‹ Traité des choses publiques en général et des droits qui en dériventChapitre 26 sur 123 · LL. l, 4 ut 6, C · texte numérisé non relu

LL. l, 4 ut 6, C

d’iiiii, confusion d'autant plus à craindre que plusieurs textes emploient inditféreinnient les mots usus pubMcus et îisus cornmunis (i).

Cela se conçoit aisément. L’usage des choses publiques offre quelque chose de commun, quand on les considère relativement aux membres de l'État entre eux ; mais, à la différence des choses communes, elles sont particulières à fEtat; et ce caractère ressort de la manière la plus évidente lorsqu’on les envisage dans les rapports qui existent de nation à nation (2).

Mais ce qu’il importe, c’est de ne pas confondre le fond des choses, les choses publiques in usu d’un État avec les choses communes du droit naturel, dites impartageables, de communauté négative, et non susceptibles d’appropriation réelle [rcs nullius).

Aussi presque tous les autres commentateurs se sont empressés de combattre l’opinion de Placentinus et de rétablir la distinction fondamentale qui existe entre ces deux espèces de choses selon l’esprit de la loi romaine elle-même (3) .

Nous ne pouvons nous empêcher de citer une note de Troplong, cet éminent jurisconsulte qui connaissait si bien le droit romain, les glossateurs et les auteurs sur le droit coutumier.

(1) laslit. de div. rer., § 2 ; L. 24, D , de danm. inf.; L. 4, D., 43, 8 ; LL. 4, 5, l>., 1, 8; etc.

(2) Comtr, Proj^r., chap. V.

(3) CoNN.iNUS, liv. 111, chap. II,n“2,p. 149 ;Jani;s a Costa,

de rer. die., p. 101 ; Vinmu.s, Instit., t. 1, p. 157 â 159; Db Oeranüo, art. DCCCll ; Domat, Lois civ., liv. prél., tit. III, .seot. I, p. 10; Voet, ad Paad., liv. 1, tit. VIII, n“* 2 et 8; etc.

Page 1