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dront les productions de l'intelligence, les travaux des sciences, de la littérature et des arts?

Ces productions, ces travaux, que sont-ils? Une nouveauté de combinaison dans les résultats de la pensée. Or, comment douter que par son essence la pensée n'échappe à toute appropriation exclusive ? Lorsqu'elle passe dans les esprits qui la reçoivent, elle ne cesse pas d’appartenir à l'esprit dont elle émane ; elle est comme le feu, qui se communique et s'étend sans s’affaiblir à son foyer.

De ce que la limitation de la pensée par appropriation exe clusive n’est pas nécessaire, le genre humain est en droit de conclure qu'elle n’est pas permise. Qu’un champ, qu’un fruit, qu’un objet quelconque dont la nature est appropriable soit . livré à tous, ou que tous veuillent à-la-fois en prendre possession, personne n’en jouira. Au contraire, la propagation de la pensée, loin de nuire à la pensée, la fortifie, l'augmente, l'agrandit ; heureux que tous puissent en jouir, le genre humain ÿ puise sa dignité et sa vie. Propager, améliorer, compléter

sa diffusion, c’est pour l'humanité le premier de tous les progrès.

La perpétuité de propriété plaît à nos habitudes sociales. Une terre, une maison, un meuble, sont possédés LR ment et se transmeltent par succession. Un auteur se dit: J’a créé un ouvrage qui vaut bien autant qu'un meuble, qu'une terre; pourquoi mes enfans n’en jouiraient-ils pas, comme tous les autres enfans de tous les autres biens que leurs pères leur laissent? Ces considérations sont puissantes. Nul ne peut ‘nier que si l’auteur avait appliqué les fogtes de son intelligence à spéculer, à labourer, à planter, à bâtir, il aurait pu ainsi accroître le patrimoine de ses enfans pendant cette période de la vie de famille où c’est au père et non aux enfans qu'est imposé le devoir du travail, et lorsque le bas âge de ceux-ci les laisse hors d'état de se suffire à eux-mêmes. Mais que l’on y fasse attention ! les meilleures vérités s’altèrent et se ruinent lorsqu'on les exagère. Il faut que le travail des pères profite aux enfans ; mais il ne faut pas, en accordant un

droit de propriété indéfinie sur des objets dont l'essence r’exige pas qu’ils demeurent à jamais appropriés à des détenteurs exclusifs, faire dire que le travail des pères a pour résultat de favoriser, sans‘terme ni limites, l’oisiveté des enfans au détriment de la société tout entière. Étendre les transmissions par voie d’hérédité au-delà des cas où l’hérédité est indispensable, c’est aller plus loin que consolider la propriété, c’est fonder la noblesse, c’est élever, sur les ruines du droit commun, des exceptions et des faveurs que notre ordre social repousse. | Concluons de tout ce qui précède, que, dans la nature des créations dues aux travaux des auteurs, n'existe pas ce carac- ” tère appropriable qui a pour condition et pour conséquence Ja perpétuité de transmissions indéfinies. | Ici se place une objection trop fréquemment renouvelée pour qu’elle ne mérite pas une attention’ sérieuse. S'agit-il réellement de la pensée elle-même : on concède facilement qu’elle est inappropriable. Mais, ajoute-t-on, il existe, outre - Ja pénsée, dans les productions de l'intelligence, une autre création de l'auteur. Quand un manuscrit, un tableau, un li- vre ont, en prenant un corps, marqué du sceau de leur forme : une certaine portion de la matière, ce papier, cette toile, ces Couleurs sont devenues Athalie ou la Transfiguration. Ce livre matériel, ce corps du tableau sont susceptibles de propriété. Pourquoi cette propriété ne réunirait-elle pas les caractères de celle de tout autre objet appropriable?

