‹ Supplément aux Principes de droit civil de François Laurent (volume 3)Chapitre 149 sur 295 · Tome XIX 350 a) L'usnge peut pire prouvé par témoins; b) le · texte numérisé non relu

Tome XIX 350 a) L'usnge peut pire prouvé par témoins; b) le

marchnnil peut prouver qnil y a lU nn échantillon, et,

dans ce cas, le serment siq)plétoire pourra lui être déféré;

c) les tailles font foi, quelque élevée que soit t importance

des fournitures .

Sic Thiry, t. III, n° 142 : — Dall., Rép., Hupp., v» Obligations. n° 1785 ; — Demolombe, t. VI, iv^ 66S.

Voy. Thiry, t. III, n» 142; — Arntz, t. III, n" 345; — Dai.l., Rép., Sitpp., \° Obliffatioius, n° 1786.

Comp. Marcadé, sur l'art. 1329, n» 3; — Larombière, sur l'art. 1333, n" 6; — CoLMET de Santerre, t. V, n» 29Sbis; — Aubry et Rac, t. YIII, § 759, note 3; — Demolombe, t. YI, n° 670; — Bacdry-Lacantlnerie, t. II, n" 1235; — Bo.vmer, n^ 760; — Aubry et Rau, t. VIII, § 760.

Sic Hlc, t. VIII, n° 265; — Dall., Rép., Siipp., v» Obligations, n° 1787 ; — Tocllier, t. VI, n° 409; — Marcadé, sur l'art. 1333, n° 3; — Colmet DE Santerre, t. V, no i'èèbis: — Demolombe, t. VI, 11° 671.

Contra : Larombière, sur l'art. 1-333, n° 5.

§ 5. Des copies des titres.

N" 1. Dl" titre original et DE.S COPIE.S.

360. a) La loi entend parler des copies d'actes authen- Tomexix

tiques; Bi en principte, le juge ne peut, quand elle lui est 311.

demandée, refuser la représentation de la minute; c) c'est

à celui qui p?oduit une copie de pt^ouver l'impossibilité

de produire l'original.

Sic Thiry, t. III, n° 143; — Panel, belges, t. III, v» Acte authentique, no 279; - Hue, t. VIII, no 266; — BAUDRY-LAa\NTL\ERiE, t. II, n» 1236, et les auteurs.

Sic Pand. belges, t. III, v Acte authentique, n* 282.

Conap. Bo.N.MER, n» 793; - Aubry et Rau, t. VIII, § 760: — Larombière, sur l'art. 1.334, u° 4 ; — Demolombe, t. VI, n» 660 ; — Marcadé, sur l'art. 1337. n» 1.

Sic Dall., Rép., Supp., v Obligations, n° 1792; — Demolombe, t. VI, n° 684; — Aubry et Rau, t. VIII, S 760, note 3.

N" 2. De la force probante des copies. I. Des copies de l'article i335, P.

Tome XIX 361. a) Les pj^emières expéditions ont la même force 37g" prohante que les grosses; b) la force probante est la même pour les g7^osses et pour les copies que Variicle 1335 du code civil y assimile.

VoT. Pand. belges, t. III, v° Acte authentique, n°s 297 et suiv., et t. XLV, V» Force probante, u" 156; — Arntz, t. III, n" 347; — Dall., Rép., Supp., x° Obligations, n° 1797 : — Larombière, sur l'art. 1335, n° 1 ; — Fuzier-Herman, Code civil, t. III, p. 406, no 3.

Comp. Toui.LiER, t. VIII, n» 426; — Duranton, t. XIII, no 243; — BoxMER, 11° 797.

Sic Dall., Rép., Supp., \° Obligations, n" 1802.

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