DES AVARIES CONSISTANT EN DÉPENSES
SOMMAIRE
20. — La seconde acception générique du mot avarie est celle de dépense.
21. —Première conjecture sur Torigine de cette seconde acception.
22. — Seconde conjecture. — Le mot avarie est employé, au moyen-âge, tant dans le sens de dépense en général, que dans celui de certains frais relatifs à la navigation.
23. — A une époque postérieure, ce mot est usité, soit dans le sens de dépensés extraordinaires à effectuer par voie de contribution, -soit dans le sens de la contribution elle-même.
24. — Recherches historiques et philologiques sur le mot avarie. — Les Interprétations auxquelles elles ont donné naissance sont défectueuses.
25. — Une seule de ces interprétations, sans être complètement satisfaisante, peut du moins être accueillie comme paraissant se rapprocher de la vérité.
26. — Les avaries consistant en dépenses, sont, de même que celles qui consistent en un dommage matériel, classées en grosses ou communes, et en simples ou particulières.
20- — En consultant l'état actuel du droit et des usages maritimes, nous voyons que le mot avarie n'implique pas seulement l'idée d'un dommage matériel, mais qu'il s'étend aussi à toute dépense extraordinaire faite pour le navire et les marchandises, conjointement ou séparément depuis le chargement et départ, jus« qu'au retour et déchargement.
21 . — D'où provient cette double acception du mot^varie ? c'est ce qu'il est impossible de déterminer avec une précision complète.
On peut dire, sans doute, avec quelque apparence de fondement, que la nécessité de faire certaines dépenses spéciales, dans l'intérêt commun ou particulier des objets exposés aux dangers de la navigation , constitue pour les propriétaires de ces objets, ou pour un seul d'entre
eux, un dommage qui, bien que pécuniaire, peut néanmoins être assimilé quant à ses effets à un dommage matériel , et qu'ainsi , sous l'influence d'un fait onéreux fréquemment répété,, s'est introduite dans le commerce l'habitude d'appliquer, par extension, la dénomination d'avaries aux dépenses dont il s'agit. .
Mais cette conjecture se trouve à certains égards combattue par l'existence de divers faits desquels il est permis d'induire qu'originairement le mot avarie a été employé à peu près exclusivement dans le sens de dépenses , que , plus tard , il l'a été soit dans le sens de dépenses extraordinaires à effectuer par voie de contribution, soit dans le sens de la contribution ellemême , et que ce n'est enfin qu'en se dépouillant en partie de son acception primitive qu'il a été appelé à retracer l'idéed'un dommage matériel.
22. -^ Jetons un coup d'œil sur les trois phases historiques de ce mot.
Et d'abord , lorsque dans le moyen-âge on voulait exprimer le dommage matériel subi par le navire ou les marchandises , on employait les mots dan y Uany, ddninatge, perdua, con- $umament{\)\ et, parmi divers autres mots
(i) Consulat d^i a mer f pa$sim.
encore, celui qui retraçait le mieux l'idée d'une détérioration matérielle, était le mot èncafnérament. De. là les expressions suivantes : roba eneatneraday mcrcaderïa cncarnerada ( 1 ), chose détériorée , marchandise détériorée.
En même temps qu'on avait recours à ces mots, on se servait aussi, mais dans un sens tout-à-fait différait du leur, du mot varêa^ avaria, averie, transformé depuis en celui ^avarie.
La signification générique de ce mot était celle de dépense (2) , et plus particulièrement,
(1) Consulat de la mer, chap. CCXLVIIÏ.
