Grande Encyclopédie, vol. 18, p

— (e) — de telle localité ou de telle fabrique, quand, en réalité, cette marchandise n’en provient pas ; ces conditions donnant en quelque sorte à la marchandise une nature propre.

2 Les éromperies sur la qualité sont très diverses et varient avec chaque espèce de marchandises ; elles font supposer que la chose vendue a des qualités qu’en réalité elle ne possède pas, souvent elles ont pour résultat de diminuer les propriétés, l'utilité de cette chose. Remarquons ici que si cette utilité est tellement diminuée que la chose devient impropre à l’usage auquel elle était destinée, il y a alors tromperie sur la nature. La qualification de telle ou telle tromperie devient donc par là difficile.

3° La tromperie sur la quantité se distingue des précédentes, parce qu’elle peut être l’œuvre de l’acheteur, aussi bien que du vendeur, en particulier lorsque la livraison a lieu dans les magasins de l’acheteur, ou si celui-ci intervient dans les opérations de pesage ou de mesurage. La tromperie sur la quantité pouvant se produire par l'addition à la marchandise vendue d’une substance qui en augmente le poids ou le volume, cette fraude pourra être considérée comme portant soit sur la qualité, soit sur la quantité, suivant que le mélange aura diminué ou non les propriétés de la marchandise.

Nous avons dans cet aperçu rapide donné une idée des nombreuses fraudes. La fraude a envahi

actuellement la plupart des branches de l'industrie. Il suffit pour s’en rendre compte de jeter un coup d'œil sur les ouvrages techniques, les revues, les journaux. Ouvrez le Dictionnaire de M. Chevalier de Baudrimont sur les altérations et falsifications alimentaires, médicamenteuses ou commerciales, vous serez édifié par cette liste de cuisines, coupages, tripotages suggestive à faire frémir. Ouvrez les revues, les bulletins des syndicats, les journaux, vous verrez les nombreux articles, parfois même des vers badins contre ce fléau. En voici du reste un extrait cueilli dans un de nos quotidiens les plus répandus.

On fraude ouvertement, impunément. Il suflit d'ouvrir certains prix courants de fabriques de produits analogiques entrant dans la composition des vins que, quotidiennement nous buvons, on éprouvera la même sensation qu'en ouvrant l'armoire aux poisons de l'arrière-boutique d'un apothicaire.

La preuve ?..." Elle s'étale suggestive dans ce document,

qui est une page détachée d’un prospectus œnologique.

Prix par 100 kilos

Acide -chlorhydrique-ordinaire 4... à ASIE à CLIQUE TR RENE ER RARE RAT EE 330 Acide sulfurique chimiquement pur.......... 100

Acide sulfurique ordinaire, . ...

Acide OR AE et Peru na ete Lo TUE 295

NT ER pasllettesr. Lee 675 DOUArERER RATES 650

Amiante (pulpe) pour filtre le kilo........... 5 Bisulfite liquide 30/35, Daumé. ............ 30 Abe nn CPE PESUOPE ES Sen mL ri ae 200 Éarbonalode DOlASSe es te NU Me A LE 129 Carbonate de soude (potasse)................ 20 Celle pate a DATI) CE pee en 250 Salianski, le kilo »...:.:.. 35

Goéte poissons eVérmicelles asser 9 Copeaux ru ete 15

Collette (plaques minces sans odeur)......... 90

Gélatine extra (feuilles minces ou poudre).... 400 GRR PR ER CA Ne ne ee 350

Glycérine chimiquement pure 30 degrés sans

ADS CHIC Se ee etes te 179 Métabisulfiie de potasse. 7, Marthe re 125 Noimspécialent pit en ee cet 90 Permanganale depotasse "2" "ur nre 400 Phosphite d'amMOniaque UT nec 200

Pyrosulfite de potasse 56,58 o/o acide sulfu-

SUBIN EU Le PRE DANONE 130

Sang désséché | AOL RM Te ne mes e à 140

Acides chlorhydrique, sulfurique : bisulfite liquide, carbo-

nate de potasse, glycérine, permanganate de potasse ; pyro-

sulfite de potasse, que sais-je encore ?.… Voilà ce qui cha-

Tor —

que jour, se débite sous le nom de « vins » aux consommateurs confiants et bénévoles. Voilà ce que nous buvons. Voilà comme on nous empoisonne.….

Quels effroyables ravages doit produire chacune de ces substances toxiques dans la santé publique.

Toute cette cuisine infernale a pour but avoué le « retapage » des vins défectueux qu'on livrait jadis à l’alambic. Aujourd'hui, on prend du vin mauvais, on l’assaisonne de vitriol, de fuchsine, d'esprit de sel et d’autres poisons et on le jette dans le commerce. La fraude est facilitée, d’ailleurs, par le bas prix des substances employées.

Car ça ne coûte par cher, à «retaper » du vin imbuvable.

Lisez plutôt :

Produits œnologiques divers

Acide tartrique, premier blanc... le kilo, fr. 3,50 Acide citrique, premier blanc... — 4,50 Noir animal de commerce..,..... — 0,35 DANS FCHISIAINRE, terres — 1,95 Sang'eniDOUdECZ 0, 217270 — 3,25 ACIJO)SUITEUS DUR. RS — 0,35 Acide sulfurique ordinaire....... — 0,35 Acide sulfurique au souffre...... — 0,70

Acide sulfurique chimiquement

DUREE RATE AUS USE — 0,35 Bisufite de potasse, chimiquement

pur en CrISTAURE NE RS sa — 4,25 Le même produit en poudre —— 4,50

Pour o fr, 35, on peut transformer une barrique d’infâme

loi piquette en une boisson possible. Seule la santé du consommateur en souffrira !..

