AVARIES

voyage a été accomplie, on admet le paiement d’une partie du fret (1).

Section 3. — Des avaries.

Il y a deux espèces de frais extraordinaires qui peuvent arriver pendant le voyage et qui sont supportés soit par les armateurs, soit par les chargeurs, soit en commun. Ce sont les avaries et le sauvetage.

On distingue trois sortes d’avaries : les petites avaries dont nous avons parlé, et qui consistent en frais detouage, de pilotage, de droits de balises , etc.; les avaries simples ou particulières qui sont à la charge seulement de la chose qui les a essuyées et dont il est d’usage parmi les assureurs de limiter la responsabilité au moyen des conditions portées dans leurs polices d’assurance, et les avaries générales ou les grosses avaries dont nous allons parler.

On appelle grosses avaries, toute perte ou dommage qui peut arriver au navire ou à la cargaison pour le bien et le salut commun du navire et de la cargaison ; de cette manière, toutes les personnes intéressées dans le navire, dans le fret ou dans la cargaison, doivent contribuer au marc le franc de leurs intérêts, à dédommager le propriétaire de la chose perdue ou endommagée, à raison de la perte ou du dommage qu’il a souffert pour le bien commun. Mais le dommage doit avoir été encouru pour le bien commun (2), et par conséquent l’entreprise tout entière doit avoir été en danger (3). Les avaries peuvent aussi consister en dépenses extraordinaires occasionnées pour le bien commun (4), et en général, toutes

(1) Smith, Compendium of mercantile Law , p. 259.

(2) Da Costa v. Newnbam, 2 T. H. 407 ; Williams u. London Assurance, I M. et S. 518 ; Price «. Noble, 4 Tnunt. 123.

(5) Nesbitt v. Lushington, 4 T. H. 785.

({) Plummer o. Wildman, 3 M. et S. 482,