(2) Con9^^at de la mer, chap. XLIV, LXVH, LXXXVI, XCV, CXLl, CLXX, CCXVIII, CCXXXIX, CCLI. — Voici quelquesuns des passages les plus saillants do ces divers chapitres : « Los dits mercaders son tenguts de abatre de aquell preu que « lodlt senyor do la nau los darà 6 los dou donar, totes aytantes « avariée çom ells faeren, etc. , etc. »» — « Mas, aquell merca- «« der es tengut al senyor de la nau de pagar lo nolit que ah s* ell haurà empres, è totes les averies que per aquella roba « seran fêtes, etc., etc. » — ««Si aquell ne haurà fêta messiô ô • ai^eries algun(îs,.etc., etc. » — «Emperô, totes les averies (« que ell farà per raô de aquella roba à descarregar, deu pagar « la roba, etc., etc. ^ -^ « È encara raçs, avant que sien letes « les averies pagadeSj que per raô d'*aquella roba seran fêtes, « etc., etc. — «• E si,' per ventura, la dita eiarcia no s'perdrâ, « que jserà romasa, ans se salvarà ab averies que hom ne haurà « à fer ô n'farà; aquelles avaries deuen esser comptados, axi ««com dosus es dît, etc., etc. »» — Voy. aussi le Statut de Marseille de 1253 à 1255, liv. I, chap. XLVI. — Capitulare
celle de certains frais et droits de naTigation(l) que plus tard on a nommés improprement me^ nues avarics{2) ou seulement avariesi^)^ en associant parfois Tidée des faits exprimés par ces locutions, à celle du paiement dn fret, ainsi qne le font^ de nos jours encore , les caphaînes
nautlcum pro emporio Venetx), ant). 12S5, cap. LXXXIX, XClt, XCIV. — CoDcessione di privilegi che feceaTisaui Alfonso X, re di Castiglia, ann. 1256; ap. Flaminiodal Borgo, raccoha di scclti diplomi Pisani, p. 59. — Ordenanzas para la policia de la marina roercautll del puertô de Butcelùna, ano 12(8, art. 14. — Uzzano, Pratica délia mcrcatura, p. 119, 122^ 124, 131.
(1) Consulat de la mer, chap. XV. « E l'escrivà pot pendre «• de quascun mercader penyora que be li valega lo nolît è les
*»<averieê e deuense donar los loguers è les averies en prc-
«( seutia del ( artolari de la nau. *> ^^ Livre des assises et ôet usages du royaume de Jérusalem, de la court des Bourgois,
chap. XLII <• Et sachies que selui qui est geté ne doitestre
M conté fors tant com il cousta o toutes ses avaries, »
(2) Recès de la W^ueanséatique, ann. 1614, tit. XII, art. 2. — - Ordonn. de France, du mois d'août 1681, liv. III, tit. vu, art. 8. — Ordonn. d'assurance de Hambourg, du 10 septem^ bre 1731 , tit. XXI, art. 3. — Ordonn. d'assurance de Suède, du 20 octobre 1750, part. II, chap. i, art. 1. ^- Weskett, k complète digest of the theory, laws and practice of însuraucc, \*» average, u^ 3, pelty average, n** 1 . — Cronius, Tractatus de jure assecurationum, cap. VI, § 115. — Marshall, Treatise on the law of Insurance, p. 462. — Leuchs, Vollstandiges Handelsrecht, p. 273.
(3) GuidondelamerjChàp, II, art. 9. — Ordonn. ùeFrance du mois d'août 1681, liv. I, tit. vu, art. 8. — Code de commerce /rdnpcTw, art. 308.
de navire, dans la formule habituelle deseon'naissements(l).
23, — A une époque postérieure à celle durant laquelle le mot avarie commença à être usité dans le sens que nous venons de signaler ^ on s^babitua à Tétendre soit aux dépenses extraordinaires qu^on qualifie aujourd'hui du nom d'avaries grosses ott communes(2), soit plus généralement encore au fait de la contribution à laquelle donnent lieu les dépenses ainsi qualifiées, et cette dernière acception devint peu à peu tellement inhérente aux usages commerciaux de certaines nations(3) , qu'elle s'est main-
(1) <• Vous me payerez mon frété raison de , avec les
^ avariée, suivaRt les us et coutumes de la mer. »
(5) Statut de roffice de Gazarie, de 1 441 , art. 98 : - Si con- « (igerit navem vcl lignum aliquod jactum facere de rébus na- « yh vel ligniy vel facere avarias vel expensas aliquas, aliqua ^ oceasione> et majore voluntate mercatorum placuerit, vel <i aliorum quorum res quœ ernnt în ipsâ nave vel ligne, facere «* jactum vel avarias, seu expensas facere, possit ûeri talis « jactus, et illsB avariœ vel exponsee possint fieri : ille verô « jactus vel avariœ emendentur per soldum et libram de ro « quae erît in ipsâ navi vel ligno, et de valuta ipsius navis vcl t» îignl. »
(3) Code maritime de Suède, de 1667, part. V, cLap. x, § 1 .
