I. Voy, 384, 579, 750, etc. — Renvois

II. Voy. l'attribution des fruits au possesseur de bonne foi. 1° Art. 549. — Inst. de divis. rer. § 35.

2° Qui peut-on considérer comme possesseur de bonne foi, en cette matière? 550 § 1 .

3° Ses droits : 549 g 1, 550 § 2.

4° Position du possesseur de mauvaise foi : 549 § 2; 11. 33 If. derei vind. et 22 Cod. eod. : 129 et 524 Proc.

§ 2. — Droits du propriétaire sur ce qui s'unit du s'incorpore à la chose (accession).

Voy. 551 . — Diverses espèces d'accession. Art. 1. — Accession naturelle.

Sauf le cas de l'art. 504, les règles sur ce point sont relatives à l'accession provenant du mouvement des eaux.

I. AHuvion et retraite insensible des eaux : 51)6, 557 et 558 ; Inst., § 20 de div. rer.

II. Cas que les jurisconsultes romains appelaient vis fluminis ou avulsion : — Instit. \ 21 de dix. rer. Voy. 559 : bien apprécier la prise de possession dont il parle.

III. Iles et Ilots : 560, 561 et 562; §22 Inst. de div. rer., 1. 56 ff. de adq. rer. dom.

IV. Changement de lit d'un cours d'eau : 565 ; § 25 Inst. de div. rer.

Appendice aux règles précédentes sur les eaux.

De la propriété des cours d'eau non navigables ni flottables.

Grave controverse : corab. 714, 644 et suiv. 561, 558, 560, 565.

Art. 2. — Acêession artificielle.

Présomption établie par l'art. 555.

1re Hypothèse. — Travaux faits sur le terrain d'aulrui.

I. Travaux extrinsèques et formant un accessoire nouveau et distinct : voy. l'art. 555, qui distingue selon que l'auteur des travaux a été de bonne ou de mauvaise foi.

II. Travaux constituant des réparations, plutôt que créant un accessoire nouveau. — Du remboursement des impenses qu'ils ont occasionnées : diverses espèces d'impenses : d'entretien, nécessaires, utiles, voluptuaires ou d'agrément. — Frag. d'Ulpien, tit. VI, '$, 14 à 47 ; L. 79, ff. de verb. signif.

III. Le droit de rétention est-il admis en cette matière ? Voy., à cet égard, Inst. % 50 de die. rer.

2e Hypothèse. — Travaux faits par le propriétaire sur son fonds avec les matériaux d'autrui.

Voy. 554 comp. à 555 ; voy. 1582 cod. civ. , 579 et suiv. code pén.

Section ii. — de la propriété mobilière.

Le code civil laisse à désirer sur cette matière.

I. Droits du propriétaire sur la chose mobilière elle-même et sur ses fruits. 544, 547, 585 § 4 in fin., 584 § 1 in fin., 2279, 2280.

II. Droits du propriétaire sur les résultats de Y accession, appliquée aux choses mobilières : 565 à 577.

III. Quelques détails sommaires sur l'étendue des droits de propriété littéraire, artistique (I. du49juil. 1795, art. 4 et 2; décr. du 5févr. 1810, art. 59 et 40; 1. du 5 août 1844; décr. du 28 mars 1852; 1. du 8 avril 1854; I. du 4 4 juil. 1866), industrielle (\. du 5 juil. 4844, 1. du 51 mai 4856 et 1. du 25 juin 4857) et sur ceux des officiers ministériels sur leur office (1. du 28 avril 1816, art. 91).

APPENDICE AU CHAPITRE PREMIER

Notions générales sur Y action en revendication. 4° Ce que c'est. — A qui cette action appartient. 2° Ce que doit prouver le revendiquant. 5° Étendue de l'action en revendication. 4° Répétitions éventuelles du défendeur contre le propriétaire.