TÉMOINS

TéMOinS.

Talioh (Peine do). Voy. Accusation, Action publique.

TiHoiiis.

— Audition des témoins par le juge d*iDBtruciion, V, 531. Formes qui précèdent cette audition. V, ôA9. Quels témoins le juge doit appeler, V, 5A0.

Règle qu'il doit su tre, V, 540. Nécessité d'une cilaliou. Y, 563 Obligations des témoins, V, 56&. Règles que le juge doit suivre dans Taudilion, V, 606. Audition à ce titre des officiers du minisitrc public et des parties cifiles en matière de police, VII, !^96.

Audition des témoins devant les tribunaux de police, VII, S99; devant les tribunaux correciioimels VII, 688.

Devant le juge d'appel correctionnel.

VIII, 111. Dans quels cas la pn-uve peut être écanée comme inutile, VIII, il3. Devant la Cour d'assises, VIII, 682. Quels témoins (leuvent être entendus, VIII, 6b3. On ue peut entendre que ceux qui sont régulièrement produits, VIII, 685. On doit entendre tous ceux qui sont lègulièrenient produits, VIII, 686. Formes de leur au(:iiioo, VUI, 752; de leur examen, Vill, 756.

— Covrs n^usst$t$. Audition des témoins, VIII, 682.

— Dénondiiifurs. Dans quels cas ils peuvent être écartée, VIII, 703.

— Diynituires et bauts funclionnaires ; formes, V, 603.

— Dispense de témoignage. Motifs de de cette -dispense, V, 563. Son application aux médecins , chirurgiens , officiers de santé et sages-femmes, V, 565 ; aux ecclésiasiiques, V, 568 ; aux avocats, V, 582 ; aux notaire>« V, 586. Ils doivent nédiimuins comparaître devant le juge, V, 594.

— Enquéie, La preuve par témoins reçue par voie d'enquête aux 15* et i6*«iècles, I, 516.

— Esctises dans l'instruction. Causes d'excuse, V^ 539 Absence, V, 540.

État> de maladie, V, 540. Contraiuie par cor{ s et sauf-conduit, V, 551.

— jFavx lémoitftiage. Dans quels cas il peut/ avoir suspicion de faux témoignage, VIII, 797. Appréciation des Tariations et des rétlceuces d*u]i lé-

moin, VIII, 797. Ses cléclarations négatives peuvent-elles être assimilées i un faux témoignage, VI 11, 798. Caractère des contradictions, des exagérations et des erreur», VI II, 799. Li mesure qui consiste à mettre eo snrveil lance un témoin suspect est-ellt régulière ? VIII, 800.

— Incapacité de témoigner en justice, VIII, 6b9. Quels individus sont incapables, YllI, 689. Effets de Tincapacité, VIII, 691. A qui il appartient de la reconnaître et de rappliquer, VIII, 691. Mode de réparation des erreurs commises en cette matière, VIII, 693.

— Incomiatibilité, Fonctions incompatibles avec celle de témoin dans une affaire, VIII. 715.

— Juge d'' instruction. Formes de Tandition devant le juge d'iiistroction :

audition réparée, V, 595 ; hors de la présence du prévenu, de la partie dvik et du ministère public, V, 597 ; représentation de la citation, V, 597. Serment, V^ 598. Constatation de leois relations avec les parties, V, 600. Ib déposent ori>lemenl, V, 601. Mode de déposition des dignitaires, hauts fonctionnaires et militaires, V, (>03. Mai»

romission de ces formes nVmportepas nullité, V, 6> 4.

— Jusftcps seigneuriales. OrganisatioB de celte preuve, I, 327.

— Législation mérovingienne. Preuve par témoins, mode, I, 226.

— Militaires, Formes, V, 603.

— Mineurs de 15 ans peuvent être entendus par forme de décSaralion et sans serment, VIII, 748. Caractères de cette exception, VIII, 748.

~ Ord, de 1539 et de 1670. Mode d^audition des témoins sous ces ordoB- Donces, I, 620.

— Oui-dire (Témoins par). Leur vakar, V, 611.

— - Parenté' ott alliance avec les accusés, VIII, 691. Motifs de la probibilioB de témoignages dans ce cas, VIII, 69-1. A qui s*applique cette prubibiiioo, VIII, 694. S'upplique-l-elle aux ascendants naturels ? VIII, 695 ; à la beilemère de Taccusé après le dtcèsden lllie ? VIII» 69i> î aux eufants natoicif

TiMOnts.

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de raccusé ? VIII, 695 ; à l^nfant issu du premier mariage de sa femme?

VIIl, 696 ; aux enfants adoplifs ? VIII, 696 ; aux maris et femmes des allié»?

VIII, 697. La prubibilion est restrictive, VIII, 697. Elle donne lieu, soit à l^opposition d<'S parties à Taudition du témoin proliibé, soit à son interdiction d'office, VI II, 698. A quel moment l^opposilion doit se formuler, VIII,