CHAMBRES DE COMPENSATION

Leur rôle en France, 550 ; — pays dans lesquels il en existe, 604. V.

Clearing-houses .

CHAMBRE SYNDICALE. Agents de change, 881 et suiv.; — courtiers,

CHANGE. Définition, 6, 22, in fine;

— change manuel et change tiré, contrat de change. 17; — change intérieur, change extérieur ou étranger, 39 ; cours du change, 40 ; — cote du change, 41

CHANGE (Billet de). Généralités, p. 17, note 3.

CHANGE (Contrat de). V. Contrat de change.

CHANGE (Droit de). V. Escompte.

CHANGE (Opérations de). V. Opérations de banque.

CHANGEURS. Généralités, obligations, 996-999 ; — titres perdus ou volés, 999.

CHARTE-PARTIE. Intervention des courtiers, 1023.

CHÈQUE. Effet de commerce, 2;

— modèle, 52 ; — généralités et historique, 538-551 ; — définition et nature du chèque, 552-553; — droit étranger, 553 bis : p. 400, notes 1 et 2 ; — mentions qu'il doit contenir, 554-556 ; — date, 557-559 ; — époque du paiement, 560-561 ; — droit étranger; chèques certifiés, 561 bis;

— bénéficiaire du chèque, 562-563;

— chèque au porteur, 564, 770 ; — chèque croisé ou barré, 564 : — chèque à ordre, 565 ; — chèque en blanc, 566 ; — droit étranger, 566 bis ; — provision, 567-577 ; — cas dans lesquels on peut concevoir qu'un chèque ^>it tiré, 568-569 : — droil étranger, 570 ; — (fruits et devoirs du porteur d'un chèque, 578 ;

— droit étranger, 579 bis, — paiement du chèque, acquit, 580 ; — non paiement; protêt, 581-582 ; — recours, 582 bis : - déchéances contre le porteur négligent, 583- 584 ; — effet de l'acceptation d'un chèque en paiement, 585 ; — prescription,586 ;— règles applicables au chèque outre celles que contiennent les lois de 1865 et de 1874. 587-592;

— chèque documentaire, 587 in fine, p. 510, notes 4-5 el p 511, unie I ;

— paiement d'un chèque faux, 589 ,

TABLE , ANALYTIQUE

— perte d'un chèque, 589 bis ; — clause de retour sans frais, 590 ; — saisie conservatoire, 591 ; — divers, modes d'extinction de l'obligation du tiré ; compensation, 592 : — Comparaison de la lettre de change et du chèque, 593-594 bis ; — droit étranger, 595; — chèques irréguliers, 566 ; — provision insuffisante, 596&2« ; — incapacités, 597 ; — chèque revêtant la forme d'un récépissé, 598 et suiv. ; — droit étranger (pays où il n'existe pas encore de loi sur les chèques), 603 ; — timbre des chèques, 547 549, 614 : —enregistrement des chèques, 623: — contlits de lois, 624 et suiv. V. ce mot; provision en cas de compte-courant, 839.