DIRECTION GÉNÉRALE DES POSTES

RÉGIME ET ORGANISATION

Les progrès de la civilisation créent partout de nouveaux rapports parmi les hommes, multiplient sans cesse les liens de leurs affections et de leurs intérêts, et imposent au Gouvernement le devoir d'établir entre eux des communications plus faciles et plus fréquentes, de rapprocher par des

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moyens plus prompts et plus exacts les distances qui les séparent, d'ouvrir à leurs relations des voies plus directes et plus commodes , enfin de satisfaire à toutes les exigences de leurs besoins , et même de leurs seules convenances. La société reçoit la vie et le mouvement par le contact perpétuel des idées et des actions de ceux qui la composent : le service des postes est donc indispensable pour entretenir et pour animer notre existence sociale, par l'activité de son mécanisme, et par le jeu continuel de ses nombreux ressorts.

Cette institution, dont les ancêtres de Votre Majesté ont fondé le système et perfectionné les moyens d'exécution , était originairement destinée à porter les dépêches royales. La sollicitude de nos princes a dès longtemps appelé tous leurs sujets à participer au bienfait de cette généreuse entreprise , et les messagers du souverain sont devenus successivement ceux du commerce et de toutes les familles de la France. C'est ainsi que les courriers à cheval , bientôt ralentis par le poids progressif d'une correspondance plus active, ont été remplacés d'abord par des chariots grossiers , ensuite par des malles moins lourdes, et enfin par des voitures plus légères et mieux attelées. Des relais réguliers furent établis sur toutes les routes importantes , et confiés à des officiers du Roi , désignés sous le nom de maîtres de poste : on accorda à ces agents des privilèges considérables ; on leur attribua des gages et des indemnités en proportion de leurs frais respectifs, et ils furent placés sous la surveillance d'un directeur général. Le service des lettres fut également remis aux soins d'une

administration spéciale composée d'un intendant général et de plusieurs régisseurs qui prenaient à bail l'exploitation de cette branche de revenus publics. Le transport des voyageurs par les messageries fut en même temps placé sous le monopole du Gouvernement, qui en confia la suite à plusieurs fermiers chargés de rendre leurs comptes et d'acquitter leurs obligations entre les mains de l'intendant général des postes; enfin un tarif légal détermina avec précision le prix qui devait être payé pour le transport de chaque lettre , en proportion de son poids et d'après l'étendue de la distance parcourue par le courrier chargé de la remettre à sa destination. Telle était la situation de cet important service au moment où les commissaires des assemblées de 1793 s'emparèrent des rênes de l'administration , et placèrent immédiatement sous leur direction ces trois grands moyens d'entretenir tous les rapports d'une société qui était alors prête à se dissoudre. La mobilité de la valeur des assignats fit varier souvent le taux de la taxe des lettres; les privilèges des maîtres de poste furent abolis; la faculté d'établir de nouveaux relais à leur usage fut accordée à toutes les voitures publiques partant à heure fixe et faisant un service régulier; néanmoins, pour éviter le danger d'une interruption subite de toutes les communications , en consommant la ruine des anciens relais, on soumit les messageries à payer aux maîtres de poste placés sur leur passage une indemnité de 25 cent, par poste et par cheval. Le monopole de ces voitures fut abandonné à l'industrie particulière, au moyen d'une taxe d'un

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dixième prélevé au profit du Trésor sur le prix des places des voyageurs. Dès l'année 1 800, le service des lettres avait été replacé sous la main du chef de l'État, qui avait formé une direction générale pour le service des lettres et un conseil particulier des relais.

Depuis 1814, ces deux branches de travail ont été réunies sous les ordres d'un directeur général entouré d'abord de six administrateurs , et ensuite de trois administrateurs seulement.

La comptabilité fut le premier objet des soins du Ministre des finances ; il fit apurer des comptes arriérés de plus de dix années , régulariser près de 20 millions de dépenses provisoires, établir des écritures régulières chez les préposés et au centre de l'administration , de manière à connaître promptement sa situation et celle de tous les agents extérieurs, à prévenir des déficit qui s'élevaient alors à plus de 3 millions et qui se renouvelaient chaque année pour une somme de 300,000 fr., à éviter pour plus de 500,000 fr. de non-valeurs dans les produits, et à réduire les réserves habituelles de caisse de 4 millions à 400,000 fr.

