‹ Répétitions écrites sur le code de commerce contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifsChapitre 80 sur 83 · DU COMMERCE MARITIME · texte numérisé non relu

DU COMMERCE MARITIME

IimtODUCTIOM. 335

TITRE PREMIER. De» navire» et autre» batiment» da mer. 312

Résitmé. ; 345

TITRE II. Dn la miisio et venta de» navire». 347

Résumé. 354

TITRE III. Dea propriétaire» de navire» . 356

Nolt sur les armements en course et les prise», 358

Appendice. Observations sur le» mode» d'acquisition de 1» propriété des navires et 8ur le» condition» particulière» aux-

qnellii cette propriété e»t Bonmtee. 363

RÉUXKÉ, 164

TITRE IV, Do capitaine. 366

Résumé. SU

TITRE V. De l'engagement et de» loyer» de» mstelots et gens de l'fqoi-

psg». 381

Résumé. 391

TITRE VI. De» chartes-partie», affrètement» on noliseement». 394

TITRE VU. Da connaissement. î£7

TITRE VIII. Dn fret on noli». 400

Résumé de» titres VI , VII , VIII. 407

TITRE IX. De» contrat» t U grosse. 411

Résumé. 421

TITRE X. Des .assurances, 124

Section première. Do contrat d'aMursnce. de »» forme et de »on

objet, 425

Section II. De» obligstiom de l’mwurenr et de I’umuté. 437

Section III, Du délaissement. 441

Appendice. De» swurance» terre»tre». 119

Résumé. 452

TITRE XI. Dm avarie». 457

' Résumé. ÜJ

TITRE XII. Pu jet et de la oontribation. 462

Résume. 46H

TITRE XIII. Des prescriptions. 452

TITRE XIV. Fin» de non-recevoir. 471

Ufifi troisième.

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