De l'abandon des débris; s'il est autorisé

10. De la chute d'un arbre ou de l'une de ses branches. Éboulements, ruine, chute ou choc de choses inanimées.

\. Si l'on est responsable du dommage causé par les choses animées dont on a la propriété, la jouissance ou l'usage, à plus forte raison est-on responsable du dommage causé par les choses inanimées dont on est propriétaire. Les animaux ont, en effet, un mouvement et une activivé propres, et échappent ainsi parfois à la surveillance et à la direction du maître, tandis que les choses inanimées, que leur immobiUté même place constamment sous sa main, semblent dans l'impuissance de produire par elles-mêmes aucun dommage, et que c'est le pro- T. vu, 42

Cî)8 THÉORIE KT PRATIOL'K

priétaire qui le cause personnellement par son fait, sa faute ou sa négligence. «Le propriétaire d'un bâtiment est donc responsable du dommage causé par sa ruine, lorsqu'elle est arrivée par une suite du défaut d'entretien ou par le \ice de sa construction » (1386).

2. Cette responsabilité est attachée à la propriété. Le propriétaire seul est responsable, sauf son recours, s'il y a lieu, contre l'entrepreneur, l'architecte et les ouvriers (1).

L'usufruitier n'y estpas soumis, du moins directement ; mais le propriétaire peut, s'il est poursuivi en dommages et intérêts, exercer son recours contre l'usufruitier, lorsque le dommage résulte de ce qu'il a négligé de faire les réparations d'entretien qui sont à sa charge (2). Dans ce cas, la partie qui a souffert le dommage peut, en vertu de l'article 1166, agir contre lui, au nom du propriétaire et comme exerçant ses droits.

L'usufruitier serait encore responsable et garant envers le nu-propriétaire, s'il avait refusé de consentir aux réparations et à la reconstruction du bâtiment qui était ruineux (3). Mais le propriétaire ne cesserait pas d'être tenu personnellement, envers la partie lésée, de réparer le dommage, sauf son recours, puisqu'il pouvait contraindre l'usufruitier à souffrir toute réparation et reconstruction jugées nécessaires, quoique leur exécution dût gêner ou suspendre l'exercice de sa jouissance.

3. Cette responsabilité ne s'applique qu'à l'égard des voisins et des passants; et encore faut-il qu'il n'y ait de leur part aucune faute ni imprudence imputables, et sans lesquelles le dommage ne serait pas arrivé.

(I) Zacharle, t. 3, p. 20J, I" édit., ol t. 4, p. 772, 4« édit. — ToLLLiER, t. Il, n" 317. — Rouen, 19 juillet 1872. Siuey, 72, 2, 149.

(4) Zachahi.e, ibld., n^^ 9, V"^ étlit., et t. 4, p. 77i 4' édit. - TouLLiRR, l. U, n" 317.

(3) TouLLiER, ibld.

DES OBLIGATIONS (aRT. <38G). 6-^9

Quant aux locataires, la garantie qui leur est due résulte du contrat de louage. Mais, pour l'usufruitier comme il prend les choses en l'état où elles sont, et que le propriétaire est seulement tenu de le laisser jouir, c'est à lui de prendre ses précautions, et de pourvoir aux frais des réparations et reconstructions, sauf à s'en faire rendre compte à la fin de l'usufruit, sans qu'il puisse poursuivre le propriétaire en responsabilité, d'après l'article 1386 (1).

4. La ruine du bâtiment doit résulter, soit du défaut d'entretien, soit du vice de construction. Si elle était arrivée par cas fortuit et force majeure, si le propriétaire n'avait point négligé de l'entretenir et qu'ill'eùt construit suivant les règles de Fart, il cesserait d'être responsable. Aussi, le demandeur doit-il commencer par établir que la ruine du bâtiment est arrivée par une suite du défaut d'entretien ou par le vice de sa construction. C'est là une condition essentielle, de laquelle dépend le fondement de son action, sauf au défendeur à administrer toutes preuves du contraire.

