ARTICLES
Art. Pages.
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TABLE
DBS AUTEURS ET OUTRAGES CITÉS LE PLUS PRÊQDEÏHEia.
Barris (le président). Notes sur la jurisprudence de la Cour de cassation, chambre criminelle, 1811-1823. Manuscrit.
Hentham. Traité des preuves judiciaires, 1823, 2 vol. in-8°.
Brrriat-Saint-Prix (Jacques). V. 1" partie, p. 433,
Birriat-Sairt-Prix (Charles). Manuel de police judiciaire, 1841, gr. in-18.
Législation de la chasse et de la looveterie, 1845, in-8. De l'exécution des jugements et arrêts et des peines, etc., 1846, in-8.
Procédure des tribunaux de simple police, etc., 1851 , iu-8. Le jury en matière criminelle, 1853, in-18. Bbrriat-Saint-Prix (Félix). Théorie du droit constitutionnel français, 1852, in-8.
Blanc. L'inventeur breveté; code des inventions, etc., 1845, in-8. Boitard. V. lr« panie, p. 437.
Bonn ier. Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et en
droit criminel , 1852, in-8. Bonnin. Commentaire du Code d'instruction criminelle, 1817, in-8. Boucher o'àrgis. Dictionnaire de la taxe en matière civile, 18*4, in-8.
Boulaikvillibrs. Elat de la France, 1737, 6 vol. in-12.
Bocrgat. Code des douanes, 1842, 2 vol. in-8.
Bourguignon. Manuel d'instruction criminelle, 1811, 2 vol. in-8.
Jurisprudence des Codes criminels, 1825, 3 vol. in-8. Brillon. Dictionnaire des arrêts, 1727, 6 vol. in-folio. Bulletin de cassation, Y. 1" partie, p. 433. Carnot. Y. 1m partie, p. 433.
Cauchy. Précédents de la Cour des pairs, 1839, in-8. Chassan. V. lr« partie, p. 433.
Cbauvrau et Hêlir. Code pénal progressif, 1832, in-8.
Théorie du Code pénal, 1835-42, 8 vol. in-8.
Le même ouvrage, annoté par M. Nypels , Bruxelles, 1845, 2 vol. gr. in-8.
Journal, etc., Y. 1™ partie, p. 433.
Code de procédure criminelle pour les Étais de 9. M, le roi de Sardaigne.
Turin, 1847, in-8.
TABLE DES AUTEURS
Code pénal militaire pour tes Etats de S. M. le roi de Sardaigne. Turin, 1840, in-8.
Comptes rendus de la justice criminelle, in-4, 1851, 1852. Coustubier. Traité de la prescription en matière criminelle, Bruxelles,
1849, in-8.
Dalloz (MM.), V. 1™ partie, p. 433.
Dalmas. V. 1" partie, p. 433.
Delamam. Traité 4e la nplice j continué par Leclewlu-$riilçf , 1722-
1738, 4 vol. in-folio.
DtmsART. Collection de décisions nouvelles , etc., 7* édition , 1771 ,
4 vol. in-4.
Devillbkbuvb , V. 1" partie, p. 433.
Droit (le), journal des tribunaux, 1835-1854, 20 vol. in-folio. Dcfocr. Traité géuéral de droit administratif appliqué, 1843-1845,
4 vol. in«8.
Dupiif. Réquisitoires, etc., 1852, 1. 10 et 11. Pour les 9 premiers volumes, V. 1" partie, p. 433.
Ddvebgbr, MauueJ des jugea d'instruction, 1844, 3 vol. in-8. V. aussi 1" partie, p. 433.
Dotergiii. V. Lois, décrets.
Encyclopédie. V. 1" partie, p. 433.
Fabquel, Résumé des lois et règlements des douanes, 1836, in-4. Faure. Répertoire administratif des parquets, 1844, 2 vol. in-8. Fayard de Lanbuds. Répertoire de la nouvelle législation , 1825 ,
5 vol. in-4.
Fûtux. Droit internaliopal privé, 1817, 1 vol. In-8. Fontaiion. Edits et ordonnances des Roys de France, 1611 , 3 vol. in-folio,
Foiicher (V.). Codepépal géqéral d'Autriche, 1833, io-8.
Code criminel du Brésil , 1830, in-8.
Lois pépalts des Deux-Sicile», 1836, in-8. Gabriel. Essai sur la nature, etc., des preuves, 1824, in-8. Gazette des tribunaux, 1825-1 8^4 > 30 vol. in-4 ou in-folio. Gilbert (P.) Les six Co<les annotés, 1847-1854, in-4 et in-8. Gillbt. V. 1" partie» p. 433<
Girard. Manuel des contributions indirectes, 1834, in-$. G r att ier (de). Commentaire des lois dp la presse, 1847, 2 vol. »p-8» Grbllbt- Dumazbau. V. l't partie, p. 433. Gutot. Répertoire du jurisprudence. 1784-87, 17 vol. in-*. Guyot et Merlu. Tr|it4 jJes offices, 1786-89, 4 vol. iu-4. Ouyraje resté inachevé.