Cette objection repose sur une confusion entre le ie matériel et le contenu intellectuel du livre. Un poète crée des vers. Le papier qui en matérialisera l'émission, les cent mille exemplaires qui les reproduiront, seront susteptibles d’être la propriété d'un individu, ou de mille, ou de cent mille. Mais ce .qui n’est pas appropriable, ce sont les vers eux-mêmes; c’est la faculté, pour chacun, de les identifier à son intelligence: C’est la possibilité de les reproduire, en les récitant, en les écrivant. La pensée, la faculté de l’émettre, la puissance de Ia I. 29

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reproduire ne doivent pas être confondues avec ces portions de matière qui sont devenues des livres et dont personne ne vous enlevera la propriété, alors même que tout le monde reproduirait des livres semblables et reporterait sur d’autres objets matériels l’'émanation de la même pensée. L’intelli- ‘gence qui, la première, a combiné, a créé cette pensée, ne possède pas physiquement pour sa matérialisation une force plus énergique, une aptitude plus spéciale que toute autre intelligence, qui, après l'avoir appréhendée et comprise, sera aussi pleinement maîtresse de la reproduire matériellement que si elle en était la créatrice. Pour que j'imprime à telle ou telle portion de la matière 1à forme de cette pensée dont jenesuispas l’auteur, mais, qui en tombant sous l’aperception de mon intelligence, a pénétré son essence intime, je n’ai désormais besoin ni de l’auteur, ni de personne. Une loi positive, une convention particulière peuvent, à cet égard, borner ou supprimer mon droit ; mais, si une loi me lie, si une convention m'enchaîne, elles m'ôtent une faculté naturelle qi, sans la prohibition formelle d’une loi ou d’une convention, m’appartiendrait aussi pleinement qu'à vous.

La représentation matérielle de là pensée de l’auteur a ‘donné naissance à une valeur vénale et exploitable : cela est . vrai; etce n’est pas un des moindres titres des bons écrivains à la reconnaissance publique que cette création de nouvelles valeurs ajoutées, par la puissance de leur intelligence , à Ia masse générale des richesses. Mais est-ce à dire que l'élément spirituel qui entre dans la composition de ces valeurs soit appropriable? Non sans doute. Il y a plus : à ne considérer les livres que dans leur existence matérielle, etsous des rapports purement industriels et économiques, on reconnaîtra que le rôle essentiel et nécessaire de l'élément spirituel dans la création de leur valeur, se borne à assurer le recouvrement des frais de fabrication et de vente; frais perdus si le livre, rebuté du public, n’a occasioné qu'une déperdition ‘d'industrie, et un avilissement de matières premières par

conversion de papier blanc en papier imprimé. Une analyse, tant soit peu sévère, de ce qu'est dans un livre la partie lucrative et vénale, en établissant cette proposition, démon- : trera qu’une part quelconque de bénéfice pour l’auteur ne peut entrer dans le prix d’un livre, qu’autant qu’elle y est vo- ‘lontairement introduite par un effet de la loi.

Pour publier un livre, il faut un matériel d'imprimerie, des caractères, des presses, de l'encre; il faut du papier ; äl faut des ouvriers pour mettre ce matériel en œuvre; un entrepreneur pour surveiller, loger , payer ces ouvriers ; une direction pour soigner la correction du livre et la beauté typographique de son exécution; il faut assembler, plier, coudre, brochér , relier l'édition; l'emmagasiner, la faire connaître, la vendre. Chacune de ces opérations exige l’intelligence et l'habitude d'industries spéciales et des avances de fonds. La vente totale de l'édition doit donc faire rentrer les fonds employés , en rembourser les intérêts et payer aux entrepreneurs un profit, un prix pour l'emploi de leur intelligence et de leur temps, pour le service de leurs capi= taux et pour les risques courus. Si un éditeur élevait au dessus de ces dépenses nécessaires le prix d’un livre que toute personne est maîtresse de réimprimer , la libre concurrence amenerait aussitôt un autre éditeur qui, en donnant le livre à un moindre prix, obtiendrait la DAS auprès des acheteurs.

