CX1V

— de localité en 4789, lxxv; Celles du Roussillon, lxxvi ; De la Bresse, lxx vu ; Anecdotes, ib. ; De Strasbourg, lxxviii.

Justice (droit de), Aliénations par Louis XIV, xxxviii.

Justice municipale de la Bresse en Lorraine, lxxvii ; Anecdote, iô.

Justice en paria ge, Justice avec le roi ;

Ce que c'était, xxv ; Comment exercée 789, a <îren»hlp, i Vienne, gjjF

on

brun, Saml-l'.ml, au l'ny, ii Dijon, xwi

xxvn.

Justice souveraine des ducs de Sully,

xxxtu

Justices de }>a>T en 1700, Civ.

Justices royales a\ l'revôts royaux, XL. Justices seifjneurinlrs ecclCsiastiq

xvni: Kmn-os pnvjfiigjWBj à celle Jïï roi. ;'i Qrheil, r>'"ir::o<. Anlnn, www — indivises, wix.

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Justices seigneuriales à Paris, xrx ; Exercées dans les villes, xx ; j (ïrcnoble, ib.r Dijon, Aulun , Limoges, xxi; J us tires indivises, à Yeyncs, xxiv, S;nnte-L;uphémie, Montcornet, Cornon, xxx ; Les seigneurs pouvaient porter leurs affaires devant leurs propres juges, xxxiv : Réformes de Louis XVI, c ; v. aussi Juges seigneuriaux.

Justices supérieures des seigneurs; Leurs Cours; Leurs procureurs généraux, xxxvii, à Roanne, Enrichemont, Saverne, ib. ; Noblesse de la basse Alsace, Son directoire, ib.; Cour de cassation du duc de Bouillon, xxxvui, noie 4.

Lafarge (affaire), citée. I, 342; II, 443.

Laminoirs, v. Balancier.

Lasagsi (M.), cité, I, 40.

Laterrade (M.), Il, 615.

Lazaret, Capitaines, Poursuites, v. Autorisation.

Leber (M.), cité, xvii, lxxxfv.

Lecture de la loi appliquée, v. Appels correctionnels, Jugements de condamnation.

Lecture des pièces, Exposé de l'affaire, 11, 48; v. Appel de police, Appels correctionnels.

Legraverenp, 11, 645.

Lehon (affaire), citée, 1, 479; il, 444