IP Exemple

Le règlement par séries s'opérerait de la même ïnanière, si le préjudice subi parFasâuré, au lieu d'être le résultai de la perte totale d'une pSLTtie des objets mis en risque, consistait en une détérioration matérielle.

Nous supposons donc, en adoptant les mêmes données que celles admises dans le cas qui précède, que plusieurs pièces de vin sont avariée»

Il des degrés différents, et que Tavarie s'élève à 25 pour cent sur l'ensemble des 100 pièces.

Si l'oD n'ayait pas établi de séries, l'assureur devrait payei^ Sur la somme assurée 10,000 fr.

La proportion de 35 p. 100,

c'est-à-dire 2,500 fr.

Moins la franchise de 1 p. 1 00. 1 ,000

Par conséquent. . . 1,500

Mais il est établi, par expertise, que l'avarie totale de 2,500 fr. s'est répartie sur les séries de la manière suivante : l'e série. — Avarie de 80 p. 100 sur 2,500

fr., ci 2,000 fr.

Ile série. — Avarie de 20 p. 100 sur 2,500 fr., ci 600

Total égal au montant de l'avarie générale. 2,500 Les troisième et quatrième séries sont restées intactes.

Ceci posé, le règlement a lieu.

Ire série. — Nos 1 à 25.

Valeur assurée 2,500 fr^

Perte 2,000 fr.

tranchise 10 p. 1 00 sur 2,500f . 250

Excédant de l'avarie sur la

chise 1,750

Ile série. — NOS 26 à 60.

Valeurassurée 2,5K)0 (ti

3se

Inerte 500 fr.

Franchise sur 2,500 fr. ... 250

Excédant 250

Ilïe série. — NOS 51 à 75.

Valeur assurée 2,500 fr.

Perte fr.

Franchise sur 2,500 250

Excédant. '.

IVe série. — NO» 76 à 100.

Valeur assurée • 2,500 fr.

Perte fr.

Franchise sur 2,500 fr. ... 250

Excédant ^

Récapitulation des sommes à payer par l'assureur.

1® Sur la première série 1,750 fr.

2® Sur la deuxième série 250

En tout, net 2,000

L'assuré recevra donc, par suite de rétablissement des séries, 500 fr. de plus que dans le cas où le règlement d'avarie n'aurait pas eu lieu par séries.

218. — On reconnaîtra facilement que plus l'avarie générale qui a atteint la totalité des objets assurés se concentre sur un moindre nombre de séries, parmi cdles qui sont une fois

établies, pins rexcédant de Tavarie sur la franchise augmente, et plus, par conséquent, est grande l'indemnité que l'assureur est obligé de payer.