II. De la foi due aux actes sous seing privé

1° Voy. 1525 et 1524 Cod. civ. ; 193, 194 et 195 Proc. L. 3 sep. 1807.

2<> Explication de l'art. 1322 : ajoutez 1320. 3° De la foi due à la date des actes sous seing privé ; explication de l'art. 1328, qui est très-important. N° 2. — Des blancs-seings.

Notion, — force probante, — des abus de blancs-seings (407 Cod. pén.), — du faux en cette matière, — questions de preuve.

N° 3. — Des lettres missives.

Leur force probante.

§ 3. — Des copies de titres.

Explication des art. -1331, 1335 et 133G qui divisent les copies en trois classes, par rapport à leur force probante.

§ 4. — Des actes récognitifs et confirmalif*. .VI, — Des actes récognitifs.

Voy. 1537, 2248 et 22G5 : voy. 693.

A"0 2. — Des actes confirma-tifs.

Voy. 4ô58 § 1.

APPENDICE A LA SECTION lrc.

De la preuve par les tailles.

Voy. 4535.

Section ii. — de la preuve testimoniale.

Aperçus généraux et historiques. — Esprit du Code Napoléon sur ce mode de preuve.

| 1. — Jusqu'à quel point l'emploi de la preuve testimoniale est-il restreint, par la loi.

Il faut voir successivement : 1° les prohibitions prononcées par la loi ; — 2° les exceptions que ces prohibitions reçoivent. N° 1. — Prohibitions ordinaires.

1. Prohibition de h preuve orale, à cause de la valeur mise en question par le fait à prouver; — 1341 in pr. à expliquer

en détail. — Voy. cep. 1715, 2044, etc. : — applications diverses de la règle : 1342 à 4346.

II. Prohibition de prouver contre et outre un litre écrit : 1344 in med.

N° 2. — Exceptions aux prohibitions ordinaires.