Il y aura donc force majeure, lorsque le bâtiment, quelque fût d'ailleurs son état d'entretien ou de construction, est tombé en totalité ou en partie, par suite d'un tremblement de terre, de l'irruption d'une rivière débordée, de la violence du vent ou de la tempête, auxquels des bâtiments même plus solides n'auraient pas résisté. Ainsi encore des tuiles, d'ailleurs solidement attachées, sont soulevées et détachées par la force du vent; c'est là un accident de force majeure dont nul n'est responsable (2).

5. La responsabilité de l'article 1386 s'applique également au cas où un dommage arrive soit dans la construction, la reconstruction ou réparation de tout ou partie d'un bâtiment, par la négligence, l'inattention, lïmprévoyance, l'inobservation des

(0 Zachari^, t. 3, p. 204, i^« édlL, et t. 4, p. 772, 4*" édit. — Voy. cep. TouLLiER, t. 11, n° 317.

(2) L. 43, fl. De damn. infect.

660 TUÉORlFi ET PRATIQUE

règlements ou des mesures de précaution prescrites ou usitées en pareille circonstance, de la part du propriétaire ou de ceux dont il répond conformément à l'article 1384 (1).

Au surplus, il faut entendre ici par bâtiment toute espèce de constructions, môme d'un simple mur, quels qu'en soient les matériaux.

6. La réparation du dommage doit être entière. Néanmoins si la maison voisine était ornée de peintures, de tableaux, de statues, d'objets d'art et de luxe, les juges pourraient, suivant les circonstances, modérer le chiffre de l'indemnité, et le renfermer dans de justes limites ; moderatam œstimatmiem faciendam, quia fionestus modus servandus est (2).

7. Lorsque le bâtiment appartenait conjointement à plusieurs, chacun n'était obligé à réparer le dommage qu'en proportion de sa part de propriété, pro dominicis partibus, suivant les principes de la loi romaine (3). Mais sous le Code civil, et par application d'une règle générale qui nous semble constituer le droit commun en matière de quasi-déhts, nous pensons qu'il y a solidarité, à cause de l'indivisibilité de la négligence imputable à tous, et de l'impossibiRté de déterminer la part pour laquelle la faute de chaque copropriétaire a contribué au dommage (4).

Mais entre eux la réparation devra être répartie suivant leurs parts de propriété, à moins que quelques-uns ne prétendent que la responsabiUté du dommage doit incomber exclusivement à ceux d'entre eux qui ont refusé de concourir à l'entretien du bâtiment. Et, cette justification faite, ces derniers seront déclarés seuls responsables, par rapport à leurs consorts, qui toutefois ne seront point déchargés à l'égard de la partie lésée.

(1) Voy. Lyon, -20 janvier I8G3. Sirey, Gi, 2, 1. (2} L. 40, //. De dainn. infect. — Toullier, Lbùd.

(3) L. 27 cl 40, /y. § 3, ibid.

(4) Co/itrà, Toullier, ibld. — Delvincourt, t. 3, p. C83. — SouR- DAT. n° 1179.

DES OBLIGATIONS (aRT. 1386). 661

8. Il y avait en droit romain une action dite damni infecH, suivant laquelle on était autorisé à demander au propriétaire d'un bâtiment menaçant ruine caution pour le dommage éven tuel qui pouvait résulter de sa chute, cautio damni infecti(i). Et par damnum m/edwm on entendrait le dommage non réalisé, éventuel ; damnum infectum est damnum nondum factum quod futurum veremur (2). Faute par le propriétaire du bâtiment d'avoir donné caution damni infecti, on était autorisé à en prendre possession pour le réparer ou le démolir.

