III. Théorie de la représentation imparfaite

Tome x\ 465. A) Cest uïie fiction inadmissible; b) la caution 12.J. n'est pas représentée par le débiteur; c) le débiteur solidaire ne représente XMS ses codébiteurs ; d) le cocréancier solidaire ne représente pas ses cocréanciers ; e) les débiteurs et les créanciers d'une chose indivisible ne se représentent pas les uns les autres ; f) le jugement rendu avec le propriétaire sous condition résolidoire n'a pas, lorsque la condition s'accomplit, l'autorité de la chose jugée à l'égard de celui qui, par suite de la résolution, n'a jamais cessé d'être jjrojjriétaire ; g) quanta l'usufruitier et au nu- propriétaire , voy. suprâ, t. II, if 861, h et g. h) Les jugements rendus avec ï ancien propriétaire dans les instances postérieui^es à l'aliénation de ses droits, ne forment pas chose jugée contre ses ayants cause à titre

particulier.

Sic Hlc, t. VIII, 11° 317; — Demolombe, t. VII, n° 370; — Lacostk, 11° .096; — Pand. fr., \-° Chose jugée, n» 1179: — Griolet, Chose jugée. p. 150; — CoLMET DE Santerre, t. V, n° 328 6/5; — Demolombe, Contrats, t. VII, no 370; — Fl-zier-Herma.\, Code civil t. III, p. 603, n°M2GS et suiv.

Conip. Larombière, surTart. 1351, n° 101 ; — Bonmer, n» S7S.

VoT. Pand. belges, t. XIX, v" Chose jugée en mat. civile, n° 455; — Thiry, t. III, n° 170; — Pand. fr., v» Cautionnement, n» 959; — Pont, Caut., n°s 348 et 412 ; — Aubry et Rau, t. VIII, § 769, note 50 : — Allard, Chose jugée, p. 310-

Comp., pour la distinction entre les jugements favorables et les défavorables, Abntz, t. III, n» 415; — Bo.n.mer, n» 186; — Marcadé, sur l'art. 1351, n° 13; — Griolet, Chose jugée, p. 163; — Colmet de Santerre, t. V, n° Zi^bis.

Et pour le système de la chose jugée, sans distinction, Toullier, t. X, jio 209 ; — Larombière, sur l'art. 1203, n"* 12 et 13.

Sic Paad. belges, t. XIX, v» Chose jugée en mat. civile, n*» 457, et t. LXIX, yo Obligat. solidaire, n» 310; — Colmet de Santerre, t. V, 11° ZiS>bis\ — TissiER, Dot, n° 120; — Fuzier-Herman, ibid., p. 614, n°141S.

Xancy, 2 décembre 1SS2, Rec. arr. Xa-ncy, 18S2, p. 154 ; — Alger, 2 janvier 1883, Sir.. 1S84, 2, 17.

Contra, pour des distinctions entre les payements favorables et les autres, Arntz, t. III, n" 416 ; — Thiry, t. III, n° 171 ; — Massé et Vergé, t. III, p. 355; — MouRLOX, t. II, n" 1630; — Rodière, n» 104; — Aubry et Rau, t. VIII, §769, note 52 ; — Durantox, t. XIII, n° 520; — M arcade, sur l'art. 1351; — Taulier, t. IV, p. 555; — Boileux, sur lart. 1351.

Et pour le système absolu de l'admission de la chose jugée, Beltjexs, Encycl. du code civil, t. II, p. 795, n» 183; — Merlin, Quest. de dr., \° Chose jugée, § 18, n"» 2 et 3 ; — Toullier, t. X, n» 202 ; — Prolt)hox, Usufr., t. III, n° 1321 ; — Boxxier, n" 701 ; — L.4R0mbière, sur l'art. 1208; — Demolombe, t. III, n° 374; — Baudry-Lacaxtixerie, Obligations, t. II, n° 1231; — Hic, t. VII, n» 328; — Dall., Rép., Supp., v» Obligations, no 566; — Féder, p. 174.

Cass. Fr., 28 décembre 1881, D. P., 1881, 1, 377; — Cass. Fr., 1" décembre 1885, D. P., 1886, 1, 251; —Alger, 7 décembre 1885, Sir., 1886, 2, 80.

Sic Paad. belges, t. XIX, vo Chose jugée en mat. civile, n° 458. — Voy. suprà, n° 55.

Sic Pand. belges, t. XIX, v" Chose jugée en mat. civile, n» 4.59; — Blgnet, n» 908 ; — Colmet de Saxterre, t. V, n° 328 bis; — Demolombe, t. III, n° 630; — Tissier, n» 125; — Fczuîr-Hermax, Code civil, t. III, p. 614, n° 1419.

Bruxelles, 16 mars 1889, Pasic, 18S9, II, 228.

Contra : Martou, /. deproc, t. XXI, n» 2537; — Toullier, t. X, n" 206; — Proldhox, Csufr., t. III, n» 1297; — Pardessus, Servitudes, t. II, no 334; — Larombiére, sur l'art. 1225, nos 12, 13, 17.

Liège, 2 avril 1885, Pasic, 1885, II, 202; — Arlon, 12 août 1886, Cl. et BoNJ., t. XXXVI, p. 101 ; —Toulouse, 31 juillet 1884, et Cass. Fr., 23 janvier 1888, Sir., 1888, 1, 119.

Pour la distinction entre les jugements favorables et les jugements défavorables, Duraxtox, t. XIII, n" 528; — Marcadé, sur l'art. 1351, n» 13; — Boxxier, n° 702; — Rodière, no 370; — Aubry et R.\u, t. VIII, § 769, note 53.

-Sec Pand. belges, t. XIX, vo Chose jugée en tnatière civile, nos 494 et suiv.

Sic Pand. fr., \° Chose jugée, n" 1056. Contra : Aubry et Rau, t. VIII, § 769.

IS'o 3. MÊME QUALITÉ.