I.f u où le l'rcHTiu e.-t trouvé, Conifn

tenoc, I, 4 37.

Lieutenants de louvelerie, v. Autorisation.

— de robe courte, lviii.

Lieutenants généraux de police, Lieutenants criminels, lvii.

Liquidation, v. Frais, Jugements de condamnation.

Liquoristes, v. Contributions indirectes.

Lithographes, v. Imprimeurs.

\itrets ilca ouvriers, 11, (i04,~

KnCHK, II, 61 o.

Logement de l cxucu ton r. y. . Exécution. Logements insalubres, 1. 4 0o7~ Logeurs, I, 105.

ha pénale, Lecture, Insertion, y. Juge-'

nient- jfi c-fTidainiuition.

Loiseai-, 11, 013.

Loisel, Inslitutes coutumières, cité. \r

Long cours, v. Navigation extérieure.

J Loteries, I. 106.

Diaitized bv G

TABLE DES MATIÈRES

Loris XVI, ses Essais de réformes judiciaires, xiu ; v. Organisation, etc., en

Louve terie, v. Chasse.

Magistrat de Cambrai, lxxxii.

— de Strasbourg (le) , Ce que c'était ,

Magistrats d'épcc, LV111.

— de sùrctë en Tau 'J, cxv.

Magistrats, Délits, Compétence, I, 1156.

Ma in tlroilr levée, v. Témoins.

Maires et adjoints, Ç.nn^ëïïîers iiiunÎLipaux, Poursuites, v. Autorisation; Pro-

t-< s- verbau \ . v. ce mol, 37 Maîtres, Maîtrises îles eaux et forêts, il»*.

Maitriie de Févôque de Strasbourg ,

Maîtres de la marine, r. Procès-*erbaux, 2.

— de port, v. Procès-verbaux, 3; Traita foraines.

Mandat de dépôt ou d'arrêt, Quand délivré par le tribunal, v. Jugements d'incompétence.

Manthmeni exprès de citation, v. Frais.

Mam;i\, II, 6113.

Manufacture», v. Enfants, Papeteries, Travail

Maraudage , v. Délits ruraux.

Marchandage, I, 106.

Marchandises, Vente, Fraudes, 1,406; v. .mssi Venlc

Maréchaussée , v. Prévôts des maréchaux.

Marik (M.), cité, I, 58.

Marine marchande , v. Navigation extérieure.

Marine (commissariat de la), Poursuites,

v. Autorisation.

Marins. Délits Compétence, I, 166.

Marque des fers (juridiction de la),

ux.

Marques (fausses) sur les marchandises,

Mars, 11, 645.

M AHTi(,NA<* (M. de), cité, 1, 53.

M assuu vi ;M.), Il, Glo.

Matières d'or, etc., v. (jaronlie à Contributions imlirerlesT" Maueur (le) ou Maire, lvi, lxxxii.

Mkai mk (M.), M, 615.

Mécanicien* chaulleurs, v. Militaires.

Médailles, Jetons, I, 107.

Médecine, y. Police- médicale.

Médecins] v. Témoins.

Membre* do tribunâTTV. Témoins.

Mémoire du mort [procès à la), Cadavre

du prévenu salé, xcvni.

M emoires fie frais, v. Frai» . •

UEKU5, 11,615.

Ménageries, v. Roulage.

Messieurs les xxi , à Strasbourg, lxxix.

Militaires ou individus qui leur sont assimilés, 1, 473; Loi du 43 brum. an v ; ajoutez :

Elèves des écoles militaires, ib.

— trompettes, ib.

Gardes nationaux mobiles, ib.

Greffiers des conseils, ib.

Invalides, ib.

Mécaniciens cliaullcurs. ih.

Ouvriers mécaniciens des arsenaux ,

rrrro: ; "

Portiers concierges, 1, 4 73.

— consignes, 16.

I nandières, ib.

Militaires, Délits, Compétence, I, 466; Poursuites, v, Autorisation; Procès^ verbaux, y. ce mot, 4.

Mines, Carrières, Platricres, etc., Délits, 4, 407 ; Sel gemme, ib.

Mineurs de 46 ans, v. Compétence à raison de la matière.

Ministère publie prè3 des tribunaux correctionnels, 1,7-48.

Avocat, 42.

Avoué, ib.

Incompatibilité de fonctions, 47.

Indépendance à l'égard des tribunaux,

js~

Juges suppléants, Remplacement, 8; Oui les désigne en i cas d'adjonction, Arrêt important, 8-42.

Procureur impérial, 7»

Substituts, ib. Cl 8.

Surveillance hiérarchique, 14.

Ministère public, Indépendance, v. Poursuite ; Tribunaux de commerce, v. ces mots.

Ministres du culte, v. Ecclésiastiques.

Mise en liberté sous caution, I, 446; Com-

Jiétencc du tribunal, 447; Prévenu sous e coup d'un mandat d'arrêt, 449; Forme de la demande, 420 ; Prévenus exceptés, 424; Pouvoir du tribunal, ib.; Cautionnement, Minimum, 422; Délits spéciaux, 423; Recours contre la décision, 424 ; v. Frais.

Mittkbm vim, 11, 615.

Mou: M" s (dk), II, 645.

Monnaies (juridiction des), MX.

Monnaies, Employés, PoursOÎTës, v. Au-

torisation.

Moins (M.), H, 645.

Motifs, Les jugements n'étaient pas moti-

vés en 4 7S\|, Kr flexions de Bnllon, ïc et note 3 : Droit actuel, v. Jugement. Moules, v. Pèches maritimes.

Motynsi», de la Constituante, cité, xxvu. Moyens justiciers, v^ Juges seigueunain.

Mumctpal de Nancy, lxxiii.

Munitions, v. Armes.