E. - CACAO ET CHOCOLAT

BELGIQUE

Arrêtés royaux du 18 novembre 1894 et du 18 mai 1896 combinés. Article' Premier. - Il est défendu de vendre, d'exposer en vente, de

denrée ne Deut recevoir une dénomination comprenant le mot « café » ses dérivés, comDOsés on homonymes, ni les noms des lieux d'origine du café na ure ; en conse- "uX lerdtominatioAs de « café cbicorée, café indigène, simxh-cafe, chicorée- Mnkn e\c » sont interdites pour la chicorée. , ''^La c Li^orée perdant . lOOo'c plus de 15 o/ de son poids peut être livrée au corn- Tierce sous une dénomination telle que « chicorée rengraissee » ou « chicorée

^'flT est entendu que le débitant, lorsqu'il vend de la chicorée en vrac, n'est pas tenu de n^m cette denrée dans des enveloppes portant son nom ou sa marque, ou bien le nom ou la marque du fabricant.

FPvAUDES SLR LE CACAO ET LE CHOCOLAT 547

détenir ou de transporter pour la vente, sous la dénomination de cacao entier, aucun produit autre que la graine da cacaoyer, soit brute et entière, soit préparée par torréfaction, décor tication (mondage), mouture avec ou sans addition d'aromates et enfin par coulée en blocs ou tablettes, ou réduction en poudre.

Il est permis de vendre, d'exposer en vente, de détenir ou de transporter pour la vente, sous le norn de cacao ou de cacao en poudre, le cacao privé d une partie de son beurre, sans que toutefois la proportion de ce dernier élément ait été abaissée au-dessous de ^0 Vo de la substance sèche ; sous les dénominations de cacao alcalinisè, cacao soluhle alcalinuè ou cacao rendu soluhle par un traitement au moyen d\cn composé alcalin, ^^Im dont la teneur en alcali a été augmentée par un traitement spécial, sens que cet accroissement, calculé en carbonate sodique anhydre, dépasse 3 de la substance sèche. La mention relative au traitement par un composé alcahn ne sera pas requise en cas de détention ou de transport pour 1 exportation. ^

La qualification à<ipur est réservée au cacao non débeurré ni additionné de composes alcalins ni d'aucune autre substance.

Le cacao ayant subi une préparation autre que celles qui sont indiquées ci-devant. ne peut être vendu, exposé en vente, détenu ou transporté pour la vente que sous une étiquette portant à la suite du mot « cacao ,> une mentioa renseignant dune manière précise cette préparation spéciale ou sous une étiquette ne portant pas le mot « cacao ».

Les mots .< alcalinisè « ou autres, indiquant la modification apportée a la composition normale du cacao, devront être inscrits sur les étiauettes «n caractères bien apparents et identiques à ceux qui sont emplovés pour le mot (I cacao ». i . i

Le cacao additionné d'une proportion d'alcali supérieure à 3 »/ est considère comme dangereux pour la santé; sa vente, sa mise en vente sa détention et son transport pour la vente sont interdits d'une manière absolue. ^

Art. 2 - Il est défendu de vendre, d'exposer en vente, de détenir ou de transporter pour la vente sous la simple dénomination de chocolat, aucun produit qm ne serait pas exclusivement composé de cacao décortiqué, dans la proportion de 35 au moins, et de sucre ordinaire (saccharose), avec ou sans addition d'aromates

Les produits qui, tout en contenant 3b » „ au moins de cacao décortiqué, renfermeraient à côté de cette substance des matières autres que celles qui son indiquées a l'alinéa précédent, ne pourront être vendus, exposés en vente, détenus ou transportés pour la vente, que sous une étiquette comprenant, a la suite du mot « chocolat », en caractères bien apparents et

LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES

identiques à ceux qui sont employés pour ce mot, une expression renseignant d'une manière précise la nature de ces autres ingrédients, ou bien sous une étiquette ne comprenant pas le mot « chocolat ». Sïl s'agit de chocolat en tablettes, cette mention spéciale révélant la composition anormale du produit devra être moulée ou imprimée sur chaque tablette.

Les produits contenant une proportion de cacao inférieure à 35 ^ o ne pourront être vendus, exposés en vente, détenus ou transportés pour la vente, que sous l'étiquette « Bonbons au cacao » ou sous une autre étiquette d'où seront exclus le mot « chocolat » et tous dérivés de ce mot ^

Art. 3. — Les indications des étiquettes prescrites aux articles 1 et 2 pour les produits de composition anormale seront, lors des expéditions, reproduites sur les factures.

Art. 4. — Les récipients ou enveloppes dans lesquels les cacaos, les chocolats ou les produits dont il est question au troisième aUnéa de l'article 2 seront vendus, exposés en vente, détenus ou transportés ponr la vente, porteront le nom ou la raison sociale, ainsi que l'adresse du fabricant ou du vendeur, ou tout au moins une marque régulièrement déposée "-.

Art. 5. — Les dispositions du présent règlement relatives au chocolat ne sont applicables qu'au chocolat ordinaire, en tablettes, en blocs ou en poudre, et au chocolat en croquettes, non au chocolat à la crème ni aux produits divers de la confiserie Q^i'alincs, pastilles, etc., etc.).

ITALIE

Règlement du 3 août 1890.

Art. 159. — Est interdite, la vente du chocolat falsifié par de la

L"article 2 distingue trois sortes de produits :

1° Le chocolat normal, formé exclusivement de cacao décortiqué, dans la proportion de 35 0 0 au moins, et de sucre, avec ou sans addition d'aromates; seul, ce produit peut être vendu sous la simple dénomination de « chocolat » ;

2° Le chocolat anormal, contenant plus de 35 " y de cacao, mais additionné de matières autres que celles indiquées ci-dessus.

Ces produits doiA-ent porter, soit une étiquette ne renfermant pas le mot « chocolat » mais pouvant contenir des dérivés de ce mot, soit une étiquette avec le mot « chocolat », suivi d'une expression renseignant d'une manière précise les ingrédients ajoutés.

Les indications de l'étiquette, lorsque le mot « chocolat » ou un de ses dérivés est employé, doivent être moulées ou imprimées sur chaque tablette ;

3° Les produits «ontenant une proportion de cacao inférieure à 35 o/q. Ces produits, qui ne sont pas des chocolats au sens du règlement, doivent simplement porter une étiquette d'oii sont exclus le mot « chocolat » et ses dérivés, par exemple, l'étiquette « honbon au cacao ».

Les dispositions rappelées sous le 2° et le 3° sont applicables aux produits en vrac, aussi bien qu'à ceux qui sont renfermés dans des récipients ou enveloppes.

Cette disposition ne vise que le chocolat contenu dans un récipient ou une enveloppe. Elle n'interdit pas la vente ou l'exposition en vente au détail de chocolat en vi-ac, sans nom ni marque de fabriquant ou de vendeur.