CHAPITRE PREMIER

çoivent leur influence bienfaisante ou funeste, moins encore de la pensée qui les organise, que de la volonté qui les met en pratique- Plusieurs causes concouraient pour faire des anciennes justices de village un instrument de spoliation et de ruine : — l’ignorance ou l’improbité des juges et de leurs officiers ; — la compétence mal définie de ces justices subalternes ; — l’absence de formes spéciales de procédure appropriées à la nature du procès et au caractère de la juridiction.

Je n’insisterai pas sur le tableau de cette hideuse transformation de la justice « rendue par gens de peu, sans honneur, sans conscience; gens qui de leur jeunesse, n’ayans appris à travailler, ont fait estât de vivre auxdespenselde la misère d’aulruy, ou qui avans consommé leurs moyens, taschentà se recourre sur leurs voisins par la chicanerie qu’ils ont apprise en plaidant; gens accoustumez à vivre en débauche aux tavernes où ils s’habituent à faire toutes sortes de marchez et changent touslesjoura de personnage, pour ce que celuy qui est aujourd’huv juge en un village, est demain greffier en l’autre, après demain procureur de seigneurie en un. autre, puis sergent en un autre et encore en un autre il postule pour les parties : et ainsi vivans ensemble et s’entr'enlendans, ils se renvoient la pelote, ou pour mieux dire, la bourserunàl’autrecommelarronsenfoire(l).)>Portée par un contemporain, celte accusation si violente et si acerbe s’adressait à la perversité des juges, bien

(J) Loyseau, de l'Abus des justices de village.

plus qu’à l’institution des justices subalternes. Il leur manquait, pour être justes, une condition sans laquelle tout sentiment s’altère, toute probité chancelle, toute science s’égare: l’indépendance. <i La justice de village ne peut qu’elle nesoit mauvaise, disait le même auteur, pour ce que ces petits juges dépendent entièrement du pouvoir de leur gentilhomme qui les peut destituer à sa volonté et en fait ordinairement comme de ses valets, n'osans manquer à ce qu’il commande (1). »

Tels étaient ceux qui se trouvaient chargés de maintenir la foi publique au village ! Faut-il s’étonner si, dans ces temps de douloureuse mémoire, le juge du seigneur fut aux yeux des opprimes la personnification des abus et des vexations que leur imposait un étal social contre lequel ils n’osaient protester encore ? Le théâtre s’empara de ce type odieux, et vengea, parla publicité du sarcasme dirigé contre les ministres d’une justice dégradée, les souffrances du pauvre peuple. Le juge de village ne parut sur la scène que pour y jouer un rôle ignoble ou ridicule , subir l’outrage ou soulever la haine et le mépris (2).

Les mauvaises passions du juge trouvaient d’ailleurs à se satisfaire parl’extension arbitraire qu’usurpaitsajuridiction.Dansrorigine,ilnedevailconnattre que des causes entre le seigneur et ses sujets pour droits et devoirs censuels et seigneuriaux (3). Mais

(1) De l’Abus des justices de village.

(2) C’est le bailli de nos anciennes comédies.

(3) Loysean, des Seigneuries, ch. 10, n° 52. — Ainsi restreinte, la