L'échouement peut être réputé volontaire, bien

Sue le navire ait éprouvé de fortes avaries par fortune e mer, s'il était encore en état de manœuvrer; il sufQl que le fait de l'homme oit concouru avec le cas fortuit, pour que l'échouement doive être considéré comme volontaire— Même arrêt que ci-dessus (aff. Gourlaounen).

13. — Les avaries éprouvées par un navire que le eapilainc a fait échouer |>our le soustraire aux poursuites de l'ennemi sont des avarie* orotie» et communes, que doiveul supporter le bâtiment cl sa cargaison.— Poitiers, 3 Iherni. an x (Saint-Louis), S-V. 8. 2 28i. - P.C. - D.A. 3. 218. — Mêmes auteurs que ci-dessus, n. 13; Dubcrnad sur Benccke, 1. 1, p. 626. —V. nos observ. conformes sur l'arrêt, foc cit.

16. — Lorsque, par suite d'une avarie particulière soufferte par le navire, il y a lieu a le réparer, les frais de déchargement el de rechargement des marchandises sont avaries particulières, a la charge exclusive du propriétaire du navire— Bordeaux, 18 nov. 1839 (Foucault),

17. — Jugé, dans le même sens et dans la même affaire, que les frais de déchargement, d'emmagasinage el de rechargement des marchandises dans un port où le navire a relâché pour réparer des avaries particulières, doivent, lorsqu'ils ont été nécessités par les réparations, être considérés eux-mêmes comme une avarie particulière au navire, laquelle doit par conséquent tomber à la charge des propriétaires du navire ou des assureurs sur corps. — C. rcj., 2 déc. 1840 (Foucault), J. et P. 41. 1. 826. - Sic, Massé, observ. sur rarrèt./oc cil , et notre Pict. du eont. comm., u. 81. — V. encore Boulay-Paty sur Emerigon, t. 1, p. 620; Ricard, Négoce d'Amsterdam, p. 280; Emerigon, t. 1 , p. 608; Pardessus, n. 740.

18. — Jugé cependant que les frais du déchargement cl du rechargement de la marchandise, dans un port de relâche, bien que nécessités par les réparations des avaries particulières au navire, n'en sont pas moins avaries communes, lorsque ces réparations importaient également au salut ou a l'intégrité de la marchandise. — Rouen, 6 fév. 1843 (Imbart), J. et P. 4">. 8. 329.