AVIS DE L'ÉDITEUR BELGE

La table que nous publions est faite sur l'édition française, pour servir à deux recueils d'arrêts des Cours de France publiés en Belgique, l'un sous le titre de Jurisprudence du xix* siècle, l'autre sous celui de Pasicrisie.

Jurisprudence au XIX* tiède.

A partir de l'année 1825 jusqu'à ce jour, la collection de Sirey, publiée à Paris dans le format in-£°, sous ce litre : Recueil général des lois et des arrêts, a été remaniée dans le format in-8° pour être donnée en Belgique, par l'éditeur Tarlier, comme suite à la collection alphabétique de Dalloz, publiée en 38 volumes in-8° par le même éditeur.

Pour les années 1825, 1826, 1827, 1828, 1829, 1830 et 1831, chaque page des volumes in-8° de la Jurisprudence du xix* siècle est indiquée par deux chiffres. La Table renvoie toujours au chiffre le plus bas.

Ainsi lorsque la Table donnera celte indication : J. (Jurispr. du xix" siècle), 25, I, 350, c'est au premier volume de 1825 à la page 350 que l'on renvoie, bien que la même page porte aussi le chiffre 383; et cela dans Tordre suivant : 350-383.

A partir de 1832 jusqu'à l'année 1850 inclusivement, chaque page des volumes de l'édition in-8° de la Jurisprudence du xixe siècle ne porte plus qu'un chiffre et la Table y fait renvoi.

Pasicrisie.

Jusqu'à l'année 1830 inclusivement, la première série du recueil, publié en Belgique dans le format in-8°, sous le titre de Pasicrisie ou Recueil général de la Jurisprudence , etc., est la reproduction de la collection chronologique publiée en France par les continuateurs de Sirey. On se borne dans la Table à citer la date de l'arrêt.

Il en est de même pour la deuxième série, comprenant les années 1831 à 1840 inclusivement, publiées en Belgique seulement, dans l'ordre chronologique, et avec l'addition de près de quatre mille arrêts.

Pour la troisième série, année 1841 à 1850 (abonnement courant), on n'a pu suivre la série chronologique. Cette partie est commune à la Jurisprudence du xix" siècle et à la Pasicrisie.

TABLE CÉNEEÀLE. I. 1