Traité de la vente et de l'échange
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 16 h 15 (65 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Règles spéciales de la garantie des vices rédhibitoires dans la vente des animaux domestiques,…
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Chapitres
- RUE SOUFFLOT15 min
- DE LA GARANTIE15 min
- IV. — Des effets de la garantie15 min
- POUR LE CHEVAL, L'ANE ET LE MULET15 min
- POUR LE CHEVAL, L'ANE OU LE MULET15 min
- POUR L ESPÈCE PORCINE30 min
- Puisque les parties peuvent convenir expressé1 h 15
- DES OBLIGATIONS DE L'ACHETEUR15 min
- III. — Quelles sont les conséquences du défaut de paiement45 min
- III. — Quels sont les effets de la résolution de la vente1 h 15
- I.'{N tu ai 11! m. i.a riNTE15 min
- La troisième fin de non recevoir contre l'action45 min
- CHAPITRE II15 min
- DES CAUSES DE NULLITE ET DE RESOLUTION SPECIALES AU CONTRAT DE VENTE15 min
- II. — Des effets de la faculté de rachat avant son exercice15 min
- TUANT DE IA 1I.ML15 min
- T7 ARTICLE 1 66&,HT15 min
- RT30 min
- La rétroactivité des effets du tèfttéfé exercé par15 min
- DE LA RESCISION DE LA VENTE POUR CAUSE DE LESION15 min
- III. — Quels sont les effets de la rescision pour lésions15 min
- ARTICLE 461É7/HT45 min
- III15 min
- DE LA LICITATION15 min
- DE LA CESSION DES CREANCES ET AUTRES DROITS15 min
- DE LA CESSION DES CHOSES INCORPORELLES EN GÉNÉRAL15 min
- De même qu'on peut céder un droit futur, de15 min
- Il en serait différemment, toutefois, si la pen15 min
- DE LA CESSION DES CRÉANCES1 h 00
- HT ARTICLE 101W15 min
- L'article 1690 est inapplicable à la subrogation1 h 30
- III15 min
- DE LA CESSION DES DROITS SUCCESSIFS15 min
- HA15 min
- I /•/ IM I T • I . I" I15 min
- La cession faite par l'héritier de ses droits com15 min
- L'émolument héréditaire étant toujours incer15 min
- DE LA CESSION ET DU RETRAIT DE DROITS LITIGIEUX15 min
- JJ15 min
- Le retrait de droits litigieux peut-il être formé45 min
- Livre III, Titre VII, du Code civil15 min
- DE LA NATURE ET DES CONDITIONS DU CONTRAT D'ÉCHANGE30 min
- DES EFFETS DU CONTRAT D ECHANGE15 min
- DE LA GARANTIE15 min
- Système général de la loi du 2 août15 min
- Suppression du sang de rate pour l'espèce ovine15 min
- Il doit être augmenté à raison des distances15 min
- Les délais de la loi de 1884 sont inapplicables au15 min
- Du cas où il s'agit d'un cheval vendu pour former15 min
- De la clause portant que le prix est payable « à la15 min
- Sommation faite à l'acheteur de payer15 min
- Division du sujet15 min
- Du cas où le vendeur laisse plusieurs cessionnaires15 min
- L'action en résolution est mixte contre l'acheteur15 min
- Le vendeur peut exercer Faction résolutoire après15 min
- La fin de non-recevoir résultant de l'article 7 peut15 min
- Dans le cas d'expropriation forcée, le vendeur peut15 min
- Dans quels cas le vendeur a droit à des dommages15 min
- Du cas où les choses vendues doivent être livrées15 min
- Le réméré change de caractère, s'il est stipulé après15 min
- Le réméré peut exister dans la vente de meubles15 min
- Le vendeur n'encourt pas de déchéance, si c'est par15 min
- De la transmission à un tiers de l'objet du réméré15 min
- La valeur des fruits existants lors de la vente devra15 min
- En principe, tout droit peut être cédé15 min
- De la cession des droits du bailleur de fonds qui15 min
- De la convention d'incessibilité dans les contrats15 min
- La signification ne doit pas contenir, selon nous15 min
- Influence de l'heure à laquelle les significations15 min
- Division du sujet15 min
- L'action en résolution de la vente et les actions en15 min
- De l'effet de la signification du transport vis-à-vis15 min
- De la garantie défait15 min
- Causes qui font perdre le droit à la garantie15 min
- De la garantie pour défauts cachés15 min
- CONTENUES DANS CET OUVRAGE15 min
- Acte sous-seing privé (Vente par). 1,7,8-9, 197 i15 min
- Chèque (Cession de). II15 min
- II, 830-831. II15 min
- Action en délivrance15 min
- Voir Prix (Obligation de Estimation des objets15 min
- R44 TRAITÉ DE LA HOTTE15 min
- Livre à l'index (Vente d'un15 min
- II, 931. I15 min
- Voir Droits incorporels (Cession de15 min
- droits litigieux, II15 min
- ENCYCLOPÉDIE JURIDIQUE15 min
- III. — Marques de fabrique, 1880, 1 vol 3 fr15 min
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