Ses attributions

664. Le décret du 17 mars 1808, en organisant l’Université, éta- comment éCiu-omblit à sa tète un conseil pour la délibération, de même qu’il y mettait un grand-maitre pour l’action. D’après les art. 66 et 69 à 75 de 'lécret du 17 murs ce décret, le conseil de l’Université était présidé par le grand-mai- ,M®? tre. en son absence, parle chancelier ou le trésorier de l’Université.

Il était composé de trente membres. Dix de ces membres, dont six choisis parmi les inspecteurs généraux et quatre parmi les recteurs, étaient conseillers à vie ou conseillers titulaires de l’Université. Ils étaient brevetés par l’empereur. Les conseillers ordinaires, au nombre de vingt, étaient pris parmi les inspecteurs généraux, les doyens et professeurs des facultés et les proviseurs des lycées. Tous les ans, le grand-maitre faisait la liste des vingt conseillers ordinaires qui devaient compléter le conseil pendant l’année. Un secrétaire général, choisi parmi les conseillers ordinaires, et nommé par le grand-maitre. rédigeait les procès-verbaux des séances du conseil.

Le conseil de l’Université s’assemblait au moins deux fois par an, et plus souvent si le grand-maître le trouvait nécessaire. Le conseil était partagé pour le travail en cinq sections : la première s'occupait de l’état et du perfectionnement des études; la seconde, de l’administration et de la police des écoles; la troisième, de leur comptabilité; la quatrième du contentieux, et la cinquième, des affaires de sceau de l’Université. Chaque section examinait les affaires «jui lui étaient renvoyées par le grand-maitre, et eu faisait le rapl»ort au conseil, qui en délibérait.

Indépendamment de ses attributions administratives, le conseil QuP|k, éUlionl de l’Université était appelé, par l’art. 82 du décret précité, à exercer «aribution» r0DlrD' directement ou sur recours, contre les décisions des conseils académiques, la triple juridiction, contentieuse, disciplinaire et de comptabilité qui était dévolue à ces derniers conseils. Le chapitre II du