Cette actionn'était passée dans notre ancienne jurisprudence française qu'en subissant de notables changements. Le voisin menacé avait seulement le droit de demander que le juge ordonnât une visite des lieux, pour faire condamner ensuite le propriétaire du bâtiment qui menaçait ruine à le réparer ou à le démolir, ou, à son refus, se faire autoriser à le réparer ou à le démoUr lui-même, aux frais du défendeur (3). C'est aujourd'hui une question controversée que celle de savoir si cette action subsiste encore. Les uns pensent qu'il n'appartient qu'à l'autorité administrative de prendre les mesures nécessaires de police (4) pour prévenir les dangers que présentent pourla sécurité pubhque les bâtiments menaçant ruine; qu'elle seule enfin a le droit de contraindre, par mesure de police, le propriétaire à faire réparer ou démolir son bâtiment (5).

Comme corollaire de cette opinion, celui qui craint que la chute du bâtiment ne lui cause quelque dommage a seulement le droit de protester, en attendant, contre tout dommage éven-

(1) L. 7, ff. De damn. infect.

(2) L. 2, ff. De damn. infect.

(3) DoMAT, liv. 2, tit. 8, sect. 3, no« I et suiv.

(4) Voy. loi des 16-24 août 1790, tit. 1, art. 4. — Lois des 19-22 juillet <791, art. 46. — C. p., art. 471, n° 5.

(5) TouLLiER, t. 11, n<^ 317. — Zachari^, t. 3, p. 204, n'« H, l'^édit., et t. 4, p. 773, 4« édit. — Duranton, t. 13, n^' 729. — Bruxelles, 17 mars 1825. Sirey, 25, 2, 289, et coll. nouv., t. 8, 2, 5, avec annotations conf. de l'arrêtiste.

662 THÉOIUK KT PRATIQUÉ

tuel, et de faire constater, soit unilatéralement, soit contra- (lictoirement en justice avec le propriétaire, l'état actuel des lieux. Mais cette protestation et cette poursuite simplement conservatoires auront lieu à ses frais ; et, comme elles n'ont d'autre objet que de constituer le propriétaire en demeure et en état de contumace, elles ne peuvent aboutir immédiatement à aucune condamnation contre lui, sauf aux juges à se montrer, le cas échéant, d'autant plus sévères à son égard.

Quant à nous, nous pensons que, si cette action damni infecti ne peut se donner aujourd'hui dans les termes du droit romain, elle peut du moins s'exercer conformément aux usages denotreancienne jurisprudence, et que, si lejuge de police, en constatant l'état ruineux du bâtiment, doit lui-même renvoyer la question de démolitionàl'autoritéadminislrative, seule compétente à cet égard (1), il n'en résulte point que le propriétaire voisin soit exclus du droit de recourir à la justice pour la défense de ses intérêts privés. Autre chose, en effet, le droit de l'administration prenant des mesures dans un intérêt public; autre chose le droit du propriétaire agissant dans son intérêt personnel. De ce qu'elle est fondée à intervenir pour la préservation de tous, on ne saurait inférer que le voisin qui est immédiatement sous le coup du péril, ne soit point recevable à agir pour la conservation de sa propriété. Son action est même d'autant plus favorable qu'elle supplée celle de l'administration, qui peut parfois se montrer négligente ou partiale. Que l'on ne dise donc point, pour interdire tout recours aux tribunaux ordinaires de la part du voisin menacé, que les pouvoirs de l'administration suffisent à tout. S'ils étaient suffisants, c'est à peine si notre question se présenterait jamais.

Il convient dès lors de rechercher si dans la nature de l'action dont nous nous occupons, il existe quelque fin de non recevoir qui s'oppose à son exercice. On objecte le caractère éventuel du dommage et les dispositions mêmes de l'article

(1) Cass., 18 août 1845. Sirey, 46, 1, 32.

DES OBLIGATIONS (aRT. 1386j. fl63

i386, qui semble n'ouvrir d'action qu'à la suite et en conséquence de la chute du bâtiment. Aucune de ces objections ne nous paraît fondée.

