‹ Traité des actions possessoires contenant l'expose complet de la jurisprudenceChapitre 9 sur 206 · Celle présomption n'esl que provisoire · texte numérisé non relu

Celle présomption n'esl que provisoire

8. Toutefois la possession prolongée peut rendre le possesseur

propriétaire.

1 , Possession dérive de passe; posséder une chose, c'est l'avoir en sa puissance, c'est pouvoir en jouir exclusivement et à sa volonté

« La possession, dit le Codei, est la détention ou la jouissance d'une chose ou d'un droit que nous tenons ou que

' Mime, Traité du droit de possession, n. i.

1 Art. ÏIÏ8.

2 CHAPITRE 1. SECTION r.

nous exerçons par noua-mème, ou par un autre qui le lient ou l'exerce en notre nom. "

2. Il ne faut pas confondre : — ■ la simple détention ou possession matérielle; — la possession; — le droit de possession le droit de posséder. • ■

Ces termes indiquent autant de faits distincts ; ils peuvent être invoqués à l'égard du môme immeuble par qua"tre personnes différentes.

Exemple : mon héritage a été vendu à un tiers qui îe cultive depuis plusieurs années; *

Un usurpateur a lui-même enlevé cet, héritage à l'acheteur depuis moins d'un an et l'a donné à bail à un fermier;

Ce fermier a la simple détention; l'usurpateur en a la possession par son représentant;

L'acheteur a le droit de possession annale et l'exercice des actions possessoires;

Lorsque j'aurai fait reconnaître ma propriété au pétïtoire, j'aurai le droit de posséder.

Dans son origine, la possession n'est qu'un fait; — mais, après une certaine durée, et sons certaines conditions, elle donne naissance à un droit de saisine possessoire '.

3. Le droit de possession (ou saisine possessoire) est un droit réel.

. Ce qui distingue le droit réel du droit personnel, c'est que celui-ci ne donne d'action que contre une personne déterminée qui s'est obligée envers nous sans permettre de suivre la chose entre les mains des tiers, tandis que le droit réel autorise à attaquer toute personne indistinctement, queiiicumtfitc turbantem uel impetUmtem 1 . ...

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