. Quant à la valeur intellectuelle du livre, son effet est d’assuref la rentrée des capitaux employés ; mais ce qui prouve qu'elle ne figure pour rien parmi les élémens du prix, c’est que, plus lé livre méritera la faveur publique et sera d’un sûr débit, plus on pourra en baisser le prix. Imprimez un Carepistron et un Racine; à coup sûr, vous serez obligé de vendre Campistron plus cher ; non pas qu’il ait plus de valeur littéraire, mais tout au contraire, parce qu'il en a moins. Le débit étant moins sûr et devant être plus long, il faudra :que le prix, pour procurer un bénéfice égal, soit chargé

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d’un risque de non-vente beaucoup plus fort, d'un plus long service de capitaux, d’un plus long retard d'intérêts. Ajoutez à cela que l'excellence même de Racine ,en en multipliant Jés éditions, oblige de se restreindre à la plus faible part possible de bénéfice pour soutenir la concurrence.

Voilà ce qui se passe lorsqu'un livre est de domaine public, ou, en d'autres termes, lorsqu'il n'y a de prix à payer à personne pour acquüérir le droit de l’imprimer et de le vendre; la valeur spirituelle du livre est comniercialement égale à zéro, et l'effet inévitable de la concurrence est d'effacer tous les élémens de prix autres que ceux de l'exploitation matérielle. |

Pour qu'il en soit autrement, il faut qu il s'agisse d'un livre réservé au domaine privé ; car alors les dépenses et bénéfices de l’exploitation matérielle ne sont plus les seuls élémens du prix. Un autre s'y ajoute : c'est le paiement à l'auteur pour chaque exemplaire livré au public. Il faut que le public paie ce supplément du prix, tant qu’existe un droit exclusif respecté dans la personne de l’auteur ou de ses ayant-cause.

- C'est une lourde erreur de croire qu’il existe sur cette question conflit d'intérêts entre les auteurs et les libraires. Lorsqu'un livre est de domaine privé, le bénéfice du droit exclusif se partage entre l’auteur et le libraire, qui a, par eonséquent, intérêt à l'existence de ce droit exclusif. La dévolution d’un livre au domaine public confère, il est vrai, à tous les libraires le droit de l’imprimer; mais sous la condition de Ja libre concurrence, qui, de toutes les causes d’abaissement de prix, est incontestablement la plus efficace.

‘Si, dans l’état actuel de notre législation, on tombe dans un non-sens lorsque l’on se persuade que ne payer aucun prix ni à l’auteur ni à ses représentans c’est faire un cadeau aux libraires, il est juste de remarquer qu'il n’en a pas toujours été ainsi. C'était réellement d’un débat sérieux entre les auteurs et les libraires qu'il s'agissait, lorsque le droit d'imprimer et de vendre était, pour les commerçans qui se

livraient à cette industrie, l’objet de privilèges exclusifs. Il fallait ajouter alors au prix d'exploitation matérielle, nonseulement un prix pour l’auteur, mais aussi une sorte de re-

‘devance attribuée à une profession privilégiée et organisée

en corporation. De là une charge exorbitante pour le public. Les auteurs avaient grandement raison, lorsqu’au privilège factice des libraires, fondé sur les limitations, toutes conven-tionnelles, qui entravaient le libre exercice des professions, ils opposaient les réclamations d’un droit sur leur œuvre, droit fondé sur la justice et le travail ; mais leur erreur commençait lorsque, afin de soutenir leur thèse, ils cherchaient à assimiler leur droit sur leurs œuvres à un droit véritable

de propriété. L'erreur est devenue plus saillante et plus

grave depuis qu'il n’y a plus de libraires privilégiés.