Que l'article 1386 suppose l'écroulement du bâtiment consommé, c'est tout simple, puisqu'il s'agit d'établir la responsabilité du propriétaire, et que l'action en dommages et intérêts ne peut s'ouvrir contre lui que par le fait accompli du dommage réellement causé. Mais nous sommes dans une tout autre hypothèse. Il ne s'agit pas de réparer le préjudice, mais bien de le prévenir; et de ce que l'article 1386 déclare le propriétaire d'un bâtiment responsable du dommage causé par sa ruine,ilnes'ensuitpoint que le voisin exposé aux dangers d'une chute imminente ne soit point recevable à agir pour conjurer le péril. Si, lors de la discussion du Code, le rapporteur de la section de législation a dit au tribunat, que le mal doit, avant tout, être constant; que le fait seul de l'écroulement légitime la plainte et la demande du lésé ; ces paroles se réfèrent seulement à l'action damni infeclf, telle qu'elle existait dans les principes de la loi romaine, et nullement à celle que notre ancienne jurisprudence avait consacrée. Or, cette dernière action n'a pas pour objet une condamnation immédiate cà des dommages et intérêts; elle tend seulement à l'emploi de mesures de préservation appropriées au péril dont on est menacé et aux intérêts qu'il s'agit de sauvegarder. N'est-ce donc pas une maxime aussi conforme au droit qu'à la raison, qu'il vaut mieux prévenir le dommage que d'avoir ensuite à le réparer?

Quant au caractère éventuel du préjudice, il est bien vrai que la seule appréhension du mal est par elle-même insuffisante pour donner ouverture à aucune action, si elle ne s'appuie sur aucun intérêt actuel juridiquement appréciable. Aussi les tribunaux devront-ils, quant à l'appréciation de cet intérêt, se préoccuper de l'imminence et de la gravité du péril, des atteintes portées à la sécurité du voisin, des dispositions que le propriétaire du bâtiment a déjà prises ou est prêt à prendre

fi6i TUÉORIE KT l'IlATIQUE

pour faire cesser le danger, de toutes les circonstances enfin qui sont de nature à justifier l'intérêt et le fondement de l'action; et si elle ne se base que sur une crainte non sérieuse d'un mal hypothétique et éventuel, ils n'ont qu'à la rejeter comme mal fondée. Nous supposons donc que le péril est assez grave et assez imminent pour constituer d'ores et déjà un préjudice réel, et pour créer un intérêt actuel à agir. Dans ces termes, l'action dirigée contre le propriétaire du bâtiment noussembleaussibienjustifiéeen droitqu'enéqdté. Elle n'est, en définitive, de même que celle en responsabihté établie par l'article 1386, que la sanction de l'obhgation qui lui est imposée de faire de son droit de propriété un usage prudent et réguUer, de manière à ne pas nuire à autrui. Le jugement portant condamnation à réparer ou à démolir pourra même, suivant la gravité des circonstances, prononcer en outre des dommages et intérêts pour le préjudice déjà causé (1).

A plus forte raison, doit-on accueillir l'action qui naît de l'accomplissement de certains travaux qui mettent le propriétaire voisin en perpétuel péril de dommage imminent. Tel est le cas où l'exhaussement d'un mur mitoyen, au moyen d'un pan de bois, expose le voisin à un danger réel d'incendie. Celui-ci peut, sans attendre que le dommage soit réalisé, agir en démohtion ou rectification des travaux (2).

