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comprend pas le Mre a héritier, mais seulement 1 émolu-

ment attaché à ce titre, nos anciens auteurs déduisaient cette conséquence que le cessionnaire n'avait aucun droit aux objets héréditaires qui faisaient pour ainsi dire partie du titre, comme les papiers de famille, titres de noblesse, etc....

« La cession que fait un successeur, dit Denisart. ne com: « prend que l'émolument delà succession, mais non le titre « de successeur ; car un héritier peut bien faire que tout ce « qu'il retirera appartienne à un tiers, mais il ne peut « pas faire que ce tiers soit héritier en sa place ; ainsi La « cession ne comprend point les droits et prérogatives « indissolublement liés au titre d'héritier, tels que les papiers « de famille, titres de noblesse, portraits, patronages per- « sonnels, lesquels continuent d'appartenir à l'héritier, « même quand il y aurait stipulation contraire. » 2

Nous croyons que cette opinion devrait encore être suivie aujourd'hui pour les papiers de famille, titres de noblesse, armes, portraits et décorations, sous la double restriction

suivante. ^ ... ■ ■ . ■ . îHa

En premier lieu, s il y a une stipulation contraire dans l'acte, le cessionnaire pourra prendre ces objets, car .^l6n ne s'agit plus aujourd'hui que d'une question d'intention^

1 Duvergier, II, n° 326; Aubry et Rau, IV, § 359 ter, texte et note 9, p. 449.

2 CoLLECT. DE DÉGISIONS NOUVELLES, V° CeSSÎOTl de droits SUC-

cessifs, § I, n° 3. IU • r/

•■fflXcÛl 1698. fMT

cf aliéner ces objets hMdiffires ' Tï

En second lien, si la solution que nous donnons est { absolue pour les papiers de famille et les titres de noblesse, nous croyons qu'elle ne l'est pas pour les portraits, armes et décorations : si ces obiets ont une valeur vénale

considérable, décorations en diamants, armes de prix, portraits signés de noms célèbres, nous estimons que le ces-

sionnaire pourra les reclamer, ou tout au moins en exiger . s., , , . . , JuTiij fi jFiem

la valeur, s il n y a pas de reserves expresses du cédant dans

1 acte de cession. En effet, le cessionnaire a droit a tous les biens compris dans le lot de son cédant, a ceux-Ia comme a d autres, lorsqu us ont une valeur absolue et sérieuse pour tout le monde, abstraction faite des souvenirs de famille qui sy rattachent.1