‹ Théorie et pratique des obligations, ou, Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil (volume 3)Chapitre 32 sur 61 · I. Titre primordial et récognitif · texte numérisé non relu

I. Titre primordial et récognitif

8. Les actes de reconnaissance peuvent être envisagés à un triple point de vue.

(1) RoNCENNE, t. î, p. '242. — Chauvkac, sur Carré, Quest., 327 bis. — Cass., •"'août 1810. Sirey, 14, I, 81. — Contra, Bordeaux, 9 mai 1848. SiREY, 48,î, 349.

Comme moyens de preuve. Aperçus historiques. Distinction. Suite.

De la relation du titre primordial.

Elle n'empêche pas d'en ordonner la représentation, s'il existe. 11 faut toujours en revenir au titre primordial. Les parties peuvent convenir que la représentation du titre primordial ne pourra être exigée.

. L'acte récognitif n'existe que par l'intention de reconnaître. Des reconnaissances incidentes,

. Des changements, additions et différences dans l'acte récognitif. Distinction.

. Quand il y a changement?

. Le second paragraphe de l'article 1337 s'applique à toute espèce de modifications.

, Du cas où il y a plusieurs reconnaissances conformes. . Le juge a alors la faculté de dispenser de la représentation da titre primordial.

.. Ce n'est pas qu'il s'agisse, dans ce cas, de prescription.

1. L'exception s'ajiplique même au cas de changements et de différences.

:'. Critiques exagérées de l'article 1337.

iJ. Les reconnaissances peuvent, en tout cas, former un commencement de preuve écrite,

). Même lorsqu'il s'agit de changements. De l'intention d'innover.

). En quels cas le titre récognitif peut l'emporter sur le titre primordial.

.. L'article 1337 ne s'applique qu'au cas où il existe un titre primordial.

i. 11 est inapplicable en matière de commerce.

i. Les actes récognitifs sont soumis aux conditions générales.

■. Pour reconnaître, il faut avoir la capacité de disposer.

. Des actes récognitifs considérés comme moyen d'interrompre la prescription.

\. Le titre primordial, ainsi que son nom l'indique, est l'acte rit qui, le premier et dès le principe, constate l'existence une obligation. Le litre récognitif, au contraire, est celui r lequel une personne déclare qu'elle est tenue envers une tre d'une obligation préexistante.

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