Quatre caissiers principaux, qui exerçaient un maniement de fonds considérable sous les yeux des administrateurs à Paris, ont été supprimés; les comptables extérieurs , au lieu d'adresser leurs recettes à la capitale en les remettant aux courriers dont ils ralentissaient la marche en compromettant la sûreté des deniers et des dépêches, ont été tenus de vider immédiatement leurs mains dans celles des receveurs des finances. Le mouvement matériel entre les bureaux de poste , des articles

d'argent déposés par les particuliers pour être remis à toute destination , a été interrompu , et les espèces confiées à ces directeurs dans les diverses localités ont été remboursées avec les formes simples de la Banque par toutes les caisses publiques, dans le lieu même où se présente chaque destinataire porteur de la reconnaissance du dépôt qui lui est adressé. L'exactitude et la célérité de ce nouveau régime ont si bien prévenu les erreurs et les retards précédents, que les réclamations des parties ont été réduites de 160,000 à 3,000 par année.

Enfin, la direction des fonds et le contrôle des écritures, replacés entièrement sous la surveillance immédiate du Ministre des finances, ont conduit à éviter tous déplacements onéreux et inutiles des valeurs recouvrées, à simplifier les formes de la comptabilité, et à les rendre en même temps plus sévères, plus promptes et moins dispendieuses, par la centralisation de leurs résultats au chef-lieu de chaque département, et la réduction du nombre des comptables directs de 1,400 à 86.

En même temps que l'ordre se rétablissait dans la marche générale de ce service, ses combinaisons et ses procédés recevaient de grandes améliorations.

C'est ainsi que de nouveaux bureaux de poste et de distribution , et que des relais plus nombreux et mieux servis ont été successivement proportionnés aux besoins locaux d'une population toujours croissante et d'un mouvement commercial et industriel toujours plus important et plus actif.

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Les uns ont été portés de 1,300 à 1,400, et les autres de 1,250 à 1,320.

On a senti la nécessité d'imprimer plus de rapidité à la marche des courriers et à la remise de la correspondance. Des voitures commodes et légères , à quatre roues et à quatre chevaux , ont remplacé des malles à deux roues, d'une construction grossière et d'une pesanteur accablante pour les trois chevaux qui y étaient attelés. Cette réforme, qui a produit une accélération si remarquable et si précieuse dans le transport des lettres, n'a point été achetée par des frais trop considérables, parce qu'elle a procuré en même temps un revenu de plus de 2 millions par année pour le prix des places réservées à quatre voyageurs dans l'intérieur de ces malles perfectionnées.

Un trajet de cent lieues, qui ne pouvait autrefois être parcouru que dans le délai de soixante heures , se franchit aujourd'hui en moins de quarante. Les divers intérêts de la société sont servis avec une exactitude et une célérité qui les mettent à l'abri de toute chance imprévue , et qui satisfont en même temps à tous les calculs de la prévoyance. Le Havre et Calais sont devenus le centre des opérations les plus étendues, par suite de leur situation naturelle, et surtout a cause de leur proximité de la ville de Paris. Aussitôt l'administration s'est empressée de seconder les relations importantes et multipliées qui réunissent ces trois points principaux, en établissant une estafette particulière sur chacun de ces deux ports, et d'accélérer ainsi de près de vingt-quatre heures la correspondance avec l'Angleterre.

224 RAPPORT Ay ROI

La facilité et la fréquence des communications établies entre tous les points du royaume sont un sujet d'éloges de la part des habitants et des étrangers. L'administration offre non-seulement le secours de sa course hâtive aux papiers que le public lui confie , mais elle transporte le voyageur avec la même rapidité, et pour une rétribution modique, dans tous les lieux où il veut se rendre. Quatre-vingt-six heures suffisaient à peine pour courir les soixante-dix-sept postes qui nous séparent de Bordeaux , quarante-cinq heures nous y conduisent aujourd'hui. Il fallait quatre-vingtsept heures pour arriver à Brest, on s'y rend maintenant en soixante-deux heures; la route de Lyon exigeait soixante-huit heures, elle n'en demande plus que quarante-sept; Toulouse était à cent-dix heures de Paris , il n'en est plus qu'à soixante-douze heures. L'emploi du temps , si fécond en résultats pour une population industrieuse, est soigneusement ménagé à toutes les professions utiles, par un service de poste qui parvient à conserver des heures et des jours entiers aux efforts du travail et de la production. Le départ des malles a été fixé à six heures du soir, ce qui permet de recevoir les lettres jusqu'à cinq heures, et de satisfaire ainsi des convenances et des habitudes nombreuses. Enfin, les frais de poste ont été modérés par une disposition qui dégrève le voyageur du paiement d'un cheval de renfort dans cent vingt-neuf relais, et qui lui accorde encore la même faveur dans cent dix-sept autres relais où ce supplément était précédemment exigé pendant six mois de l'année.

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Il sera possible un jour de proportionner les ressources aux besoins du service des relais de chaque localité, en formant un fonds commun des 25 cent, imposés aux messageries en faveur de chaque maître de poste, et en le répartissant d'après les charges respectives qu'ils ont à supporter pour l'entretien des chevaux.

