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que le connaissement est rédigé hors de sa pré* sence, et qu'il peut, même à son égard, être en certains cas le résultat d*une collusion entre l'assuré et le capitaine, il faul nécessairement envisager l'assureur comme toujours recevabtfe à critiquer les énonciations de cet acte et à démontrer qu'elles sont frauduleuses ou tout au moins erronées.

On conçoit sans peine que ce droit de critiqtte^ particulièrement en ce qui concerne les faits de Fassuré, ait lieu de s^exercer, alors surtout que le connaissement contient la clause : que dit

être, clause dont on trouve déjà quelques traces dans l'une des plus anciennes coutumes maritimes du moyen âge(l), et dont le sens précis, pour quiconque^ de nos jours, a recours à elle, est que le capitaine déclare implicitement qu'il a reçu du chargeur tant de sacs^ de balles, de fûts, de caisses, etc., etc., sans avoir vérifié, ce qu'au dire de celui-ci, ils renferment, et que dès lors, s'il s'engage à les livrer dans le lieu de destination, en même nombre et en bon état extérieur,, c'est sous la réserve positive de sa part, de ite garantir (2) ni la nature , ni la qualité , ni le

(1) Consulat delà mer, chap. CCXXXVI.

(2) Targa, Ponderazioni sopra le contrattazioni roarittimef. «ap.XXXI, p, 106, flo» 3i 4, et p. 106. — Valin^ CoiDmen-

foiàSj ni la quantité, ni le bon état intérieur de leur contenu.

134. —--Dans le cas, d'ailleurs fort rare, où un connaissement ne peut pas être produit, la f reure de la réalité du chargement et de la nature des marchandises assurées, se déduit de divers documents secondaires, tels entre autres que les livres, les factures, la correspondance, les expéditions de la douane, les attestations du capitaine et des gens d'équipage, sauf toujours le droit réservé à l'assureur de critiquer le mérite intrinsèque de ces divers éléments de preuve.

Preuce de la valeur des fnarchandi$e$ chargées,

135. — Si, comme cela se pratique assez fréquemment, l'assuré n'a pas, à l'époque de 1^ formation du contrat, administré la preuve de la valeur réelle des objets mis en risque, il doit du moins la fournir au moment où il réclame

taire sur le liv« UI, tit. ii, art. 2 de rordoonance do la marloe <le 1681. -^ Emérigon, Traité des assurances, chap. XI, seet. V. — Baldassertmiy dcUe assicurazioul marittime, tom. II, p. 223, 224, 225, 226.

rindemnilé qu'il prétend lui être due par Tassureur.

Nous avons déjà fait connaître (1) quels sont les divers modes de preuve qu'il peut invoquer à cet égard ; nous nous abstiendrons donc de reproduire ici les détails dans Texposé desquels nous sommes entrés.

Preuve de ce fait : que F avarie est survenue dans le tempt

et le lieu du risqua.

136* — L'assuré ne doit pas seulement prouver que ses marchandises ont subi un dommage; il doit en outre prouver que ce dommage est survenu dans le temps et le lieu du risque.

Ici les preuves deviennent plus rares et plus difficiles à administrer (2) que dans les deux cas génériques que nous venons d'examiner, puis-^

(3) Voir ci-dessus n*^ 78 et suivants.

(2) Baldasseroni, délie assicurazioni marittime, tom. I, préf. p. 6 : M È indubitato che i cas! occorsi in mare non possono ye- « riûcarsi che con le prove privilegiate del mare : ma è altresi u giusto che il privilegio non si ritorca in abuso a danno del « tcrzo. »

que tout se passe d'habitude hors de la présence non-seulement de rassureur et de Tassuré, mais même dès représentants de l'un ou de Tautrë, à une époque à laquelle les marchandises sont sous la direction du capitaine.

Cependant il existe à cet égard, un document duquel il est presque toujours possible de tirer soit directement, soit indirectement certaines preuves, ou au moins quelques indices. Nous voulons parler du rapport (1) que le capitaine, lors de son arrivée, est obligé de faire devant l'autorité compétente , et dans lequel il doit énoncer le lieu et le temps de son départ, la route qu'il a tenue, les risques qu'il a courus, les dommages qu'il a éprouvés, les désordres -survenus dans le navire, et toutes les circonstances remarquables de son voyage.

La nécessité du rapport etcelle de sa vérification ont été l'objet de diverse^ dispositions légales (2) à la sagesse desquelles on ne peut

(1) Dans les usages du commerce de la Méditerranée» cet