— Code de Danemarck, de 1688, liv. IV, chap. m, art. 11.
— Codicc per la Veneta mercantile marina, approvato dal dctreto deir eccellentissimo senato, 21 settembre 1786, part. If, tit. X. — Cronius, Tractatus de jure assecurationum, chap. Vf, $ 115. -^ Kuricke, Jus maritimum hanseaticum, comment, ad
tenue chez elles jusqu'à nos jours(l) dans toute SSL force.
lit. III^ art. 18. — Quintyn Weytsen, Tractaet van't recht der "^ederlantsebe avarjen, prœm. — Arnold. Corvinus, ad cod, lib. XI, tu. Ti, de naufragiîs, tom. II, p. 90. — Joh. Gottlieb Beineccius, Elemcnta juris gennanici, lib. III, tit. ii, § 85, eo note. — Voit, Commentarius ad Pandcctas, lib. XIV, tit. n. ^■^ Carpentier, Glossarium novum ad s: rîptores medil œvl, v* avaria — ^ Vocabolario degli Âccademici délia Crusca, v** at?aria. -^ A gênerai trealise of naval trade and commerce, tom^ I, p. 124. — Weshett, A complète digest of the Ibeory, laws and -practlçe of Insurance, y^^^rage. p, 25, n® 2. — Abbot^ Trearise of the làw relative to merchant sbips and searaen, part. Ilf , cbap. VIII. — Lauterbach, ad Pandectas, tom. I, p. 781. — Posllelhwayt, Universal diclionary of trade and commerce, tom. I, V® average. — Vinniùs m Peckium, ad legem Rho* diam, p. 193 : « Contributio nunc uno ubique nomine avaria « vûcatur. »» — *• Loccenius, De jure marîtlmo et navali, lib. II, cap. Tiii, no 1 . a Quid enim aliud est avaria, quàm id quod al» /« bis quorum merces et boaa in portum, salva delata suut, in M eos confertur, quibus merces et bona sua jactu pericrunt! p r-r Casaregis, Discursus légales de commercio, dise. XLV, n© 2.: ,« Avaria est communis contributio, pro rata omnium mejrcîum., •< slve rerum in navi de tempore periculi repertarum ad red- « ciendum damnum aliis bonis mercatorum sive naucleroruip M ad eum finem illatum, ut vita, navis et rellqua bona salva y évadant, n Ibid. Disc. CXXI, n** 1 . — Park^ A system of tb^ iaw of marine insurances, p, 121 : « Average signiGes a cour « tribution to a gênerai loss. » — Marshall, Treatise on tbiB Iaw of insurançe, p, 460 : « Average is a term used ip com-
<« merce to signify a contribution made by the owners of the /« $hip, freigbt and goods on board, in proportion to their resr « pective interests, tovi^ards any particular loss or expensc sus*- \ tained for the gênerai safety of the ship and cargo. »
(1) Sîevens, An essay on average, p. 4 : *i Average properly
24. — Mais quelle est Forigine du ihot avarie , et d'où vient que sa condition ait été de subir ainsi une acception multiple avant d'arriver à celle qui lui est aujourd'hui le plus générale* ment acquise 7
Les recherches philologiques et historiques , même les plus minutieuses, ne permettent pas d'offrir une réponse décisive à cette question.
