au moins, sous le coup de l'art. 161. Ainsi le double fait, par un ouvrier, d'avoir fabriqué dans son livret un certificat signé d'un prétendu patron, et d'avoir fait usage de ce certificat, constitue le délit de fabrication d'un faux certificat sous le nom d'un particulier. — Besançon, 21 juill. 1881, Joseph, [S. 83.2.231, P. 83.1.1248, D. 82.2.48 — Angers, 1 1 août 1884, Bordes, [S. 85.2.39, P. 85.1.307]

996. — Mais le délit de faux certificat, sous le nom d'un particulier, n'existe pas, quand celui qui l'a fabriqué n'en a fait aucun usage, à la différence du cas où le certificat est rédigé sous le nom d'un fonctionnaire ou officier public. — Trib. Gray, 20 août 1880, sous Besançon, 21 juill. 1881, Oudin, précité.

997. — La loi punit seulement le faux matériel commis dans les certificats de bonne conduite, indigence, etc. Elle ne prévoit pas la délivrance de certificats émanant réellement du particulier ou du fonctionnaire dont ils portent la signature, mais constatant des circonstances fausses. Le public n'a qu'une confiance très-relative dans ces certificats trop bienveillants et qui ne peuvent constituer des faux (Garraud, t. 3, n. 1122; Blanche, n. 314). Cependant ce point a été controversé. Chauveau, F. Hélie et Villey pensent qu'une semblable attestation d'un fait faux dans un certificat délivré par un fonctionnaire constituerait un faux criminel, si d'ailleurs il était démontré que ce certificat a été dressé avec intention de nuire (t. 2, n. 770).

998. — La loi de 1863 n'a pas incriminé non plus la falsification d'un certificat délivré par un particulier pour l'approprier à une personne autre que celle à laquelle il avait été primitivement délivré. C'est peut-être une lacune de la loi, mais le juge ne pourrait la combler et ce fait resterait impuni. — Garçon, loc. cit., n. 67.

999. — L'art. 281, C. pén., porte que les peines établies par le Code contre les individus porteurs de faux cet tificat 3 seront toujours portées au maximum quand elles seront appliquées à des vagabonds ou mendiants.

§ 3. Faux certificats d'une autre nature.

1000. — Après avoir indiqué dans les art. 159, 160, 161, quels sont les certificats dont la fabrication ou la falsification

FAUX. — Chap. X.

ne constituent que de simples délits, le Code pénal ajoute (art. 162) que « les faux certificats de toute autre nature, et d'où il pourrait résulter soit lésion envers des tiers, soit préjudice envers le Trésor royal, seront punis, selon qu'il y aura lieu, d'après les dispositions des art. 143 à 130, C. pén. ».

1001. — De ces expressions de la loi, il faut conclure que tous les faux certificats de la même nature que ceux énumérés dans les art. 159, 160 et 161, mais qui ne renfermeraient pas les caractères spéciaux exigés par ces articles ne constituent nul délit et ne peuvent faire l'objet d'aucune poursuite. — Chauveau, F. Hélie et Villey, t. 2, n. 714.

1002. — Il faut conclure également de l'art. 162 que les faux certificats de toute autre nature ne peuvent être incriminés qu'en vertu des dispositions répressives du faux en général, et ne peuvent dès lors motiver une poursuite qu'autant qu'ils renferment les éléments essentiels du crime de faux, l'altération de la vérité, l'intention frauduleuse et l'éventualité d'un préjudice; c'est ce que prouve surabondamment l'art. 162 lorsqu'il exige que ces certificats puissent produire lésion envers des tiers ou préjudice envers le Trésor. — Ghauveau, F. Hélie et Villey, loc. cit.; Garraud, t. 3, n. 1)23.

1003. — Par application de ces principes il a été jugé que la contrefaçon de signatures et la supposition de personnes, dans un certificat d'identité et dans un certificat de bonnes vie et mœurs, délivrés sous le nom d'un maire, pour attester l'idonéité d'un individu au service militaire, constituent le crime de faux prévu par l'art. 162, C. pén., et non les délits prévus aux art. 133, 156 et 159, 161, même Code. — Cass., 4 févr. 1825, Martial Lafon, [S. et P. chr.]; — 8 mars 1832, YVeber, [S. 32. 1.576, P. chr.] — V. suprà, n. 983.

1004. — ... Qu'il en est de même de la fabrication d'un faux certificat de bonne conduite, dans le but de le présenter comme ayant été délivré à un militaire par le conseil d'administration de son régiment. — Cass., 31 déc. 1841, Devèze, [P. 42.1.502]

1005. — Les faux certificats sous signature privée, tels que les certificats donnés par le médecin, attestant faussement le bon état de santé de l'assuré sur la vie, sont exceptés des dispositions des art. 147 et 162, C. pén., relatives au faux en écriture privée, dès lors que ces certificats ne renferment aucune contrefaçon ou altération d'écriture, et ne se rattachent pas à la fabrication de convention ou d'obligations, ou à l'altération des clauses ou des faits que ces conventions avaient pour objet de constater. — Cass., 28 juill. 1887, Brabant, Bragelle et Pennequin, [S. 90.1.490, P. 90.1.1154] — V. sur la question, Garraud, t. 3, n. 1123.

1006. — En effet, si les compagnies d'assurances sur la vie ont pour règle, de ne consentir de contrats sur la tète d'une personne, qu'après l'avoir fait visiter par un médecin commis par elles, et s'être renseignées sur son état de santé, les rapports que l'homme de l'art leur transmet n'ont d'autre valeur que celle desimpies renseignements destinés aies éclairer. Ces certificats, ne pouvant conférer aucun droit, soit à la personne visitée, soit à la compagnie d'assurances, ne sauraient rentrer dans la catégorie des actes prévus par les art. 147, 149 et 162, C. pén., et qui présentent le caractère de faux commis dans des conventions, dispositions, obligations ou décharges. L'assuré, en en faisant usage, commet simplement un délit d'escroquerie. — .Même arrêt.

1007. — Mais il y aurait faux criminel punissable si un individu, se proposant de contracter une assurance sur la vie, dressait lui-même ou faisait dresser un certificat de bonne santé en y apposant la fausse signature d'un médecin. Les éléments de ce faux seraient alors réalisés. On sait, en effet, que tout écrit portant une fausse signature et qui est de nature à causer un préjudice, est punissable alors même qu'il ne fait pas titre et qu'il ne contient aucune convention, obligation, disposition ou décharge. — Garçon, loc. cit., n. 39.

1008. — De même, il y aurait faux criminel punissable si, exceptionnellement, le faux certificat délivré par le médecin faisait titre. C'est ce qui se produirait, par exemple, dans le cas où, après un malheur public, une loi accordait une indemnité à tout individu qui fournirait un certificat d'infirmité contracté dans la catastrophe et délivré par un médecin désigné par la loi ou un règlement. Le certificat mensonger, donnant alors droit à l'indemnité, formerait titre de créance contre le Trésor, et le médecin, qui le délivrerait avec intention frauduleuse, serait punissable comme faussaire. — Gan-on, loc. cit., n. 43.