Acte aulbentiqoe, 8 Action*. 111, «49 ei» , 488 rl ... SIS cl

Agré». SA

Aller et retour, 31. 60 et t., 117, 404 el »

Appjiau», SS

Arbitrage, 99.

Armement ru course, «04.

Arrêt de prince, 183

el i. Arrimage, 166

le, «Jl. 143 et ».

Assurance »ur a«»ur ,

t. 31 et » , «8.

Assurance »ur corp»,

S6. 8T, IIS Avarie», 148 el * , ! , <

et » , tll, 313 et s Baraterie, 483 et •.

Billet A ordre, 4SI.

Blanc ou interligne,

Blocu», 189 et ».

Capitaine, IBS et ».

446, «50 at »., 171

et »., 4s3 et »

Capture. — ». Priae.

Cargaison. 83, 86 et s Cassation. 91 et a.,

Camion, 106, 119 Chaloupe. SB, M, 171.

Uiuiigcm. nl de roule,

489 et ».

Cbitrgtm.-ul -t.Gsr-

gai»on.

Comrni»»ionniire, 48,

448 et ».

Compensation, 109

Déchéance. 314 et».

Déclarât, de guerre,

06 et ».

Découvert, 147.

Délai, 100 et »., IA6 et »., 440. 314 el ».

Délaissement . 148 ,

Départ, 77 el ... 400

et a-, 477.

Di-penses, 118.

Déviation. 48» et ».

DitT'-rencr du neuf su

vieui, 144 et t.

jDiarutiion, 144.

Dol. — ». fraude.

Compétence, «S8,340.'Doinni.-jnlérf-i», 187. Couaaisaenieni, 416, 'Double écrit, ». 10.

**s (Eciielte. 83, «03 et f.,

t-onsignation. ir.7. t» rl > Contrebande. 38 el»., Emprunt h la gros**.

v Prêt a la gro.

End«i*semenl, 47.

Equipage. 1.5.

Erreur. 37, 6!i, 86 el

• , 469 et s . «88.

Eac.de.— ». Echelle.

Danger de mort, 175. Estimation, 61 et ».— Date, 13. i.Ei aluation.

Date cerUior, 14. | Etend ue, 34 et t.

Corpa. - v

sur corps.

Coulage. 319 Courtier, 7 Créancier, 43 et s

304 ASSURANCE MARITIME, S i.

Ht,

Evaluation, 64 et i.

ISO, 174 et a.

Expertise, 139 bit.

Facultés, 57.

Faillite, I OS. 304 et* Fautif, 153 et s.

Femme marié*. 11.

Forme. 3 et a.

Fortune de mer, 153

et a., 114 et s.

Frais. 107.

Fraude, 01, 01 et «., 70, 113 *it, f 73.

Fret, «1 et a ,19. 1t8.

Guerre.- v. Hostilités .

Hostilité*. 96 et S.

Ile Bourbon. 300.

Incendie. 130 et a , 171, MB et a.

Indemnité. ISS et a.

Innavigabililé , 103, 197, 133 et a.

Intérêts, 140,140,108

Interdiction de commerce , ISS et a., Ml.

Jauge, 186.

Jet. m.

Lésion. 311.

Liberté. SI.

Liquidation, 107, 145.

Loi du lien, 19.

Loi anglaise, 197 lu

Loyers des mstelols, 8t, S08 et s.

Mandataire.—*, Assurance pmir compte

Malrlols, M.

Mineur, 11, 3*1.

Molettalioa de poissance,l07 ris., 189.

Nsufragr, 109 et s

Mt.

Nsvigat. (Joviale, 499.

Navire, 54, 53.07,75,

171 et a., 185 et s.

Navire étranger, 73.

Negoliorum gestor,17 Notaire, 7.

Nouvelles. 33, 30.

Nullité. 109 et s. -

». Risl Oblige t.

945 et s Ordre. 10. 140.

Ouvriers, tt .

IV, .t Ile. 53.

Passagers, 70.

Poste. 170.

Pillage. 184.

Porteur. 10, 18.

Prescription, ISG et s

SI* el s.

Présomption, 5, 111, Prêt a la grosse. 51.

74, 137 et s., «MS

et s., 301.

Preuve, 3 el s., 19,

915 et s., 161 et s.,

Î68 et s.

Prime. 41 et s , 71,

B4 et s , 940 et s.

Prise. 87, 174. 189

Privilège, 111 et s.,

"roflt espéré, 1, 47 et s.

Profit msrilime, 50.

Protestation. 318 els Rapport, 116, 119 et s . 319.

k II « s.,

,| 81 et s . 116. 113 et s.

'Réception dea marchsndisee, 311 et a.

Recours, 108.

Rellcbe, 191 et s.,

101 et s., 118.

Résolution, 101 et s., 181 et s. — v. Ristourne.

Re.pon»b»filé. 181 et s.

Réticence. 71 et s.,

164 et s.

Révolte, 161.

Ristourne, 3! et s.,

in» et s.. 181 et s.

Risques, 153 els. ,178 et s.

Sauvetage, 111, 111,

Serment, 0, 110, 179

Société. 30. 107.

Solidarité, 113 et s.

Solvabilité, 43. lit.

Subrogation, 168.

Terme, 100 et a., tir,

et a.

Timbre, 7.

Transbordement, 171.

Tuteur, 166.

Valeur agréée, fit.

Valeur ri a gérée, 110

Ht,

Vente, 19, 151. I OS,

Vice propre, 177 et s.,

Vie, 31.

Visite, 197,133 et s.

Vivres, 113 sis.

Voyage. 58 et s , 108 et s . 188 et s.

S t"' — Principes svr te contrat d'assurance en général, et sur tes assurances maritimes en particulier. — Forme et preuve du contrat (n. I à 19).

S 2. — Quelles personnes peuvent assurer ou faire assurer, et quelles chose» peuvent être l'objet de l'assurance (n. 20 à 52).

S 3. — Etendue de l'assurance. — Evaluation.— Réticence (n. 53 à 93).

S 4. — Règlement de la prime d'assurance. „ — Payement de cette prime par l'assuré (n. 94 à H7). *

§ 5. — Obligations de l'assureur en ce qui touche ta réparation des pertes ou dommatfes et le paye, ment de l'indemnité (n. 1 18 à 152 ter).

S 6. — Distinction des cas dans lesquels les pertes oh dommages doivent être mis à la charge de l'assureur ou rester an compte de l'assuré... — Temps et lien des risques (n. 155 à 214).

S 7. — Justifications à faire par l'assuré pour qu'il ait droit à l'indemnité (n. 215 à 242).

S 8. — Assurances pour compte (a. 243 à 268).

à zïty''°lUti0n tU COntrat a"at*urance (n- 269

S 10. — Prescriptions et déchéances.— Compétence

% i i . — Délaissement on abandon du navire et du

fret (renvoi).

S 1". — Principes sur le contrat d'assurance en général, et svr les assurances maritimes e Uculur. — Forme et preuve du contrat.