Toutefois, si Ton ne rencontre aucune inteiv plrétation satisfaisante parmi celles qu'ont fournies les auteurs qui tour-à-tour se sont efforcés de trouver dans rhébreu(l), rarabe(2), le grec(3),
4» meaiis a cootribution made by ail tbe parties concerued id k « «ea adventure, to make good a speciGc loss or expense iDcur- « red èy ooe of them foî the gênerai benefit. »
(1) De Vieq, Observationes ad Weytsen, observ. III : « iiua- « rtor, quid ni verè ut a prima origine res arcessatur, dlcamas « vocein oriundam ab Hebraeo kahar cousociari ; nàm et dam- «• Dum rerum jactatarum collationis consortio sarcitur per eos « quibus jactus remedio in communi periculo consultum est. »
(2) Vid. divers, scrlptor. ap. Ftnntum In Peckium, ad legerii Rhodiam, p. 193, et ap. Casaregim, discursus légales de commercio, dise. XLV, n** 1.
(S) P. Chrisiinœus, Practicarum quaîstionum rerumque" in supremis Belgarum euriis actarum et obseryatarumBecisiones, decis. LXV, n« 38, vol. V. — Carpentier, Glossarium novum ad seriptores medil ©vi, v** avaria. -^ Vid. divers, scrlptor. ap. Vinnium in Peckium, ad legem Rhodiam, p. 193, et ap. Coêaregim, dise. XLV, u^ 1. — Quinlyn Weytsen, Traetact van't rctht der Nederlanlsche avarycn, § 1 : « Is te consideren ;
le latin (I), ou dans tel autre idiome (2), Tétymologie du mot avarie, on peut du moins s'appuyer sur quelques raisons plausibles (3) pour conjecturer que ce mot dérive de Tune des
« dat aile Natien vaa Kersten-Rljck, hocdanigh die zyn, usereo «« in't gemeyne, elcks in haarlleden Moederlicket aie ende « sprake, dit woort avarye : ende fs^t seîfde gekomen uyt die <« van griecken , alwaar groote frequcntatie ende handelinge ym '( koopmanschappe eertijts plagt te zyo, à verbo barô 't welk M betecckeDt onus ofte last, et adjectione privativâ a, quasi
• sine onere undé abarus et indè œmmuni linguâ AVARYE : <* soo segt meu geschict te zyn, als eeo schip, geworpen heb- « bende, arriveert sonder sijnen vollen last. n
(1) Cornet, van Binkershoek, Qnrnsiionum îniis privatilîb. IV, cap. XXIV, p. 423. — Targa^ Ponderazionî sopra le coa- « trattazioni marittime, cap. LX, p. 211 : «< L^etimologia delF
« avaria pare che procéda da avaro ; ma procède piuttosto
.<i perô dal verbo iatino haheo, e percio lo spagnuolo la pronunzia M haberia ab hahendo, cioë il danno. *» — Marshall, Treatise on the law of Insurance, p. 460 : u Average is derived from the «« latin Word averagium, which cornes from the verb averarc, .<« to carry, and originally signified a service virhich the tenant « owed to his lord, by horse or carriage. It is said to bave been « introduced into commerce to shew the proportion and allot-
• mept to be paid by every man according to his goods car-
• ifcd,*
(2) Spelmann, Glossarium archaiologicum, v^ averagium. — Atn. Corvinus, ad cod. lib. XI, tit. vi, de naufragiis, tom. II, p. 90. — Kuricke, Jus maritimum hanseaticum, comment, ad tit. YIII, prœm. — Loccenius, de jure maritimo et navali, lib. II, cap. VIII, n** 1. — Joh. C. May^ Handlungs-Wissens^chaft, tom. I, p. 153 ; tom. II, p. 237.
(3) Af . Frémery , Etudes de droit commercial , chap.
langues les plus usitées dans le midi de rEuropc, au moyen-âge.
