Système financier de la France (volume 3)
Charles-Louis-Gaston Audiffret
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 100 %.
De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 10 h 45 (43 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
rieux qui en font le sujet de leurs études spéciales. Nous avons pensé que la réimpression de ces pièces justificatives de tous les faits exposés dans les quatre chapitres qui forment le premier volume de cet ouvrage, serait utile à ceux qui cherchent avec bonne foi les lumières de l'expérience et les sources de la vérité sur les questions d'économie politique et de finances. La connaissance approfondie de ces rappor…
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Chapitres
- VJ PRÉFACE15 min
- PIECES JUSTIFICATIVES15 min
- X TABLE DES MATIERES15 min
- X1J TABLE DES MATIERES15 min
- Quatrième partie. Situation générale des finances15 min
- XVJ TABLE DES MATIERES15 min
- CONTRIBUTIONS DIRECTES15 min
- IMPÔTS INDIRECTS15 min
- EXTRAIT DU COMPTE DU TRÉSOR ROYAL POUR L'ANNÉE15 min
- DES COMPTES15 min
- SERVICE DE TRÉSORERIE15 min
- CONTRIBUTIONS ET REVENUS PUBLICS15 min
- DÉPENSES PUBLIQUES15 min
- COMPTABILITÉ GÉNÉRALE DES FINANCES15 min
- CONTRÔLE DES COMPTES DES MINISTRES15 min
- DIRECTES15 min
- SERVICE DE TRÉSORERIE15 min
- SERVICE DES PAYEURS15 min
- FINANCES15 min
- SECONDE PARTIE15 min
- CONTRIBUTIONS DIRECTES15 min
- CONTRIBUTION FONCIERE15 min
- DEPARTEMENTS15 min
- CONTRIBUTION PERSONNELLE ET MOBILIERE15 min
- CONTRIBUTION DES PORTES ET FENETRES15 min
- CONTRIBUTION DES PATENTES15 min
- CENTIMES ADDITIONNELS AU PRINCIPAL DES CONTRI- BUTIONS DIRECTES15 min
- DOMAINES15 min
- DROITS D'ENREGISTREMENT15 min
- DROITS DE TIMBRE15 min
- DROITS DE GREFFE15 min
- DROITS D'HYPOTHÈQUE15 min
- AMENDES DE CONTRAVENTIONS15 min
- DOMAINES15 min
- INDEMNITÉS ACCORDEES PAR LA LOI DU 27 AVRIL15 min
- DOMAINES ENGAGÉS15 min
- DIRECTION GÉNÉRALE DES FORÊTS30 min
- SYSTEME DU TARIF15 min
- PRIMES15 min
- DROITS ET POLICE DE NAVIGATION15 min
- COLONIES15 min
- SELS30 min
- BOISSONS30 min
- DROIT SUR LES BIERES15 min
- VOITURES PUBLIQUES15 min
- DROIT DE NAVIGATION15 min
- CARTES15 min
- OCTROIS15 min
- SELS15 min
- TABACS15 min
- POUDRES15 min
- DIRECTION GÉNÉRALE DES POSTES15 min
- ADMINISTRATION DE LA LOTERIE15 min
- COMMISSION DES MONNAIES15 min
- SALINES DE LEST15 min
- REDEVANCES DES MINES15 min
- MESURES15 min
- INDEMNITÉ DE REMPLACEMENT DE MILITAIRES15 min
- PRODUITS PROVENANT DES MINISTERES15 min
- RECETTES ACCIDENTELLES15 min
- RÉSUMÉ DES RÉSULTATS DE L'ADMINISTRATION DES REVENUS PUBLICS15 min
- DETTE FONDÉE45 min
- DETTE VIAGÈRE15 min
- PENSIONS15 min
- PENSIONS CIVILES15 min
- PENSIONS ECCLÉSIASTIQUES15 min
- PENSIONS MILITAIRES15 min
- RÉSUMÉ DES RÉSULTATS DE LA DETTE PUBLIQUE15 min
- SITUATION GÉNÉRALE DES FINANCES15 min
- SITUATION DU TRESOR15 min
- ARRIÉRÉ DES MINISTERES15 min
- DÉPENSES RESTANT A PAYER SUR LES EXERCICES CLOS15 min
- REGLEMENT DU BUDGET DE15 min
- BUDGET DE L'EXERCICE15 min
- BUDGET DE L'EXERCICE15 min
- CAISSES INTÉRIEURES DU TRESOR15 min
- CONTROLES MATERIELS PRES DES CAISSES INTERIEURES30 min
- DIRECTIONS CHARGÉES DE SERVICES ET CONTROLES ADMINISTRATIFS15 min
- HUMANN15 min
- COMPTABILITÉ LEGISLATIVE15 min
- COMPTABILITÉ ADMINISTRATIVE15 min
- COMPTABILITÉ JUDICIAIRE15 min
- TITRE IV15 min
- SOMMAIRE1 h 00
- NOTICE HISTORIQUE SUR LA VIE DE COLBERT15 min
- IMPOTS DIRECTS15 min
- XE DES BREVETS D INVENTION15 min
- TRÉSOR15 min
- A DÉDUIRE15 min
- RÉPERTOIRE DE LA CONTRIBUTION FONCIERE15 min
- ET DES FORMALITÉS DE ^ENREGISTREMENT15 min
- INTÉRÊTS15 min
- VALEURS15 min
- ÉTAT PAR CLASSES DE PROPRIÉTAIRES DES RENTES 5 POUR 100 DE LA FRANCE15 min
- TOTAL15 min
- INDICATION DES TITRES15 min
- INDICATION DES TITRES15 min
- DATE15 min
- HYPOTHÈQUES LÉGALES CONTRE LE TUTEUR15 min
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