AVEUGLE

>u r l'art. 1356, D. 2; Solon, Jotf. « l'Essai tur tetprruvrt

de Gabriel. J 1*8

75 — Jugé encore que l'uveii oon accepté peut être révoqué. — El qu'il u'e*4 même pas nécessaire que la révocation »«»it cxpre*>e, qu'elle pria avoir lieu lâchement - Colmar, fl avril 18*1 \Schullx), J. 48. L 265. - P.C.

74. Les voies de nullité ou rescision admîtes contre les convenlionc tout éjtalemenl admissible* contre l'aveu. — Gn-»in, disserl., J. 33. 2. 138.

71$ — Ainsi, l'aveu fondé sur une erreur de droit peut, par excepliou, être rétracté, quand on prouve qu'elle a été causée par le dol de la partie adverse T oui lier, t. 10 n 311. — V smp., n 67

70. — L'aveu fait par l'avocat sur un fait étranger a la contestation , el qui est immédiatement rétracté par l'avoué présent à l'audience, ne lie pas la partie.— C. rej., 9 avril 1838 iHouchnrd,, J. 38. 1. Ui. • P.C. - V. sup.,

77-78. — Il y a lieu à révocation d'un aveu pour er- ;«r de fait, lorsque revendiqué n'est pus par elle vient plus

pas ce fonds sous le nom qui lui avait été donné dans la demande en revendication. C. rej., 10 fév. 1836 coin m defiour),J.36.1.SI9.-P.C.

AVOCAT - V Ds>sass. — Ductruna.

Indication alphabétique.

y a lieu a révocation u an aveu pour ersque la partie qui a avoué qu'un fonds pus compris dans une acquisition faite us lard a établir qu'elle ne connaissait

S 5. — De l'aveu en matière criminelle.

79. — Lorsqu'il s'agit de délits qui présupposent l'existence d'une convention ou d'un contrat antérieur, dont la preuve par écrit n'est pas rapportée, par exemple, d'une violation de dépôt, les aveux du prévenu ou sujet de celte

î peuvent-ils être divisé* contre lui pour l'en - teurt du contrat 7 Ré», aff , dans le cas du m

les contradictions du prévenu infirment sa déclaration. - C. rej., 30 fruel. an xu (Merlin-Hall). S-V. S. 1. 20. - P.C. - D.A. 9. 103. —V. dans ce sens, Nouveau DenUarl, v* t on fettion, $ 2; et inf., v» Dr/tôt.

79 bis. — La régie de l'indivisibilité des aveux en matière civile reçoit exception en matière criminelle... lorsque l'aveu, formel -nr un point, présente »ur un autre des variations et des contradictions qui sont écluircies ou démenties par d'autres preuvrs — C. rej., S3 juin 1837 (Gand;, J 38. I. 137. - P.C. — V. en ce sens. Uuranloo,

l. IX, n. 53ii Bonnier, n. 2i9 i Biocbe, v« ,4 peu. n. 32.

80. — Jugé en ce sens qu'il faut, en matière criminelle, pour que l'aveu -oit indivisible. <• qs il y ail absence absolue de toute nuire preuve el de tous indice» ; 2» que les différentes partie» de l'aveu «Html également probable*. - C nu., 9 août 1821 tJavel , P.C. - D.A. 22. 306

81. — U preuve résultant de l'ateu du prévenu, en muliêre de cuiilruveiiiiou. ne peut être écartée sous prétexte d'indivisibilité entre l'aveu du fait matériel el l'allégation du défunt d'intention. — C. cass. , S fev. 1843 (Geoffroy , J. 23. I 336.- P.C.

8â. - l e prévenu de contravention qui fait l'aveu du fuit à lui impulé ne peut élre acquitté par le tribunal de police, eocure nue lu oon lia» en lion ne suit d'ailleurs constatée que par le procv»-vrrbal d'un simple agent -le police. - C. ca •».. 24 *cpl. IW» Servmie), P C — Sur la vulctir on le» effets in «.liant- de l'aveu en matière criminelle. V. l'ouvrage de Mittcrmaier. intitulé: 7rtii«é ée la /'renie en muliêre criminelle. traduction d Alexandre, ch. SI el s.

83 — El il en est ainsi, bien que le procès- ver bal ait été déclaré nul. — C. casa , 5 fév. \i> (Geoffroy). J. 23.