C'est principalement au point central des relations des différentes parties de la France que le zèle de l'administration a cherché des combinaisons qui lui permissent de répondre à toutes les demandes. Des facteurs à cheval ont remplacé les piétons chargés de la distribution des lettres dans les divers bureaux de Paris. Aussitôt la correspondance des départements et de l'étranger s'est trouvée remise avant midi au lieu d'être attendue jusqu'à cinq heures du soir; sept fois par jour, en toute saison , les lettres qui appartiennent à cette vaste capitale se trouvent recueillies, distribuées et rendues à leur destination. Dans la banlieue de cette ville, et jusqu'à Versailles et Saint-Germain, on a créé vingt bureaux qui correspondent trois fois par jour avec elle. Enfin, dans un rayon de douze lieues à l'entour, se suit également sans interruption et sans retard un double service journalier. Une mesure toute récente vient d'accorder aux particuliers la faculté de faire déposer leurs affranchissements , ainsi que leurs articles d'argent , dans tous les bureaux de la capitale, et les dispense de les apporter des quartiers les plus éloignés jusqu'à l'hôtel de la grande poste.

On est parvenu à offrir des avantages non moins ii. 15

importants aux départements du royaume ; la correspondance a été rendue journalière entre tous Jes bureaux répandus sur la surface de son territoire.

Les départements réclamaient la faculté d'adresser à Paris leurs traites et effets à terme sans aucun risque et sans nouveaux frais. Cette réclamation a été promptement accueillie , et toutes les lettres recommandées > sans éprouver d'augmentation dans leur taxe, sont remises à domicile par les soins directs de l'administration.

Un nouveau service de malles-postes, qui vient d'être organisé sur la route de Lyon à Bordeaux , facilitera les relations commerciales entre les villes les plus industrieuses du centre de la France, telles que Saint-Étienne, Montbrison , Thiers , Clermont, Ussel, Tulle, Brives,Tarascon, Périgueux et Libourne.

Enfin, cette régie financière, non contente d'assurer partout la transmission journalière des dépêches , d'avoir presque doublé les soins et les bons résultats de la tâche qu'elle s'impose en élevant de 400,000 à 737,000 le nombre des postes qu'elle fait desservir sur les grandes lignes par ses propres courriers, et de h millions à près de 6 millions de lieues les courses qu'elle fait exécuter par des entreprises particulières dans les routes d'embranchements, a voulu répondre à tous les vœux en préparant à l'avenir un service régulier entre les 38,000 communes du royaume. A partir du 1er avril 1830, cinq mille facteurs devront recueillir et distribuer les lettres dans tous les lieux habités, et faire participer au bénéfice d'une ac-

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ù\e correspondance les sept dixièmes de la population. Ces préposés ruraux auront à se présenter de deux jours l'un dans chaque localité en parcourant un espace de cinq lieues par jour. Cette entreprise est certainement la plus laborieuse qui ait jamais été exécutée, puisque le parcours journalier qu'elle exige ne sera pas au-dessous de 25,000 lieues. Les frais de cette mesure, que l'on a présumé devoir s'élever à 3 millions par année, pourront être un jour remboursés par le produit même de la taxe de 10 centimes demandée au destinataire de chaque lettre, en supposant que 30 millions d'habitants acquittent ce faible tribut une seule fois chaque année. Mais les résultats d'une opération qui tend à créer de nouvelles habitudes sociales ne peuvent être exactement évalués avant qu'elles aient commencé à s'établir, et on doit attendre l'expérience de quelques années pour en apprécier toutes les conséquences.

Pour achever de réunir tous les anneaux de cette chaîne de communications intérieures et extérieures , des traités de postes , avantageux aux sujets des diverses puissances et qui les dispensent presque toujours d'affranchir leurs dépêches , ont été conclus avec les gouvernements étrangers.

Des paquebots à vapeur ont établi des rapports réguliers entre la Corse et la métropole, qui seront bientôt suivis tous les huit jours.

Des bâtiments semblables ont ouvert des relations faciles avec le Nouveau-Monde , de Bordeaux à la Véra-Cruz et à Buénos-Ayres ; elles s'étendront même au Brésil à partir de 1830. Ces dernières dispositions , qui procurent à notre pays le

bienfait d'une correspondance suivie avec les contrées les plus éloignées, n'exigeront du public qu'un léger tribut de 1 fr. 50 c. par lettre, et de 20 cent, par journal ; elles ouvriront une nouvelle source de produits destinés à couvrir une partie des frais du Gouvernement; elles vont créer des rapports importants, des habitudes précieuses, une protection constante des Français établis dans cette partie du globe; elles appelleront des étrangers dans nos ports , et de nouveaux moyens d'échange et de débit à nos arts , à nos manufactures et à toutes nos industries. Nous épargnerons ainsi à l'avenir les dépenses considérables qu'exigeait le fret des bâtiments chargés de transmettre les ordres du Roi aux diverses stations des mers d'Amérique. Nos militaires et nos marins employés dans les colonies ne pouvaient pas recevoir les secours pécuniaires qu'ils attendaient de leurs familles : le mouvement des articles d'argent va s'organiser de manière à leur procurer ces précieuses ressources dans toutes les stations françaises.