Ce qui existait alors, par suite de l'organisation de la librairie, peut.se comprendre par la comparaison avec ce qui existe aujourd'hui relativement aux ouvrages dramatiques. Dans l'exploitation par représentation théâtrale, il ne faut pas seulement que le public, s’il veut jouir de la représeritation, paie les frais, risques et bénéfices de l'entreprise théâtrale. Il ne suffit pas qu'il y ajoute le prix moyennant lequel l’auteur accorde le droit de représenter son ouvrage. Il faut encore que le public paie, au nombre des élémens du prix, une somme quelconque qui corresponde, dans une certaine proportion, à la valeur du privilège du théâtre. Si la liberté des théâtres existait, ce dernier élément cesserait d'entrer dans le prix des représentations dramatiques.

La conclusion des observations qui précèdent est que la faculté de copie des produits intellectuels, tant qu’elle demeure libre et universellé, ne comporte aucune valeur vénale. Elle n’acquiert cette sorte de valeur qu’en devenant un droit réservé. De sa nature et en l'absence de lois restrictives, elle est universelle, illimitée, inappropriable comme la pensée elle-même. | | La pensée publiée n’est susceptible d’être copiée et repro-

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duite que parce qu’elle a été émise. De là les partisans d’une propriété littéraire tirent cette conséquence que, parce que l’auteur, avant d'émettre sa pensée, en était le maître absolu et pouvait ne pas la livrer au public, il peut également, en la donnant au public, faire ses conditions, donner une partie de la jouissance et s’en réserver ‘une autre, céder à tous la jouissance intellectuelle et garder pour lui seul le droit d’exploitation commerciale, le domaine utile. C’est ainsi, ajoutet-on, que le propriétaire d’un immeuble peut aliéner en partie et en partie retenir les droits qui lui appartiennent. Il peut, par exemple, aliéner le droit d'habitation, celui de culture, et retenir le droit de chasse.

- Cette argumentation repose sur l'erreur que nous avons déjà signalée et qui consiste à confondre deux objets de droit, objets dont la dissemblance modifie la nature du droit luimême. L'émission de là pensée ne saurait avoir lieu que par sa réalisation sous une forme matérielle quelconque, la parole, la peinture, l'écriture. Si l’auteur veut faire connaître sa pensée, il faut absolument qu’il la livre ; cette pensée, une fois livrée, pénètre les intelligences auxquelles elle parvient, non parce que l’auteur y consent, mais par cela seul qu'il l’a émise. Il n’est pas possible que d’autres conditions soient faites.’ Donner et retenir la pensée est une impossibilité, un non-sens; et nul n’est maître de diviser, par la puissance de sa volonté, ce qui, par nature, est indivisible. Il n’y a pas d'hypothèse de raisonnement qui puisse prévaloir contre une aussi évidente réalité. | |

En résumé, la pensée est, par son essence, inappropriable ; fa faculté de copier et de reproduire la pensée ne l’est pas ‘moins. |

LA

L expression de propriété littéraire doit étre rejetée de la langue juridique.

Ce n’est pas une question de faible importance que celle

. du bon emploi des mots ; lorsqu'ils sont confus ou mal faits,

l'obscurité ou le désordre s’introduisent dans les idées dont ils sont les signes. Je ne crains pas de dire que les préjugés

qui obscurcissent la matière qui nous ogcupe trouvent leur

principale force dans le droit de bourgeoisie que les écrivains, partie intéressée dans cette querelle, ont fait prendre à l’expression de propriété littéraire, à la faveur de laquelle ils . ont habitué les esprits à leurs prétentions. : | Dans son sens primitif, propriété veut dire ce qui est pro-

pre, particulier à telle personne, à telle chose; ce qui tient

à leur essence; re qui les distingue de toute autre chose, de toute autre personne. Ainsi, le propre de l’homme est d’être libre; le propre de l’animal est desentir, croître et se mouvoir; le propre de la matière est d’étreétendue, divisible : en d’autres termes, la liberté est une propriété de l’homme ; le sentiment et la locomotion sont des propriétés de l'animal ; l’étendue, la divisibilité sont des propriétés de la matière. Dans ce sens, il est très vrai de dire que la pensée est la propriété de l’homme, que les din de chaque homme sont sa propriété.