Mais, malgré l'appât des bas prix, la plupart des propriétaires et des négociants se refusent — et ce scrupule les honore — à « retaper » leurs vins. Il faut donc, pour le triomphe de la chimie analogique et le plus grand profit des fabricants de toxiques, faire, de ces hommes qui ont une conscience, des fraudeurs sans le savoir.

Il faut qu'ils soient incités en douceur, et sans qu'ils s’en doutent eux-mêmes, à ajouter à leurs vins défectueux des produits chimiques nocifs. Et, là, les fabricants ont recours à l'emploi judicieux des euphémismes.

Ils cachent le serpent sous des fleurs de rhétorique. Et ayant mélangé savamment leurs poisons, ils décorent ces mixtures meurtrières de noms pleins de promessses. Voici un document qui est un exemple typique de cette adroite manœuvre.

Rectificateur. — Détruit totalement le mycoderma aceti, sans nuire à la constitution du vin traité, ni au bouquet, Extra, 7 francs le litre.

Bonificateur. — Evite les vins de tourner au gras, les fortifie, et facilite la tarification : 3 francs le litre pour 8 hectolitres.

En poudre : 13 francs le kilo pour 4o hectolitres.

Décolorant. — Blanchit les vins rosés ou possédant une fausse teinte. Ce traitement ne change en rien la qualité

des vins : 3 francs le litre pour 10 à 20 hectolitres.

La Casseline. — Guérit les vins cassés : 20 francs le kilo pour 40 hectolitres.

Rectificateur !..… Bonificateur !... Cela semble en quelque sorte recommandé, ordonné par la Faculté de Médecine ! Et pourtant !

Des analyses ont été faites de ces rectificateurs, de ces bonificateurs, d'apparence si bonasse, si inoffensive. Et les savants ont découvert qu'ils étaient composés d'acide sulfurique, chlorhydrique, nitrique et d’autres produits désorganisateurs et rongeurs de l'organisme.

Bonificateurs !... Cela me rappelle ces arbres que j'ai vus là-bas, aux tropiques et dont l’ombre fraîche incite au repos... Confiant, on s'étend au pied du mancenillier... Et le feuillage nous distille de la mort...

Et puis, il ya la falsification, non moins coupable, non moins nuisible, qui transforme des vins de qualité inférieure en vins de première classe.

Ce sont des essences, des « bouquets-sèves » qui opèrent ce coup de baguette magique :

Bouquets-sèves divers Pour vins rouges et blancs.’

Ces sèves, dont la fabrication est très soignée, donnent le goût parfait du vin que l’on veut imiter.

Nous assurons, en outre, que le bouquet ne peut disparaître, même après plusieurs années qu'il aura été employé.

Nota. — Nous pouvons préparer: des sèves de tous les

vins connus, il suflira de nous adresser un échantillon du vin

Pare

que l’on veut imiter pour nous permettre d'assimiler le bouquet qui lui conviendra le mieux.

Le mode d'emploi de chacun d'eux est envoyé sur demande.

Enfin il y a la fraude qui porte sur la couleur des vins. Pour redonner la teinte voulue aux vins jaunes, passés, on emploie couramment un sel des plus actifs, du plus rapidement mortel des poissons connus — le cyanure. Et ça ne coûte que 2 francs par füt !

Et là encore, aflirment les prospectus, les dosages sont proportionnés scientifiquement pour empêcher de découvrir l'emploi du produit !

Car, cynique, il en est qui avouent même la fraude, et

la bravent. Témoin ce document :

Extrait sec pour vins

Etant composé d'éléments constitutifs du vin, son seul but est de donner de la constitution à ceux qui en manquent, sans crainte .que l'analyse puisse décéler une fraude.

PÉDRIUMETIOR NRA AE Re frire: 50

Nota. — Nous envoyons le mode d'emploi, ainsi que les doses sur simple demande.

J’en passe, et des pires !

La fraude existe... Il y a des fraudeurs... Et on ne saurait mettre en doute l'authenticité des documents que je publie ici le sont, pris au hasard, des extraits de prix one de

fabriques de produits analogiques. Et je tiens de bonne

source que, de ces prix courants, qu’il est assez diflicile de se procurer, car ils ne sont adressés qu'aux intéressés. M. Cazeaux-Cazalet, le distingué président et rapporteur de la Commission d'enquête sur la crise viticole, en possède

dans son dossier, et terriblement éloquents (1).

Devant de semblables pratiques, il était du devoir du législateur de songer à protéger la santé publique, contre leurs conséquences nocives. Il y a essayé, il essaie encore par de multiples mesures à enrayer le développement de ce fléau. Réussira-t-il ? La science marche à pas de géant, et si elle fournit chaque jour aux experts de nouveaux procédés d'analyse, des méthodes plus certaines pour déceler les falsifications, elle fournit aussi aux fraudeurs des manipulations plus perfectionnées pour se mettre à l'abri des rigueurs de la loi,

Avant de passer aux si nombreuses mesures législatives modernes, c'est-à-dire de commencer par l'examen des articles du Code pénal qui nous intéressent, nous allons donner un coup d'œil rapide aux législations antérieures qui présentent quelque intérêt, après avoir défini le terme : « falsification ».

Qu'est-ce que falsifier ? — Falsifier, c’est changer, c'est altérer, c’est faire quelque chose de faux, comme le dit le mot lui-même. — Mais la falsifica-

tion peut affecter des formes variées :