Justification du titre de ce Chapitre

Différence des Effets et des Suites par rapport à leur nature et aux circonstances qui les produisent.

209. — En mentionnant d'une façon distincte, par l'intitulé de ce chapitre, les Effets et les Suites du don manuel, nous croyons exactement répondre à la nature des choses. Dès qu'un don manuel est opéré, on doit remarquer qu'il entraîne ou qu'il peut entraîner après lui deux ordres de conséquences, bien différentes les unes des autres par leur nature et par les circonstances où elles ont lieu de se produire.

Certaines d'entre elles, que nous appellerons ici les Effets, sont proprement les conséquences normales du don manuel. Elles représentent le but que les parties veulent atteindre en opérant ce genre de libéralité : elles sont, d'une façon invariable et nécessaire, dans l'intention et le désir de tous les donateurs et gratifiés. Elles dérivent,

en d'autres termes, de la notion originaire du don manuel, et si le droit civil les sanctionne et les consacre, ce n'est pas création do sa part, mais confirmation de résultats proclamés avant lui par le droit naturel*

Rien de tel dans les autres conséquences, que nous nommons Suites du don. Loin d'être 1«î résultat nécessaire et normal du don manuel, elles ont précisément pour but de modifier ou restreindre ce résultat au profit de certains intérêts que la loi moderne a souci de ménager. C'est diro qu'elles émanent de la pure volonté du droit civil et de l'admission du don manuel dans la théorie des donations entre vifs. C'est dire encore qu'elles ne se produisent pas nécessairement après tous dons manuels, mais bien dans certains cas accidentels, comme une liquidation do succession.

Cet aperçu préliminaire mis en vuo et la subdivision de notre chapitre ainsi justifiée, entrons dans l'exposé critique de la jurisprudence moderne sur les conséquences du don manuel.

Section 1. — effets proprement dits du don manuel

M MAIRE

210. — Idée générale : transfert de la propriété. SU. — dis : 1° Application de Part. 2210, C. I