9. Dans les principes du droit romain, faute par le voisin d'avoir demandé d'avance caution damni infecti, le propriétaire du bâtiment ruineux qui s'était écroulé sur la propriété de l'autre, avait le droit, au lieu d'enlever tous ses matériaux,

(1) Delvincourt, t. 3, p. 683. — Hrnrion de Pansey, Compétence des Juges de paix, ch. 38. — Maleville, art. 1386. — Lepage, Nouveau Desgodets, t. 2, p. 1 16 et H 7. — Merlin, Rép., v« Bâtiment, n® 3. — FouRNEL, Traité du voisinage, t. 1, p. 193. — SouR- DAT, n» H74. — Demolombe, Servitudes, n° 662. — Bennes, 23 mars 1843. — Sirey, 44, 2, 204.

(2) Bordeaux, 18 mai 1849. Sirey, 50, 2. 183.

DES OBLIGATIONS (aRT. 1386). 685

à charge d'indemnité, d'abandonner, pro derelicto hahere, les débris gisants, omnia qiiœ jaceant, le bâtiment tout entier, totas œdes (1). Cette sorte d'abandon noxal n'existe point sous notre droit. Celui dont le bâtiment est tombé peut-être contraint à enlever les débris, sans préjudice de tous dommages et intérêts de droit (2).

iO. Les dispositions de l'article 1386 s'appliquent, par analogie, au cas où la chute d'un arbre ou de l'une de ses branches a causé un dommage, lorsqu'elle est arrivée, non par accident fortuit et de force majeure, mais bien par la vétusté, le vice propre du tronc ou de la branche, vetustate... viiio arborum, et par suite de la négUgence, de la faute du propriétaire qui n'a pas eu la précaution de les abattre ou de les couper (3).

De même etparles mômes raisons, est responsable du dommage causé aux propriétés inférieures par des éboulements de terrain, le propriétaire qui les a déterminés ou occasionnés par des constructions, des déblais ou remblais, ou autres travaux quelconques. Mais il est évident que sa responsabilité cesse lorsque ces éboulements sont de simples accidents fortuits et de force majeure résultant du vice propre du terrain, de sa constitution géologique, des intempéries des saisons et de l'action de la nature, soit même de l'imprudence et de la négligence du propriétaire inférieur qui s'est lui-même exposé au péril, ou ne s'en est point garanti par des moyens suffisants de préservation (4).

(1) L. 6 et 7, § 2, ff. De damn. Infect.

(2) TouLLiER, t. H, n" 317.

(3) L. 24, § 9, ff. De damn infect. — Paris, 20 août 1877. Siuey, 78, 2, 48.

(4) Demolombe, Servitudes, n°^ 36, 58. — Pau, 14 février 1832. SiREY, 32, 2, 329. — Cass., 29 nov. 1832. Sirey, 33, 1, 19. — Poitiers 6 mai 1856. Sirey, 36, 2, 470. — Voy. encore Colmar, 25 juill. 1861. Sirey, 61, 2, 377. — Gons. d'État, ^4 février 1863. Sirey, 63, 2, 113.— Cass., 17 déc. 1868. Sirey, 69, 1, 61. — Cons. sup. do Justice du Luxembourg, 29 avril 1880. Sirey, 81, 4, 33,

Il est inutile de multiplier les exemples du dommage causé par la ruine, la chute ou le choc de choses inanimées. Le principe de la responsabilité, en pareil cas, est écrit dans les articles 1382 et 1383; et, si l'article 1386 s'occupe spécialement de la ruine d'un bâtiment, ce n'est pas pour restreindre les cas de responsabiUté, mais seulement pour y comprendre, expressément un cas d'une importance particulière.

Ainsi, lorsqu'une machine à vapeur a fait explosion, bien que cette explosion se rattache au fait actuel du propriétaire ou de ses agents, le tiers qui poursuit la réparation du dommage à lui causé, doit étabhr, outre l'accident, la faute qu'il leur impute comme engageant leur responsabilité. Un pareil événement pouvant être le résultat d'un cas fortuit et de force majeure n'implique point nécessairement par lui-mêuK la faute ou l'incurie du défendeur (1).

(i) Cass. 19 juillet 1870. Sirey, 71, 1, 9. — Voy. 1148, no 15