LETTRE DE CRÉDIT
LIQUIDATION. Opérations de bourse, 970. V. Marchés à terme.
LIVRES. Agent de change, 926 et suiv.
LOCl'S REGIT ACTUM. V. Conflits de lois.
MANDAT, Définition, p 2, note4;
— désigne parfois une lettre de change, 24, 33, p. 50, note 5; — mandats blancs, mandats rouges, 545 ; — mandats à ordre en Allemagne et en Autriche, 603.
MARCHÉ FINANCIER. Réforme, 914 bis in fine 932 b.
MARCHÉ AU COMPTANT. Généralités, 937 et suiv., '.132 et, suiv.
MARCHÉS A TERME. Généralités, 937 et suiv., 953-956 ; — subdivision des marchés à ternie, 957 : — marri;,-; fermes, 958: — faculté d'es-
TABLE ANALYTIQUE
compte, 959, — marchés à prime, 960 962; — arbitrages de bourse, 963; — reports, 964-965; — utilité des reports, 966 968 ; mode d'exécution des marchés à terme, 9o9 ; — liquidation, 970 et suiv. ; — couverture, 971 et suiv., 990 et suiv. ;
— caisse commune ; son rôle relatif aux marchés à terme, 973 ; — difficultés légales concernant les marchés à terme avant la loi du 28 mars 1885, 974-980; loi du 28 mars 1885, 981-983 ; — droit étranger, 984 ; — conflits de lois, 985 : — difficultés relatives aux marchés à prime, 986-
987 ; — nature juridique des reports,
988 et suiv. ; — exécution en bourse,
MARRONNAGE. Courtage clandestin, 1009.
MARTINIQUE. Banque de la Martinique, 752.
MINEUR. Incapacité en matière de lettres de change, 485 et suiv. ;
— femme mineure, 496 ; — droit étranger, 501.
MINORITÉ. V. Mineur.
MONNAIE. Généralités. 8 et suiv.;
— système monétaire fiançais, 10- 12 : — monnaie dans laquelle doit être payée une lettre de change, 301 et suiv.
MONNAIE DE PAPIER. Billets de banque, 15 ; — lettres de change,
NÉGOCIATIONS. Lettre de change, 110. V. Endossement ; — Valeurs mobilières, 889 et suiv.
NÉGOCIATIONS DIRECTES. Opérations de bourse, 932 c.
NOTAIRE. Intervention pour une lettre de change, 57 ; un endossement, 118 ; — protêts, 350 ; — vente de valeurs mobilières, 900-902 ; — assurances maritimes, 10151016.
NOVATION. Ne résulte pas de la création d'une lettre de change au profit du créancier, 85, — ou d'un billet à ordre, 505 bis, — ou d'un chèque, 585. — Novation d'un engagement constaté par une lettre de change, 310 : — effet novatoire du compte-courant, 823 et suiv.
OMISSION. Inobservation par omission des dispositions légales régissant les lettres de change, 463- 465 ; — réparation de l'omission, 467-469 ; — que devient la lettre de
change en cas d'omission d'une des formalités exigées par l'art. 110, C. com., 470-471; — droit étranger, 471 bis ; — qui peut se prévaloir de l'omission, 472.
OPÉRATIONS DE BANQUE. Généralités, 666-671 ; — principales opérations de banque, 672 ; — dépôts, 673-676 ; — virements, 677-678 ; — recouvrement des effets de commerce, 679, 679 bis; — escompte des effets de commerce, 680 681 ; — opérations de change, 682 ; — prêts, avances sur titres, 683, 693 et suiv.; ouverture de crédit, 684 ; — achats et ventes de valeurs mobilières, 685 : — émission d'actions et d'obligations, 686-690; — billets de banque, 691.
OPÉRATIONS DE BOURSE. Généralités, 855, 863, 864, 933-936 ; — différentes sortes de marchés de bourse, 937 ; — marchés au comptant, marchés à terme, reports. V.
ces mots ; opérations dans les bourses de marchandises. V. Courtiers.
OPPOSITION. Opposition au paiement d'une lettre de change, 313 et suiv.
ORDONNATEUR. — V. Donneur d'ordre.
OUVERTURE DE CRÉDIT. Opération de banque, 684 ; — nature du contrat, 709-714 ; — preuve : acte sous seing privé, acte authentique, 715 ; conditions diverses de l'ouverture de crédit ; modes de réalisation, 716-717 bis ; — obligations du créditeur, 718-720 ; — Obligations du crédité, 721-724; — garanties données au créditeur, 725-727 ; — hypothèque constituée pour sûreté d'une ouverture de crédit, 728 ; — rang de l'hypothèque, 729 ; — intérêts, 730 ; — transmission, 731-734 : — gage, 735 ; — lettre de crédit, 736- 742 ; — causes qui mettent fin ;i l'ouverture de crédit, 743 745; — droit fiscal en matière d'ouverture de crédit, 746-748 ; — compte-courant joint à une ouverture de crédit, 717 bis, 789.
PAIEMENT. Paiement de la lettre de change, 288-289 ; — époque du paiement, 290-292 ; — validité du paiement. 293-294 ; — paiement fait avant l'échéance, 295-296 ; — paiement fait à l'échéance, 297 ; — remise volontaire par le porteur, 297 bis ; — à qui le paiement doit être fait, 298-299 ; — à qui le paiement
TABLE ANALYTIQUE
doit être demandé, 300 ; — cjmment se fait le paiement, 301-304 ; — paiement partiel, 305, 306; — droit étranger, 307; — effets du paiement, 308-309 : — opposition au paiement, 313-319; — paiement par intervention, 334-343 ; — règles régissant le paiement d'un billet à ordre, 508, 522-524 ; — paiement par intervention d'un billet à ordre, 525 ; — époque du paiement d'un chèque, 560 ; — paiement du chèque, 580.
PAPIER-MONNAIE. Généralités,
PARI. V. Jeu.
