EXPLICATION DES RENVOIS ET ABRÉVIATIONS

Les renvois ou abréviations employés dans cet ouvrage, et auxquels nos lecteurs sont depuis longtemps habitués, ont principalement trait aux arrêts et recueils de jurisprudence dans lesquels ils sont rapportés.

Les arrêts de la Cour de cassation sont indiqués par les abréviations : C. C4ss. ou C. au., selon qu'il s'agit d'un arrêt de cassation ou de rejet.

Les arrêts des Cours d'appel sont indiqués, comme d'ordinaire, par le nom de la ville où siège chaque Cour : Paris, Bordeaux, Lyon, etc. Les décisions du Conseil d'État, par cette abréviation : Cons. d'État.

Quant aux signes de renvoi pour retrouver l'arrêt dans les principaux recueils de jurisprudence, voici leur signification :

S-V. — signifie Simt-Dkviiliïieuv», ou Recueil général des lois et des arrêts, fondé par J.-B. Sireyt et continué depuis 1831 par MM. Divilleneuve et Carelte.— Ce signe indique aussi, pour toute la période antérieure à 1825, l'ancien Recueil Sirey, à la rédaction duquel a longtemps concouru M. Devilleneuve.

J. — signifie Jurisprudence du xix- siècle, qui débute en 1825. (Celte indication sert aussi m Recueil génital, format in-4».)

P.C. — signifie Pasicrisie chronologique. — Jusqu'en 1840 la Table cile la date uniquement.

J. et P. — signifient Jurisprudence du xtx* siècle et Pasicrisie. — Celte double indication, pour la période 1841 à 1850, donne la date de l'arrêt, l'année de la collection, la partie, la page du volume.

D. A. — signifie Dailox Alphabétique. — Eu 28 volumes in-8». — La Table renvoie au volume et à la page.

SS. — signifie SdppUmkrt fait pour la Pasiciisii, et dans lequel l'ordre chronologique étant suivi, on se borne à citer la date de l'arrêt.

Dans notre Recueil, comme dans tous les autres, quelques arrêts ont été rapportés sous de fausses dates, et ont été cités sous ces fausses dates par les auteurs. En rectifiant ces erreurs, d'ailleurs excessivement rares, nous avons indiqué tout à la fois la date véritable et la date erronée (entre parenthèses), afin que le lecteur puisse, par l'une comme par l'autre, retrouver l'arrêt et reconnaître son identité.

Les citations d'auteurs sont très-nombreuses dans cette Table, et s'il eût fallu à chaque citation ajouter au nom de l'auteur le litre de son livre, nous eussions considérablement grossi le nôtre : dans un ouvrage tel que celui-ci, chaque indication ajoutée à celles qui existent déjà eût enlrainé sur le tout augmentatiou d'un grand nombre de feuilles. Nous avons pris à cet égard un parti moyen, en indiquant principalement les litres d'ouvrages au commencement de chaque article ou de chaque paragraphe, et nous nous sommes contentés ensuite d'indiquer le nom de l'auteur dans les numéros subséquents, ce qui nous a paru suffisant, surtout pour les auteurs dont les ouvrages différents sont connus de tous les jurisconsultes. — Les nombreuses éditions qui ont été faites de certains ouvrages peuvent aussi être une cause d'incertitude ou d'erreur apparente dans les citations; quelquefois même les citations d'un même auteur dans différents articles de cette Table n'ont pas été puisées à la même édition... Pour parer autant que possible à ces causes d'hésitation dans les recherches, qui n'arrêteront pas d'ailleurs un lecteur intelligent, nous avons indiqué de préférence les numéros d'ordre adoptés par l'auteur, parce qu'en général ils sont restés les mêmes dans les différentes éditions de son livre; mais, quand il u'exisle pas de numéros, nous avons été obligés d'indiquer les pages de l'édition que nous possédons. — Du reste, et pour l'ensemble des citations ou renvois de cette Table, où les chiffres figurent par millions, nous avons fait tous nos efforts pour éviter les inexactitudes ; mais nous avons compté aussi sur l'indulgence du lecteur.