Théorie et pratique des obligations, ou, Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil (volume 3)
Léobon Valéry Léon Jupille Larombière
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 17 h 30 (70 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
L'acte sous seing-privé reconnu par celai auquel on l'opose, ou légalement tenu pour reconnu, a, entre ceux qui ont souscrit et entre leurs héritiers et ayants-cause, la même ù que l'acte authentique.…
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Chapitres
- ES OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES EN GÉNÉRAL15 min
- Sens des mots héritiers ou ayants-cause15 min
- Dos délais d'assignation. Distinction15 min
- A moins qu'il n'ait été formellement reconnu15 min
- De la remise d'un blanc-seing15 min
- Des promesses de contrats synallagmatiques15 min
- on peut prouver la fausseté de la mention15 min
- Il fait foi du payement qu'il énonce45 min
- Mais les parties ont, au contraire, un intérêt distinct30 min
- acte, aurait par cela même le moyen de contraindre l'autre15 min
- Critique de ses dispositions15 min
- Suite. Distinction15 min
- Exception à l'égard des marchands15 min
- Quels faits d'exécution couvrent le vice de l'acte1 h 00
- Articles15 min
- Ou que l'extinction de la dette résulte de compensation15 min
- Ou la mort de celui qui a écrit l'acte, sans le signer15 min
- sa seule reconnaissance la prescription d'une servitude1 h 30
- Certains actes de procédure peuvent également avoir15 min
- Résumé des trois conditions exigées15 min
- Des arrêtés de compte sur les livres de commerce15 min
- La loi admet cependant une exception en faveur des livre15 min
- I IL30 min
- Ils ne font point titre pour celui qui les a écrits1 h 15
- Des jetons, cachets, cartes, bons, etc15 min
- Il semble cependant exister sur ce point une exception15 min
- Suite15 min
- Si les copies qui font foi sont opposables aux tiers15 min
- Des copies informes15 min
- Font également la même foi que l'original, lorsqu'il30 min
- Ils sont inapplicables aux exploits et actes d'huissier15 min
- I. Titre primordial et récognitif15 min
- Les actes portant reconnaissance d'engagements anté15 min
- Quant aux changements, additions et difTérences qui30 min
- De la confirmation par acte testamentaire15 min
- Ce qu'on doit entendre ici par tiers15 min
- acte destiné à fournir la preuve de son existence45 min
- L'acte de confirmation ou de ratification, dit-il, n'es45 min
- Marcadé, art. 1338, n30 min
- Sens des mots, héritiers et ayants-cause15 min
- Les actes de confirmation ne sont point des libéralités15 min
- L'article 1339 ne probibe pas seulement tout acte de con15 min
- TUKOHiK tr i^ratiulk15 min
- SECTION II15 min
- Ordonnances de Moulins et de 1G15 min
- Suite15 min
- Des conventions faites dans les foires et marchés30 min
- Elle n'admet non plus aucune distinction par rapport aux15 min
- Citons quelques autres exemples15 min
- UI15 min
- Comme l'ordonnance de 1687, l'article 1341 dispose, sans15 min
- Article 1344. Il prévoit une hypothèse particulière15 min
- Doctrines relâchées des auteurs en général15 min
- Comment l'article 1344 s'appplique au cautionnement30 min
- Il ari'ive quelquefois que le défendeur, pour se placer15 min
- T. 13, II15 min
- Autres exemples15 min
- Intérêt conventionnel. Stipulation. Taux1 h 00
- Citons maintenant quelques exemples45 min
- Des fraudes à la loi15 min
- Différence entre l'acte authentique et l'acte privé1 h 30
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