Afin de compléter ces améliorations , un nouveau tarif a fixé le prix de chaque dépêche en proportion de sa pesanteur, et d'après la distance mathématique qu'elle a dû suivre à vol d'oiseau pour parvenir à sa destination. On a reconnu que cette dernière base était la seule qui n'offrît aucun prétexte à l'arbitraire du Gouvernement ni aux plaintes des particuliers , et qu'il fallait renoncer à la règle variable précédemment adoptée, de mesurer les sinuosités des différentes courses pour élever ou modérer le prix du trans-

port de la correspondance. Le tarif actuellement en usage a élevé le poids de la lettre dite simple, qui paie la taxe la plus modique, de 5 grammes à 7 grammes et demi , et a permis aux négociants et aux agents d'affaires de porter à ce degré de pesanteur leurs dépêches habituelles; ils ont obtenu ainsi un véritable dégrèvement qui est devenu très-sensible dans les relations suivies de la Banque et du commerce, et qui a contribué à mériter un assentiment unanime aux nouvelles règles tracées pour la taxation des lettres. Jalouse de prémunir le public contre toute erreur et toute négligence, l'administration a ajouté au bienfait de ces méthodes plus exactes la précaution d'apposer sur l'adresse des lettres un timbre qui indique le jour précis de leur départ et celui de leur arrivée.

RÉSULTATS GENERAUX DES PRODUITS ET DES FRAIS

DE RÉGIE

Maintenant que nous avons exposé la série des mesures qui ont amélioré dans toutes ses parties le service de l'administration des postes, nous allons en apprécier les résultats pour le Trésor.

Les produits de la taxe des lettres ont reçu depuis quatorze ans un accroissement proportionné au développement successif de notre prospérité publique. Paris seul en offre l'exemple le plus frappant , puisque l'on distribue maintenant quarante-trois mille lettres par jour au lieu de vingthuit mille, et que le départ journalier des dépêches qu'il expédie sans y comprendre les paquets

du Gouvernement, a été porté de soixante-cinq mille à cent dix-huit mille. Cette progression de l'activité industrielle et commerciale a élevé cette taxe de 1 8 à 27 millions ; les droits de 5 pour 1 00 sur les articles d'argent ont augmenté d'un tiers représentant plus de 200 mille fr. ; les mallespostes ont créé un revenu qui dépasse 2 millions. Enfin , la recette totale est parvenue de 19 à 31 millions.

Nonobstant l'accroissement de travail que l'administration n'a pas craint de supporter pour procurer de nouvelles facilités et de nombreux avaritages à tous les intérêts qu'elle est chargée de soutenir et de favoriser, les frais du personnel de la direction générale sont restés les mêmes. Cette administration s'est appliquée à opposer constamment la ressource des économies , ou de plus grands efforts de zèle, aux changements de service qui lui créaient une tâche plus laborieuse. La nécessité de fortifier l'action extérieure a ajouté 515 mille francs aux dépenses des préposés des départements , 440 mille francs à leur matériel , 3 millions 780 mille francs au transport des dépêches, et 61 ,000 francs à l'entretien des relais. En définitive, les charges de cette administration sont aujourd'hui de 1 6 millions 470 mille francs au lieu de 1 1 millions 676 mille francs. Cette augmentation de 4 millions 794 mille francs ne paraîtra pas d'une grande importance, si on la compare à l'accroissement considérable de son service, aux heureuses conséquences qui en sont résultées pour le public , et aux produits qu'elle a créés pour le Trésor.

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La proportion des recettes et des dépenses du service des postes se trouve ainsi successivement réduite de 56 pour 100 à 53 ^ pour 100, par l'effet d'un meilleur système d'administration et d'une plus grande activité de la correspondance. C'est à la bienfaisante influence de la protection royale que la France doit le développement des forces de son industrie , le retour de son ingénieuse énergie pour les arts et le commerce , et l'amélioration de toutes les causes de son bienêtre. Heureuse de s'associer aux intentions paternelles de Votre Majesté, l'administration des postes s'est efforcée d'exciter et de prévenir même ce besoin de communications qui devient chaque jour plus impérieux pour un peuple qui voit s'augmenter les produits de son travail, et qui cherche sans cesse des voies nouvelles pour leur débit, pour leur échange et pour leur consommation.