Htm, Traité de lunslructipp criminelle, t. V, 1853, in-*, y. aussi Impartie, p. 434.
Henrion de Panset. Dissertations féodales, 1789, 2 vol. in-*.
— r QBuvres judiciaires, 1844, grand jn-8, Hdtrtb. Œuvres, 1708, 2 vol. in-folio.
TABLK DES ACTEURS. 615
Hiver. Histoire critique des institutions judiciaires de la France, 4e
1789 à 184S, 18*S, in-8.
Instruction générale. V. 1*» partie, p. 434. Isambbbt. Lois. ¥. Impartie, p. 434.
JACQDiffOTrrPiMPixuwB. Instruction sur la police judiciaire, 1831, ia-8.
Journal des Audiences du parlement de Paris, 1757, 7 vol. in-folio.
Journal du Droit criminel. V. 1" partie, p. 433.
Journal du Palais. V. If* partje, p. 434.
Joussi. Traité de la justice criminelle, 1767, 4 vol. in-4.
Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle, 4767,
2 vol. in-12.
Latbrrade. Code expliqué des pharmaciens, 1834, in- 18.
Lbgbavrrrnd. V. 1" partie, p. 434.
Lr Sbllybi. Traité du droit criminel, 1844, 6 vol. in-8.
Locbé. V. 1" partie, p. 434.
Lois, décrets, etc. V. 1" partie, p. 434.
Loisbau. De )?abus des justices de village. Dernière édition corrigée
par l'auteur avant son décez, 1638, in-8. Margot. V. in partie, p. 434.
Mars. Corps de droit criminel, 1831, 8 vol. in-4. Massabiac. Manuel du procureur <ju roi, 1841, 8 vol. in-8. Meadmb. Commentaire sur le Code forestier, 1845, 8 vol* Jn-8. Merlin. V. I1» partie, p. 434, et plus haut Guyot. Mittbrhaïer. Traité de la preuve en matière criminelle , traduit par
M. Alexandre, 1848, in-8.
Molettes (de). De l'humanité dans les lois criminelles, 1830, in-8.
Des fonctions d'officiers de police judiciaire, 1834, in-8.
Traité. V. 1" partie, p. 434.
Mobin (A.) De la discipline judiciaire , 1846, 2 vol. in-8. V. aussi
lp# partie, p. 434.
Moyart db Vouglans. V. lr* partie, p. 434. Nbron. Edits et ordonnances du royaume, 1720, 2 vol. in-folio. Ordonnances des rois de France de la troisième race, par Laurière ,
Seco tisse, Villevault, de Bréquigny, de Pasloret et Pardessus,
1729- 1819, 21 vol. in-folio, outre le volume de tables. La
collection s'arrête à 1514, à la mort de Louis XII. Ortolan et Lbdbau. Du ministère public, 1831, 2 vol. in-8. Parant. Lois de la presse en 1836, 1 vol. in-8. Pardessus. Essai historique sur l'organisation judiciaire, etc., depuis
Hugues-Capel jusqu'à Louis XII, 1851, in-8. Pbzbt. Etudes sur l'administration de la justice en Basse-Normandie ,
1845, in-8.
Pothieb. Œuvres, 1811, édition de M. Bugnet, 10 vol. in-8.
Projet de Code criminel, 1801-, in -8, en deux parties; la première, délits et peines ; la seconde, police et justice, comprenant 1169 articles.
TABLE DES AUTEURS
RaGCIao et Laubiere. Glossaire du droit français, 1701, io-4. Racter. Droit criminel français, 1834, 2 vol. in-8. Recueil des lois anciennes. V. 1" partie, p. 434. Renoua». Traité des brevets d'invention, 1814, in-8. Revue de législation , par MM. Volowskt, etc., 1834-1833, 40 vol. in-8.
Rogrow. Code rural expliqué, 1836, in-18.
Code d'instruction criminelle expliqué, grand in-8. Rossi. Traité de droit pénal , 1829, 3 vol. in-8. Roosseaud dr la Cohbb (do). Matières criminelles, 1785, in-4. Saillrt eiOuBO. Code des contributions indirectes, 1847, in-8. Serpillor. Code criminel, 1767, 2 vol. in-4. Sirey. V. 1" partie, p. 434.
Sulpict. Code d'instruction criminelle et Code pénal annotés, 1843, gr. in-8.
Sldraud-Desislbs. V. 1re partie, p. 434.
Tarbs. Lois et règlements de la Cour de cassation, 1840, gr. in-8. T oc l lier. Le droit civil français, annoté par M. Duvergier, 1850, 7 vol.
in-8, en 14 parties.
Troplong. Le droit civil expliqué, etc., 1833-1851, 23 vol. in-8. Y ar Hoorebbkb. Traité des prescriptions en matière pénale, Bruxelles
1847, in-8.
TABLE