Mais ce n’est pas suivant cette acception rigoureuse et primitive, c’est en vertu d’une extension donnée au langage par l’analogie , que notre champ, notre maison, notre vêtement, notre livre, sont appelés notre propriété. Ces objets- Jà ne nous sont pas propres, ils nous sont appropriés. L’influence de la langue a modifié à tel point la signification ortginaire des mots, que les seuls objets dont on dise l’homme

preprictaire sont les objets matériels extérieurs à lui, qui ne

font pas une partie de sa personne, mais se trouvent acciden-

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tellement attachés à lui par pure appropriation. On ne dit ‘pas qu’un homme est propriétaire de sa liberté, un animal de : sa locomotion; que le feu est propriétaire de la chaleur, la matière de la divisibilité. On n’est dit proprictatre que des objets sur lesquels c’est par appropriation que l'on a droit.

Si le mot de propriétaire n’a qu’un sens, celui de propriété en a retenu deux. Toutefois, quand on parle de la propriété comme d'un objet de droit, ce met, dans le sens légal et juridique, ne désigne que le droit exclusif dérivant de l'appropriation : c’est de la propriété ainsi entendue que les lois s'occupent. L'expression propriete, prise comme désignation des qualités et de l'essence intime de l'être, n’a point place dans la langue du droit. |

La pensée de tout homme lui est propre. Si nous sommes parvenus à démontrer que cette pensée, une fois émise au dehors, ne sera pas susceptible d’appropriation, il s'ensuit que le droit de propriété, dans l’acception légale de ce mot, pourra s'appliquer à la portion ou aux portions de la matière auxquelles la forme de la pensée aura été imprimée, et, par exemple, à tel volume, à tel tableau, mais ne s’entendra jamais de la pensée elle-même, non plus que de la faculté

de la copier, de la reproduire, d'en imposer à une portion de matière le sceau et la forme. :

L'expression droit de eopie, employée par les Anglais et les Allemands, est beaucoup plus juste. Elle ne confond, ni l'émission première de la pensée avec sa reproduction, ni Ja propriété matérielle de chacun des exemplaires d’un ouvrage avec la possession intellectuelle de leur contenu. Elle ne fait nul obstacle à l'établissement plus ou moins étendu des droits que les lois peuvent garañtir à l’auteur.

L'expression propriété littéraire confond toutes ces idées. Nous négligeons les justes critiques dont le mot Æfferaire . serait susceptible. Nous ne nous sommes attachés qu’à démontrer le vicieux emploi du mot propriete, parce que c’est le mot important, et parce que la langue du droit ne saurait ici

l'admettre, sans le fausser, et sans lui faire faire divorce avec les caractères essentiels de transmissibilité, de perpétuité, d’inviolabilité qui doivent toujours en demeurer inséparables.

S VIL Un livre est la prestation d'an.service envers la sooicle.

Un livre est un écrit par lequel l’auteur adresse la parole au public; un usage qu’il fait de ses facultés pour mettre en circulation les conceptions de son esprit; c’est un service qu’il rend à la société en lui communiquant ses pensées.

Cette définition est de Kant, qui prend soin d'expliquer qu'en s'exprimant ainsi il parle, non de l’exemplaire matériel du livre, muet instrument de la communication avec le public, mais du livre lui-même, mais de son contenu, mais de sa parole.

: Quant à la création de nouvelles richesses -par la faculté de convertir en livres certaines portions de matière dont - cette Conyersion pourra accroître l'utilité, c'est encore là un servicé dont la société est redevable à l’auteur.

S VIIL

L'auteur a droit à recevoir de la societe un juste prix : | de son service.

Le respect pour la propriété est l’une des bases de l’ordre social ; mais ce n’est pas la base unique sur laquelle l’ordre social repose. -

Une portion quelconque de propriété matérielle est indispensable à la vie de chaque homme. Tous ont besoin d'être