CHAPITRE III

Des modifications que reçoivent les règles précédentes selon que l'obligation est conditionnelle ou à terme ; — simple ou composée sous le rapport de la prestation qui en est l'objet ;

— divisible, indivisible ou solidaire.

(Corresp. au ckap. iv du titre III).

des obligations conditionnelles et à terme par opposition aux

obligations pures et simples.

Section i. — des obligations conditionnelles.

Division du sujet en cinq paragraphes.

| 1er. — Quand et comment une obligation peut are conditionnelle.

I. Qu'entend -on par obligation conditionnelle? Inst. § 4 DeYerb. oblig., art. 1168.

II. Caractère des événements qui peuvent former condition dans une convention. — 1168, 1181 §§ 1 et 3. — Inst. § 6 De Verb. oblig.