‹ Table generale alphabetique et chronologique de la jurisprudence du 19. siecle, de la Pasicrisie francaise et du recueil general des lois et des arrets, 17911850Chapitre 199 sur 729 · Acte authentique · texte numérisé non relu

Acte authentique

st. ao, go, ea.

AcU de notoriété, fi Action ad futur um ,

Action tn nullité, 457

Adoption

tolre, 14 Adoption SB et s.

Aïeul, II.

Aliments, 10 Alliance, 30.

Arrêt, SB, 457 «i s.

Ascendants, 17, 116.

Audience ordinaire on die, TO. 4 AS publique , Bt.

Autoriaatiou maritale, 1S, 10, 34.

Capacité, T et a.

Car*cttres,4cts.,66,

Caïaalion, B>, IST.

Célibataire, 7.

Cbose ju|<ée, SI, 4SI

et a.. 4A4.

Communauté, 10.

Compétence. 4S0 «t a.

Conception, 48 et a.,

Conditions de l'adoption, 7 et a.

Consentement , 18 , 18 et s.

Contrat (form. da), T» — ». Irrévocable.

Coutumes. I.

Cumul, 410.

Décès do l'adoptant, 1B, 131, |A«, 4M,

Déccs de l'adopté.

Délai., 77, 84, 86,

Demande nouvelle. — v. Réitération.

Demeti de ailé. ti.

Divis^ilité. 186.

Domicile, SA

Dommage* -

as.

Donat entre époui,

416 et a.

Droite civils, 66, 67

— », Etranger.

Droit intermédiaire.

— ». Lois in disires.

Droit romain. — v

Lois romaines.

Droit» successifs, 67,

04, 06 et a.

EBVie de l'adoption

67 et s.

Enfants, 40 et s., 88

Enfant adopUf, 46.

Enfant adultérin, 1,

61 et s.

Enfant 1.

Entant naturel, 4 0, 16, M, 60 at a . 68 468 et a.

Epoui, 16 et s., 14

et a . 446, 417.

Eut civil. — v. Registres.

Etranger, 68 al a , 80 Femme mariée, M.

Fin de non recevoir,

148, 146 Formalités, 68 et a.

Fruit* (restil. de),

118, ISS.

Greffier. 81.

Groaseaae. — v. Concept ion.

Héritiers, 486 al t.,

446 et s.

Identité, 70.

Indivisibilité, 456.

Ingratitude, 76 bu , OA.

Inscription. — t. Registre.

Ustit. d'bérit., 416.

Interdit, 8.

Irrévocabililê. — v.

Rétractation et Révocation.

Jugement, 84 et a.

Légitimation, 45.

Legs, 440.

Lettre missive, 466.

>i du 18 germinal

41 «t ... 18, 64, 89. Tuteur,

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