25. — En effet, à cette époque, les usages du commerce de terre(l), ainsi que ceux du commerce maritime, donnaient à toute marchandise en général , non-seulement le nom de roha (2),
(1) Tarif des droits du Uude, péage et guidonage, perçus à Toulouse au onzième ou douzième siècle, connu sous le nom diB tarif catalan, art. 4 et les annotations jointes à cet article.
— Recueil dit du Louvre, ordonnances de 1 190, tom. I, p. 21 ;
— de 1302, tom. I, p. 351 ; — de 1303, tom. I, p. 372 et 381*;
— del312, tom. I, p. 511,514,515; — du 7 août 1315, tom. I, p. 605; — de février 1321, tom. I, p. 759; — du 13 décembre 1324, tom. I, p. 783; — du 16>.octobre 1340, tom. II, p. 147; — de mai 1341, tom. Il, p. 166; — du 22 août 1343, tom. II, p. 183; — de juillet 1344, tom. II, p. 200; — du 6 janvier 1347, tom. II, p. 278; — du 6 août 1349, tom. II, p. 305; — du 15 avril 1350, tom. II, p. 41 1; — d'octobre 1350, tom. IV, p. 259; — d'avril 1364, tom. IV, p. 421; — de juillet 1366, tom. IV, p. 668; — de novembre 1369, tom. V, p. 239. — Privilège accordé en 1327 par Jean III, duc de Brabant, à la Société conmiercîale des Burdi, de Florence ; ap. Butkens, trophées tant sacrés que prophanes de la duché de Brabant, p. 400; et ibid supplém , p. 161. — Ducange, Glossarium ad scriptores mediae et infimœ latinitatis, v'' averium, averumy avère, avéra, averia^-^ Dante Alighieri, La divina commedia, Inferno, canto XI :
• Morte per forza e ferute dogliose
« Nel prossimo si danno; e net $uo avère « Ruine, incciidi e collette dannose.
(2) Consulat de la mer, chap. CCX : «La roba es entendre m3rcaderia.»
mais aussi celui de aver (1), haver (2)\ avoir (3) , avei^c (4) .
(1) Consulat de la mer, chap. CXXXV, CL, CLII. — Statut ée Marseille de 1253 à 1255, lib. lY, cbap. xx, xxi, xxvî, XXIX, XXX. — Coutume locale d'Oléron écrite en 1340, art. 10, 14. — Spelmann, Glossarium archaiologîcuiD. v^ ave- Yutn.
(2) Consulat de la mer. chap. XVÏ, XXII, XXIII, XXV, XXVI, XXVII, XXIX, XXXVI, XXXVll, LIV, LXV, LXXVII, XC, CXXII, CL, CCXLVIII. — Ordenanzas de Barcelona sobre los scguros maritimes, ano 1435, art. 1, 3, 5, 8.
(3) Livre des assises et des usages du royaume de Jérusalem, de la court des Bourgois, chap. XLl, XLII, XLIV, XLV, XLVI. — Le dit des marcheans, ap. Crapelet, Proverbes et dictons populaires, etc., etc., p. 159 à 165 :
Des marcheans tous voeil retrère Uo dit novel qui n*est pas grani.
Je di c*OQ doit les marcheanz Deseur toute gent honorer ; Quart il vont par terre et par mer.
Et en maint estrange pals, Por querre laine, et vair et gris.
Les autres revoot outremer Por avoir de pois achater, Poivre ou candc ou garingaK; Diex gart toz marcheans de mal f
.(4) CoDStitutum usus {de Pise)y ann. 1160, rubr. XII, XIH, XIV, XV, XVI. — Capitulare naulicum pro emporio Veneto, ann. 1265, cap. LI, XC, XCI, XCII, CVII, CVIII, CXXIV. — Concessione di privilegi che fcce a' Pisani Alfonso X, re di Castiglia, ann. 1256, ap Flaminio dal Borgo, raccolta di scelti diplomi Pisani, p. 59. — Brève curiœ maris {de Pise), ann. 1298, cap. LXII. — Balducci pegolotti, Pratica délia mcrcatura, p. 2, 3, 107, 137, 161, 184, 245, 246. — Uzzano, Pratica délia mercatura, p. 70, 72. — Pagnini, délia dccima, tom. II, p. 198, 200.
