CONTENUES DANS LE PREMIER VOLUME

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IH^ODiiCTioir.— Notice historique sur l^origin^ ^t Iç d^YeUi^mf^t

des théâtres. . 1

CJtissiiieatioii des ^treprise9 de M^éàtfes et spéciales i9

PUyMDiEB PAftTIB.

0fi «Btnpriset de théâtres et speetades considérées dfns leurs rapports

OTOC l'autorité piihli<iao.

Ckur. |. Pe rsatoristtioa oéeessiire tox entieprises de théâtres

et speetteies 5S

( !•'. Des établissements qui ne peuvent 8*ouvrir

sens autorisation préalable iâ.

$ t. A qui appartient le droit de délivrer Tautori-

sation . ei

( 3. Droits et devoirs de l*administratien publique

lors de la demande en autorisation e§

S 4. Droits qui résultent de i*autorisation 7S

S 5. Modes de répression et pénalité» applicables

en cas d'absence d^autorisallon m

GBAP. n. Propriété et location des salles de spectacle 97

Chàp. m. Fixation des genres. 98

Chap. IY. De la censure dramatique 109

Gbap, y. Action de Tautorité sur les théâtres pendant la durée de

leur exploitation 199

S !«*• A quels fonctionnaires appartient la police

des théâtres et par quels actes elle s*exerce. . . A. {9. A quels objets s'applique la surveillance de rtutorité 199

484 TABLE DES MATljJREil.

Ghap. VI. Des bals masqués qui peuvent se donner dans les salles

de spectacle 161

Chap. VII. Du droit des pauvres 166

Chap. VIII. Redevances auxquelles ont droit certains théâtres.. . . 185

Chap. IX. Des subventions 198