TITRE SECOND

I)ES AVARIES PARTIGULIÉBES SUR MARCDAN DISES.

OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRESL

SOMMAIRE

27. — But du présent titre. — Utilité d'une locution usitée dans le commerce.

28. — Eléments constitutifs des avaries particulières sur marchandises. — Division de la matière.

27. — Après avoir fait connaître ce que sont les avaries en général, et quelle. est la classification admissible à leur égard, occupons-nous d'une manière spéciale de celles de ces avaries qui, affectant directement et exclusivement les marchandises expédiées par voie de mer, ont reçu à ce titre la dénomination d'avaries sim^ pies ou particulières sur marchandises.

Et d'abord, en ce qui concerne celte dénomination, une courte remarque doit être faite.

Sans doute il résulte des éclaircissements

présentés dans le cours du litre précédenl , que remploi des quai iCcat ions de simples et de par^ ticulièrcs, appliquées simultanément dans le langage des lois au mot avaries, ne constitue pas un pléonasme; néanmoins, comme Thabilude assez générale du commerce est de n'admettre à regard des avaries dont nous voulons nous occuper désormais, qu'une seule de ces qualifications, celle de particuliè9*es, sans altérer d'ailleurs l'idée^ des faits qu'il s'agit d'ex* primer par là, et que cette habitude joint au mérite de la justesse d'expression celui de la brièveté , nous l'adopterons à partir de ce moment , dans le reste de cet ouvrage.

28. — Ceci posé, une avarie particulière sur marchandises, de même que toute avarie en général, consiste ou en un dommage matériel, ou en une dépense.

Sans entrer ici dans le détail des cas multipliés qui, sous l'un ou l'autre de ces rapports, peuvent constituer des avaries particulières sur marchandises, bornons-nous à énoncer que ce qui est vrai de toutes les avaries, à quelque classe qu'elles appartiennent, l'est également de cellesci, savoir : qu'elles proviennent de diverses causes générales qui, selon la nature propre à chacune d'elles,^ produisent des effets différents.

L'examen de ces causes et de ces effets fera l'objet des deux sections suivantes.

SECTION PREMIÈRE

DÏSCAVSI^S QUI DOKIfENT NAISSANCE AUX AVARIES PABTir.ULieilES

SOMMAIRE

Sd. — Enoncé des quatre causes générales qui engendrent les avaries particulières sur marchandises.

30. — S I. — Des fortunes de mer, — L'expression fortunes de mer est générique ; elle comprend les cas fortuits et It s événements de force majeure.