AUTRES SYSTÈMES À L' ENCONTRE

55. — Ce système a été adopté en Suisse, mais il ne parait pas avoir donné des résultats satisfaisants, ni avoir amélioré en aucune façon le sort de la classe ouvrière. On prétend que cela a eu pour effet de faire baisser Téchelle des salaires.

56. — Une école nouvelle a surgi avec un nouveau système. Constatant la position désavantageuse dans laquelle se trouve placé l'ouvrier, victime d'un accident, qui ne peut obtenir une indemnité qu'en prouvant que cet accident est le résultat direct de la faute du patron, preuve bien difficile à obtenir par suite des difficultés de se procurer les témoins et de découvrir les causes déterminantes, cette école prétendit qu'il n'était pas juste que l'ouvrier supportât seul les conséquences des accidents industriels provenant des cas fortuits ou des cas de force majeure.

57. — En effet, d'après les statistiques, il appert que l'ouvrier ne peut réussir à prouver la faute du patron que dans une proportion variant de I2 à 20 pour cent. Le surplus est porté au compte des accidents dont la cause est inconnue ou attribuable à la force majeure, à un cas fortuit, ou bien à l'imprudence de la victime ; en sorte que l'ouvrier, dans la très grande majorité des accidents, ne reçoit aucune indemnité.

58. — Or. ces accidents ne seraient point survenus aux ouvriers, sans l'industrie qui les a employés et qui les a mis en contact avec le danger qui a produit les dommages- La réparation des accidents devrait être considérée comme une charge de l'industrie, vu que c'est l'industrie qui retire le bénéfice du travail de l'ouvrier et qui engendre ces risques.

Hors le cas de force majeure c[ui provient d'une cause extérieure, indépendante du travail, tous les accidents proviennent des risques inhérents au fonctionnement de l'exploitation industrielle.

59. — Cette théorie, connue sous le nom de théorie objective ou de risque professionnel, est fondée sur la responsabilité qu'entraîne la propriété d'un objet, cause d'un dommage, en faisant alîstraction de toute idée de faute.

60. — Dans un travail remarquable, yi. l'ingénieur en chef, Cheysson. (Journal des Economistes, 15 mars 1888)