CHÈQUES BARRÉS

CHÈQUES POSTAUX. Pays étrangers où ils existent. 604 62s.

CLAUSE A FORFAIT. Endossement, 133.

CLAUSE A ORDRE. Première apparition, 17 ; — dans une lettre de change, 28, 70 et suiv. ; — dans tous autres titres, 156-157 : — billet à ordre, 503 et suiv. ; — chèque, 562.

CLAUSE DE FOURNIR ET FAIRE VALOIR, 132 et suiv. Y. Endossement.

CLAUSE DE RETOUR SANS FRAIS. Usitée dans les lettres de change, 100 Ô2S-102; — ses effets en cas de refus d'acceptation, 228 : — ses effets en cas de refus de paiement, 376 et suiv. : — son insertion dans un billet à ordre, 510 bis : — dans un chèque, 590.

CLAUSE SANS GARANTIE. Usitée dans les lettres de change, 101 et suiv. ; 133 et suiv.

CLAUSE SAUF ENCAISSKMENT.

Remise d'effets de commerce en compte-courant, 810 et suiv.

CLAUSES FACULTATIVES dans la lettre de change : principe, 99 ;

— dans le billet à ordre, 510 bis.