Il n'y a d'exception à la règle générale

4pie BOUS venons d'énoncer, que dans le cas où,

sous l'empire de certaines circonstances parti-

^mlières à une classe d'opérations commerciales,

l'assureur, et l'assuré conviennent expressément

ou tacitement de déterminer, à une époque pos^

térieure à celle de la signature de la police, la

valeur des objets mis en risque.

Tel est le cas des assurances faites par polices dites polices ouvertes.

'- 68* -~ Twtefois il est à remarquer que dans ce cas, de même que dans las cas ordinaires, les confiraetants ne doivent jamais, en définitive, procéder sur des données hypothétiques, et que dès lors l'assurance par police ouverte ^ tout &SL laissant pour le moment dans l'incertitude sur la valeur de la marchandise assurée, doit présenter aéamoioins des données primordiales an moyen desquelles la détermination de cette valoir pourra toujours s'opérer plus tard d'une manière certaine.

C'est ainsi que tout en n'établissant originai-

rement aucune valeur, on déclarera, par exem*^ pie, que l'assurance porte sur tant de caisses de thé, tant de balles de coton, tant de sacâdecafô, tant de pièces de toile provenant de tel lien, douées de telle qualité, etc., etc. La marchandise sera, de. la sorte, individualisée, et, cela fait, il ne s'agira plus que de Testîmer altériearettiMt afin de préciser le montant exact de l'aMO^ rance.

Il faudrait à l'inverse, selon ce que nioiis âtons dit précédemment (1), que la sommé âiasurée fit exprimée dans la police comme représentant U valeur de la marchandise, si Findividualité et la consistance de cette dernière n'étaient pas spécifiées.

En un mot, quand, dans des circonstances qu'en pratique de même qu'en thmne on pevi envisager comme exceptionndles, la valrar de la marchandise ou sa nature n'est pas énoncée dafis la police, il faut de toute nécessité qv^l'absettce de désignation de l'une trouve sa eornsfem^ sation, c'est-à-dire la possibilité d'une détermi^ nation ultérieure, dans l'expression de l'autre, au moment de la formation du contrat. Hom de là, riefr de sûr, rien de positif, et par eonséqfoeiil

(1) Voy. ci-dessus, n** 62.

point de contrat d'assurance possible, puisqu'il xie reposerait sur aucune basé.

99. — Mais il ne suffit pas d'établir comme jpoint de départ la nécessité d'assigner une valeur précise aux marchandises assurées.

Il faut aller plus loin et rechercher de quels éléments doit se composer cette valeur.

A cet égard, pour mieux comprendre le présent, jetons un coup-d'œil sur le passé.

70. — En se présentant dans le cours des affaires maritimes, au début de l'emploi du contrat d'aissurance, la grave question de savoir quels étaient les éléments constitutifs de la valeur des marchandises mises en risque, fît surgir des difficultés d'autant plus sérieuses qu'on ne se formait pas toujours une juste idée de ce coDirat, et que sous l'influence d'un besoin dé^ sordonné de l'assimiler aux contrats déjà connnsr, on perdait de vue son individualité, son essence et son but.

On procéda bien, il est vrai, d'une idée parfaitement juste en elle-même , mais revêtue d'ime généralité beaucoup trop grande dans son expression, savoir : que l'assurance devait porter exclusivement sur le véritable prix (1), la

(1) ADtiguas erdenanzas de segoros maritimos^hechas por el magistrado manicipal de la clodad ùe Barcelona en 1^6 :

véritable vaiewr (1), La juste valeur (2) des marchandises; restait toujours Tobligation de déterminer ce qu'étaient ce véritable prix, cette véritable valeur, cette juste valeur, et à quels signes on pouvait les reconnaître.