ADMINISTRATION
§ 1*r. Administration de département .
2. Il y aura dans chaque département un préfet, un conseil de préfecture et un conseil général de département, lesquels rempliront les fonctions exercées maintenant par les administrations et commissaires de département.
Le conseil de préfecture sera composé de cinq membres (2), et le conseil général le sera de vingt-quatre dans les départements ci-après :
Aisne, Calvados, Charente-Inférieure, Côtes-du-Nord, Dordogne, Escaut, Eure, Finistère, Haute-Garonne, Gironde, Isère, Ille-et-Vilaine, Jemmapes, Loire-Inférieure, Lys, Maine-et-Loire, Manche, Mont-Blanc, Morbihan, Nord, Orne, Pas-de-Calais; Puy-de-Dôme, Bas-Rhin, Saône-et-Loire, Seine, Seine- Inférieure, Seine-et-Oise, Somme (3).
Le conseil de préfecture sera composé de quatre membres, et le conseil général le sera de viugt dans les départements ci-après nommés :
Ain, Aveyron, Bonches-du- Rhône, Charente, Côte-d’Or, Dyle, Gard, Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Mayenne, Meurtbe, Moselle, Oise, ( tarte, Basses-Pyrénées, Rhône, Sarthe, Yonne (4).
(Il Ce tableau comprenait quatre-vingt-dix-huit départements, dout neuf ont ce.-sé de laite partie de la France. Les quatre-vingt-neuf autres sont les départements actuels, saut que ceux du (loto et du Liamonc ont été réunis en un seul, sous le nom de la Corse, que celui de Tarn-et-Garonne a été ultéricqrement créé par tiens mbrement de ceux de la Hautet luronne, du lait, de l.ot-et-Garonne, et de l'Aveyron, et que ceux du léma.-i et du Mjnl- Itlanc ont été remplacés par ceux de la Savoie et de la Haute-Savoie.
dh Aujuurd'uui, le nombre des membres ne chaque conseil du préfecture est fixé pur le décret-loi du 28 mars 1854, conformément A ce que nous avons dit, n* 374.
*3) Parmi ces départements , ont cesse de faire partie de la France ceux de l'Escaut , de Jentmapes, de ta Lys. Celui du Mont-Blanc a été remplacé jar celui de la Haute-Savoie.
(A; Parmi ces départements, ont cessé de faire purtie de la France ceux de la liyle et de l’Ourte.
Le conseil de préfecture sera composé de trois membres, et le conseil général le sera de seize, dans les départements ci-après nommés :
Allier, Basses-Alpes, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariége, Aube, Aude, Cantal, Cher, Corrèze, Creuse, Doubs, Drôme, Eure-et- Loir, Forêts, Gers, Golo, Hérault, Indre, -Indre-et-Loire, Jura. Landes, Liamone, Loir-et-Cher, Haute-Loire, Loiret, Lozère, Léman, Marne, Haute- Marine, Meuse, Meuse- Inférieure , Deux-Nèthes, Nièvre, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Haut-ltliiD, Sambre-ct-Meuse, Haute-Saône , Seine-et- Marne, Deux-Sèvres, Tarn, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne. Haute-Vienne, Vosges (t).
