‹ Traité de la vente et de l'échangeChapitre 82 sur 88 · R44 TRAITÉ DE LA HOTTE · texte numérisé non relu

R44 TRAITÉ DE LA HOTTE

Intérêt (Taux de 1'). II, 562.

Intérêts de la créance cédée

(Droit aux). 11,814.

Intérêts du prix (Remboursement des). I, 353; II, 557,, 561-566, 580,615, 669,718,725,

Interprétation des conventions (Règles d'). I, 202.

Interprétation du contrat d'échange. II, 925.

Interprétation des obligations du vendeur. 1, 198-203.

Invention (Cession des brevets d'). II, 763.

Irrégularité du titre. Garantie du cédant, II, 829.

Jouissance (Obligation de procurer la). I, 205, 294, 305.

Journal (Saisie de). I, 428.

Juge (Erreur du). I. 314.

Juges. Incapacité d'acquérir, I, 132-135.

Juges du fait (Pouvoirs des).

I, 86, 98, 100-108, 130, 134, 144, 155, 193, 197 il, 202, 239, 246, 248, 252, 289-290, 334, 414, 436, 467, 475; II, 514, 553, 569, 582, 584, 585, 618, 648, 654, 702-709, 739, 842.

Juge de paix. Incapacité d'acheter, 1, 135.

Jugement d'envoi en possession (Effets du). I, 253.

Jugement ordonnant la délivrance (Force exécutoire du). I, 253.

Jugement de résolution

(Transcription du). II, 624.

Juste prix (Vente au). I, 110.

Ladrerie du porc. Vice rédhibitoire, II, 492,494, 501.

Légataire de l'objet vendu. Voir Sous- acquéreur.

Légataire universel du vendeur. I, 321.

Légion d'honneur (Incessibilité du traitement de la). II,

Lésion (Calcul de la). II, 702-

Lésion (Exception fondée sur la). II, 713.

Lésion. Echange, II, 933.

Lésion (Rescision pour). I, 57, 69,96; 11,639-644,682-727.

Lettre. Voir Mise en demeure.

Lettre (Vente par). I, 11-18.

Lettres de change (Cession des). II, 791.

Lettres de voiture (Des). II,

Libéralité (Action en réduction d'une). 1, 163.

Licitation. IL, 728-736.

Livraison (Refus de prendre).

Licitation (Vente sur). I, 54,

56, 319, 335, 449; II, 680. Livraison de grains. I, 215.

Liège des chênes (Cession Livraison par parties. II,

du droit de prendre le). 1,64. 548, 634.

Voir Vente de récoltes.

Lieu de la dégustation. I,

Lieu de paiement. I, 10; II,

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