Wvîsîon principale de la matière

55. — Ott peut dire, du contrat d'assurance Htaritimey lorsqu'on le considère non plus dans la généralité de sa nature et de ses effets, mais dana son application directe au transport des niar* dtaoxdises, qu'il est un contrat par lequel une personne ( l'ccssureur ) s'^engage, moyennant ttti prix convenu ( la prime ), à indemniser un propriétaire de marchandises expédiées par mer {l'assuPé ), jusqu'à concurrence de la valeur détearminée^ soit par le texte du contrat {t4t po-^ iîce )j soit par d'autreséléments de fixation^ du préjudice que pourra lui causer, ou la perte to^ laie , ou la perte partielle, ou même la simple

détérioralion subie par ces marchandises, ou enfin la dépense faite pour leur conservation, pourvu que ce préjudice résulte d'événements et fortunes de mer survenus dans le temps et le lieu prévus par le contrat.

56. — Loin de vouloir nous occuper ici de la capacité requise chez les parties contractantes , ainsi que du consentement et de la cause qui doivent présider à la formation du contrat, conditions constitutives qui, dans leur ensemble, sont applicables à la matière que nous nous proposons de traiter, de même qu'à toute obligation conventionnelle en général, et à l'égard desquelles il n'y aurait, s'il était nécessaire d'en parler ici, qu'à retracer les principes consacrés par le droit commun , nous nous bornerons à dire qu'il résulte des termes ci-dessus employés, lesquels sont moins une définition qu'un exposé sommaire des caractères du contrat d'assurance maritime sur marchandises, que quatre éléments distincts sont de l'essence de ce contrat, savoir :

i^ Une marchandise réellement existante, revêtue d'une certaine nature, douée d'une valeur positivé, qu'une personne ait le droit de faire assurer, en d'autres termes, de faire garantir contre les risques de mer;

3^ Un risque auquel cette marchandise soit

posée;

3<> Une promesse faite par l'assureur, de réparer le dommage causé par Tévénement du risque;

4® Un prix offert à l'assureur, en compensation du risque qu'il prend à sa charge.

Quatre sections seront consacrées à l'examen successif de ces quatre éléments.

Dans chacune d'elles nous nous attacherons uniquement aux généralités de principes et nous éviterons avec soin d'aborder des ques-* tions spéciales qui, quelque intéressantes qu'dles fussent en elles-mêmes, ne se lieraient pas intimement à notre sujet, et ne devraient être discutées que dans un traité complet d'assurances maritimes.

SECTION PREMIÈRE

i>B LA hàtiIbb et de la valeur des marchandises assurées.

Cette section sera partagée en trois chapitres..

Le premier traitera de la nature des mair-

çhandises assurées;

Le second, de la valeur de ces marchandises; Le troisième, des personnes auxquelles appartient le droit de les faire assurer.