‹ Sommaire du cours de Code NapoléonChapitre 74 sur 382 · PRINCIPAUX DROITS RÉELS QUO\ PEUT .UOIR SUR LES BIENS · texte numérisé non relu

PRINCIPAUX DROITS RÉELS QUO\ PEUT .UOIR SUR LES BIENS

Aperçus généraux.

I. Le droit réel par excellence est le droit de propriété. Éléments dont il se compose : 544. — Pleine propriété,

nue-propriété.

II. Courtes notions sur la décomposition féodale de la propriété.

III. Notions sur la simple jyossession d'une chose, sans en êtréje propriétaire, soit qu'elle procède d'une concession de celui-ci (578, 1708 et suiv., 1875, etc. ; voy. 2256), soit qu'elle s'exerce sans volonté.

Diven3 effets juridiques de la simple possession, selon qu'elle a lieu ou non a?ec Yanimus rem sibi habendi et qu'elle est ou non de bonne foi : 349, 2279, 2262, 2265, etc.

— Renvoi.

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