'■ Une expédition maritime avait-elle Heu : il fallait que le capitaine, auquel était confié le soin de transporter les marchandises, en d*au- -tres termes j los havers d^ls mercaders, acquittât, tant au port de départ qu'à celui de destination(l), certains droits et frais dont nous venons de parler, et au remboursement total desquels chacun des chargeurs devait contribuer au prorata de la quotité de marchandises qu'il avait placée à bord du navire.
Un compte devait être dressé à cet effet, et tirait, selon toute probabilité, du nom même des marchandises envisagées comme éléments contributoires(2) , le titre de compte rfe los havers ovL de laverie.
C'est ainsi que l'expression, avaria y averie y avarie, dérivant d'un mot originairement applicable aux marchandises elles-mêmes, a été appelée à retracer l'idée d'une formalité pécuniaire qui concernait celles-ci^
Puis , par cela seul que le mot avarie avait une fois commencé à s'appliquer à l'existence d'une contribution au paiement de certaines
(1) Ricard, Le négoce d'Amsterdam, cbap. X1V« p. 276.
(2) Capitularc nauticum pro emporio VenetOj ann. 1255, cap. XCII : » ..... Illud sit in avariam averis ipsius navis, « etc., etc. »
dépenses dans un cas déterminé, il était assez naturel qu'on le rattachât au fait de la contribution à des dépenses que , dans un autre cas, rintérét des marchandises avait néces^ sitées.
Jusqu'ici l'extension de l'acception du mot avarie, par suite de l'affinité qui existait entre des ordres de faits analogues, se comprend assez bien.
Il n'en est plus de même lorsqu'on cherche à expliquer comment il a pu se faire que la signification primordiale de dépenses à acquitter par contribution^ se soit en partie détachée du mot avarie, et que ce mot ait eu désormais pour destination principale d'exprimer l'existence d'un dommage matériel. L'explication ne peut être fournie ni par l'histoire, ni par la philologie, et l'on doit se résigner à accepter l'emploi du mot avarie dans ce dernier sens comme un fait qui, pour provenir d'une cause inconnue, n'en est pas moins certain et important.
Quelle que soit au surplus l'étymologie du mot avarie, étymologie que, de l'avis de l'un des écrivains(l) les plus versés dans la connaissance
(l) Emérigon, Traité dos assurances, chap. XII, sect. xxxix,
Si-
(iu droit maritime , on ne parviendra probablement jamais à préciser complètement, ne perdons pas de vue que ce qu'il faut avant tout connaître, c'est la nature des faits, et que l'origine des dénominations plus ou moins empreintes de justesse sous lesquelles ils se rangent ne doit inspirer qu'un intérêt secondaire.
26. — Or , sous ce rapport , et pour nous référer, en terminant cette section, à ce qui en constitue l'objet direct , disons qu'il est une vérité manifeste, savoir : qu'envisagées dans leur seconde acception générique, celle de dépenses extraordinaires faites dans l'intérêt du navire et des marchandises , conjointement ou séparément, les avaries ont, aux yeux des peuples commerçants les plus distingués, un caractère tellement saillant, soit comme grosses ou communes d'une part, soit comme siînples ou particulières de l'autre , qu'il est une foule de cas spéciaux qu'on rattache à la première ou à la seconde de ces deux classes.
Nous nous abstiendrons de passer en revue ces cas nombreux , de même que déjà nous nous sommes abstenu d'entrer dans le détail de ceux qui composent les avaries consistant en un dommage matériel.
H y a plus; dans la crainte d'encourir le rc^ proche de prolixité, nous croyons devoir résister au désir d'énumérer les textes multipliés qui consacrent la classification en grosses où communes et en simples ou particulières^ des avaries envisagées comme dépenses extra* ordinaires.
