Théorie et pratique des obligations, ou, Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil (volume 4)
Léobon Valéry Léon Jupille Larombière
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 20 h 45 (83 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
\. Le législateur donne des présomptions une définition parfaitement exacte. Elles sont, dit-il, des conséquences que la loi ou le magistrat tire d'un fait connu à un fait inconnu.…
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Chapitres
- De la preuve par commune renommée15 min
- L'article 1350 n'est pas limitatif15 min
- Jugements rendus avec le grevé de substitution15 min
- A moins que les circonstances n'établissent un mandat15 min
- Suite. Explication d'une opinion de Pothier15 min
- Suite. Cas où il y a contradiction et incompatibilité15 min
- Les seuls jugements qui puissent acquérir l'autorité delà15 min
- Le juge agissant seul, en vertu d'une délégation du tri45 min
- THÉOIUIC ET l'RATlOUK2 h 00
- En voici quelques exemples2 h 00
- Les juridictions répressives, à quelque ordre d'infrac45 min
- Simples présomptions jurls30 min
- Renvoi au Gode de procédure15 min
- Ces règles sont communes à toute espèce d'aveux15 min
- L'aveu extrajudiciaire est exprès ou tacite15 min
- A moins d'exception, le silence n'équivaut pas à aveu15 min
- De la rétractation de l'aveu extrajudiciaire15 min
- L'aveu fait preuve non-seulement contre celui de qui il15 min
- THÉOIUE ET PHATlnlJI30 min
- Il ne peut être prêté par mandataire30 min
- Résumé30 min
- Pouvoir d'appréciation attribué aux juges30 min
- Le serment peut être provoqué en tout état de cause15 min
- Il diifère du serment judiciaire et supplétif30 min
- Le juge ne peut se dispenser d'admettre le serment15 min
- Cependant, si le serment n'avait été évidemment déféré15 min
- Effets de la rétractation du serment déféré ou référé15 min
- Quels sont ici les tiers15 min
- Observations critiques15 min
- Art. 17, C. comm., et 1329, G. civ15 min
- Autorité du jugement rendu comme chose jugée30 min
- Telles sont donc les dispositions de Tarticle 1369 : « Le15 min
- En principe, le serment in litem ne peut, comme tout15 min
- QUI SE FORMENT SANS CONVENTION15 min
- Suite. En quels cas ils ont un caractère conventionnel15 min
- Le Code traite ailleurs des autres quasi-contrats15 min
- Il y a nécessairement un gérant et un maître15 min
- Si, sous le Code, il existe des mandats tacites15 min
- Comment se prouve le mandat tacite15 min
- Rapprochement des articles 1991 et30 min
- De môme que le gérant a pu être déterminé à entre15 min
- S'il est créancier, il doit se payer lui-même15 min
- Il doit rembourser les impenses utiles et nécessaires15 min
- Action de in rem cerso. Son principe15 min
- A moins qu'il n'ait voulu le gratifier15 min
- Mais revenons à l'action de gestion d'affaires15 min
- L'erreur de droit doit toujours se prouver15 min
- TIIÉOIllK, ET PRATIOUE15 min
- théorik: i;t i-uatiquk30 min
- L'héritier putatif ne le peut, s'il n'est responsable15 min
- L'action en répétition est mixte45 min
- De faits, de services, ou de prestations personnelles15 min
- Prescription des intérêts15 min
- Si la chose indûment payée est une chose non fongible15 min
- Les hypothèques s'évanouissent15 min
- Des frais du payement15 min
- Diversité des modes de réparation15 min
- Des dépens alloués à litre de dommages et intérêts15 min
- La faute dont parle l'article 1382 n'a aucun rapport avec30 min
- Il arrive même souvent que tel est le degré de la faute1 h 00
- Recours solidaire contre les auteurs du fait1 h 45
- Que doit prouver le demandeur15 min
- De l'abandon des débris; s'il est autorisé15 min
- Acte authentique. Définition15 min
- Acte authentique irrégulier, signé des parties » 2 s15 min
- Acte récognitif. Titre primordial et récognitif.. 1337 I s15 min
- Acte sous seings-privés. Foi qui lui est due. 1322 2 s45 min
- Acte soumis à certaines formes spéciales15 min
- AVEC RENVOI15 min
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