Responsabilité du patron dans les accidents du travail
J. Cléophas (Joseph Cléophas) Lamothe
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 7 h 15 (29 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
La question dos accidents industriels est sans contredit celle qui préoccupe le plus ceux qui s'intéressent sérieusement aux classes laborieuses; elle s'impose à l'attention de tous et soulève les prol^lèmes les plus délicats. Par suite du chanc^ement des conditions du travail, do l'impulsion donnée à l'industrie par les découvertes modernes, de la transformation de l'outiHaj^e et des procédés de fabrication, des pro…
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Chapitres
- Responsabilité du patron dans les accidents du travail15 min
- CHAPITRE I15 min
- CHAPITRE III15 min
- CHAPITRE IV15 min
- VIII TABLE DES MATIERES15 min
- CHAPITRE V15 min
- CHAPITRE VII15 min
- CHAPITRE VIII15 min
- CHAPITRE IX15 min
- NAUN SUR LA RESPONSABILITE DU PATRON15 min
- CHAPITRE I15 min
- LES ACCIDENTS DU TRAVAIL O15 min
- CHAPITRE II15 min
- CHAPITRE III15 min
- AUTRES SYSTÈMES À L' ENCONTRE15 min
- AUTRES SYSTÈMES À L' ENCONTRE15 min
- DE LA FAUTE DÉLICTUELLE15 min
- Ce système fut invoqué par deux savants profes15 min
- DE LA FAITE DÉLICTUELLE15 min
- CHAPITRE R15 min
- IMPUTABLE AT PATRON15 min
- BIBLIOTHECA15 min
- I.MPUTAIU.E AU PATRON15 min
- Amiens, 15 novembre 1883. S15 min
- IMPUTABLE AU PATRON15 min
- IMPUTABLE AU PATRON15 min
- CHAPITRE V15 min
- X RAISON DK SA FAUTE INDIRECTE15 min
- RESPONSABII.ITE DU PATRON15 min
- G RESPONSABILITÉ DU PATRON15 min
- CAS FORTUITS15 min
- KT CAS DE FORCE MAJEIRE15 min
- CAS FORTUITS15 min
- ET CAS DE FORGK MAJEURE15 min
- CHAPITRE VII15 min
- G8 FAUTE IMPUTABLE A L'OUVRIER15 min
- KT LE CAS DK FAUTE COMMUNE15 min
- FAUTE IMPUTABLE À L'OUVRIER15 min
- S PRESCRIPTION15 min
- CHAPITRE IX15 min
- Sourdat, vol. 2. p. 43, exprime la même doctrine15 min
- DE LA RESPONSABILITÉ30 min
- DES DOMMAGES-INTÉRÊTS15 min
- DES DOMMAGES-INTÉRÊTS15 min
- CHAPITRE IX Nécessité d'une réforme législative15 min
- XÉCESSITK d'une15 min
- NÉCESSITÉ d'une15 min
- à des causes indéterminables15 min
- CHAPITRE XII15 min
- DANS I.E5 ACCIDENTS15 min
- C. — Norvège15 min
- SECTION II15 min
- SECTION III15 min
- IS'"^ LÉGISLATIONS DANS15 min
- LÉGISLATIONS DANS45 min
- W'here the j^laintiff, a workman, undertook to do15 min
- SECTION I15 min
- LOI CONCERNANT15 min
- SECTION III15 min
- I. — Dispositions dcclaratoircs et interprétatives15 min
- De rapplicafioii de eetfe loi15 min
- I. — DISPOSITIONS GÉNÉRALIvS15 min
- DISPOSITIONS SPECIALES15 min
- I. DE l'âge de l'admission au TRAVAIL15 min
- de la durée du travail15 min
- Des devoirs généraux des chefs d'établisseiiienfs15 min
- Tenir des registres où sont entrés15 min
- De l'uispcction des chaudières à vapeur, ete15 min
- De l'inspectioii des établissenieiits iiidii.^triels15 min
- DES Di:\()IKS DK CES OFFICIERS15 min
- DES POUVOIRS DES OFEICIERS15 min
- Des avis et significations15 min
- Des coutravcntions et pénalités15 min
- Des règle}iieiits15 min
- Disf>ositloiis fîjialcs30 min
- Résidence . Rue . Mlle . . Comté15 min
- DECISION DU CONSHIL PRIVE DANS LA CAUSE15 min
- DÉCISION DU CONSEIL PRIVK15 min
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