Traité de l'instruction criminelle, ou Theéorie du Code d;instruction criminelle

Faustin Hélie

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De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 27 h 00 (108 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

I 659. 1. Du jugement. — IL AttrîbutîoDs distinctes du jury et dt la Cour d'assises. — III. Examen des dispositions du Gode sur la division du fait et du droit.…

Plan de lecture : 108 quarts d'heure, soit 108 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Chapitres

• CHAPITRE PREMIER15 min
• IX. i2 h 15
• CHAPITRE M30 min
• III. Les mêmes règles s'appliquent à la désignation du lieu15 min
• III. En matière de complicité, les questions doivent à la15 min
• REDACTION ET FORMES DBS QUESTIONS. { 669. M15 min
• KÉDAGTION ET FORMES DE8 Q0ESTI0M15 min
• RÉDACTION ET FORMES DES QUESTIONS45 min
• IX. S1 h 15
• IX. iO30 min
• IX. • M15 min
• REMISE DFS PIÈCES AU JURY15 min
• REMISE DKS PIÈCES AU JURY15 min
• DÉLIBÉRATION DES JURÉS15 min
• III. Les jurés ne peuvent délibérer dans un autre lieu15 min
• DÉLIBÉRATION DES JURÉS15 min
• DÉCLARATION DES JURÉS15 min
• IX. iZ15 min
• DÉCLAMATION DES JURÉS15 min
• CHAPITRE VI1 h 00
• DÉCLARATIONS IRRÉGULIÈRES15 min
• XXV15 min
• IX. i15 min
• DÉLIBÉRATION ET ARRÊT DE LA COUR D'ASSISES1 h 00
• RÈGLEMENT DES INTÉRÊTS CIVILS15 min
• RÈGLIMBMT DS8 INTÉRÊT» CIVILS45 min
• CHAPITRE III15 min
• PROGÉOURE POSTÉRIEURE A LA DECLARATION DU JURY30 min
• FORMES DES ARRÊTS15 min
• I. Arrêts incidents. — 11. Formes spéciales de ces arrêts15 min
• FORMES DES ARRÊTS RENDUS PAR CONTUMACE15 min
• PBOCÉDURE POSTÉRIEURE A LA DÉCLARATION DU JURY15 min
• PROCÉDURE POSTÉRIEURE A LA DÉCLARATION DU SVKY15 min
• PROCÉDURE FOSTÉRIEDRE A LA DÉCLARATION DU JURY15 min
• DU POURVOI EN CASSATION2 h 00
• acte, « attey . -* aucune, ne laisse15 min
• DU. POURVU! EN CASSATION45 min
• DO POURVOI EM CASSATION15 min
• DU POURVOI EN CASSATIOM. | 7S15 min
• IV. Ces règles admettent toutefois quelques liinites15 min
• DU POURVOI EN CASSATION15 min
• PHOGSDURE DEVANT LA CO€R D6 CASSATION1 h 00
• I. ConstîtmioD illégale delajuridiction.— H. Incompétence1 h 15
• DE LA CASSATION ET DU RENVOI30 min
• DE LA CASSATION ET DU BENVOI15 min
• LA CASSATION ET DU BBNYO15 min
• II15 min
• DES DEMANDES EN RÉVISION15 min
• ES DEMANDES EN RÉVISION. § 7S15 min
• DES DEMANDES EN RÉVISION15 min
• CHAPITRE VI30 min
• DES RÈGLEMEITTS DE JUGES ET DES EENT0I30 min
• III. Le règlement de juges n'est autre çliose que je repvoi15 min
• DES RÈGLEMENTS DE JUGES LT DES RENVOIS15 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• CHAPITRE n45 min
• CHAPITRE III15 min
• BB LA PRESCRIPTION DES P2INES15 min
• II. Examen des textes du C^oèt swrce peint15 min
• CHAPITRE II. — RÉDACTION BT FOBMES DES QUESTIONS15 min
• IV. Ni par les expressions de la loi pénale15 min
• V. En ce qui concerne les crimes contre les propriétés15 min
• IV. Quand elles comprennent plusieurs accusés15 min
• II. Objet de cette communication. iàid15 min
• CHAPITRE V. — DÉLIBÉRATION DES JUHÉS15 min
• III. Signature du chef du jury. ' ibid15 min
• II. Cas ot il n*y a pas liea de renvoyer lés jurés15 min
• III. Relativement à pTiisieurs accusés15 min
• III. Observations de la défense. ibid15 min
• CHAPITRE II. — RÈGLEMENT DES INTÉRÊTS CIVILS15 min
• II . Prononciation de Tarrêt par le président15 min
• II. Signification de Tarrêt de mise en accusation15 min
• CHAPITRE II. — PROCÉDURE DEYANT hk COUR DE15 min
• De ropposition aux arrêts de la Cour. ibid15 min
• II. Que faut-il entendre par ces ez^pressions15 min
• IV. Par la cause même qui motive Tannulalion15 min
• Caractère général de la révision15 min
• II. Il fant qu'il y ait conflit de juridiction15 min
• CHAPITRE III. — DE LA PBESGBIPTION DES PEINER15 min
• ALPHABÉTIQUE15 min
• ACTION CIVILE15 min
• III15 min
• II15 min
• Interdiction du mari, III, lOQ15 min
• Règles pour y mettre un frein, I15 min
• La transaction s'oppose à l'appel, VIII15 min
• APPEL15 min
• Forme de cet averlisscmpnl, VI15 min
• CAUTION15 min
• CHAMBRE DU CONSUL15 min
• COMPÉTENCE15 min
• CODE D ASSISES15 min
• VIII15 min
• COUR D ASSISES15 min
• Application de la loi du 9 sep15 min
• DÉCLARATION15 min
• Objet limité dp ce4 observations) )X15 min
• DÉLITS15 min
• DOMMAGES- INTÉRÊTS15 min
• Partie civile. Plainte15 min
• EXPERTISES15 min
• HISTOIRE15 min
• I.nformé (Plus ample). Effets de cette formule, I15 min
• MI15 min
• Règles qui doivent être observée, V15 min
• Compétence de ces dernières juridictions, I15 min
• Avertissement du président, VIII15 min
• Omission de celte constatation,1X15 min
• II, A15 min
• III15 min
• Nécessité de celte formalité, VIII15 min
• OPPOSITION15 min
• IV15 min
• Ses formes, VI, 393. En cas d'é15 min
• Partie civile15 min
• IV15 min
• PRÉSIDENT DES ASSISES. — 661 — PRÉSIDENT DES ASSISES15 min
• PROCES' VERBAUX15 min
• RÈGLEMENTS I>E POLICE15 min
• DE HEK15 min
• TÉMOINS15 min
• Comment il y est prononcé, VIII15 min
• VII15 min
• VII15 min
• TRIBUNAUX DE POLICE15 min
• J^VU15 min
• VU15 min
• Gardes champêtres et forestiers15 min

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